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74 résultats trouvés pour «inscrite au registre des personnes»

Document d'information pour l'offre continue d'actions entre le 7 octobre 2016 et le 6 octobre 2017

inscrite au registre des personnes morales sous le numéro d' entreprise 0646.784.617 (RPM Bruxelles. La SCRL a été agréée comme coopérative par le Conseil national de la Coopération le 1er janvier 2016.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (PDF1 document)

inscrite au registre des personnes morales sous le numéro d' entreprise 0646.784.617 (RPM Bruxelles. La SCRL a été agréée comme coopérative par le Conseil national de la Coopération le[ date.

Ordonnance no 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi no 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises

"Au cas où la personne inscrite méconnaîtrait sciemment les dispositions des articles L. "publicité au registre du commerce et des sociétés "sont remplacés par les mots. "publication des statuts modifiés au registre du commerce et des sociétés ;ce dépôt peut être effectué par voie électronique. "CHAPITRE II Dispositions propres aux sociétés à responsabilité limitée Article 3 I.- L' article L 223- 5 est abrogé.

Statuts Modifiés par l'Assemblée Générale Mixte du 21 novembre 2014

a la faculté de demander aux personnes figurant sur cette liste et dont la société estime qu' elles pourraient être inscrites pour compte de tiers les informations ci... Les propriétaires des titres régulièrement inscrits à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues à l' article L 228- 1 du code de commerce peuvent se faire représenter dans les conditions prévues audit article par un intermédiaire inscrit.

Articles of association of EDF SA at 12/07/2017 (in French)

a la faculté de demander aux personnes figurant sur cette liste et dont la société estime qu' elles pourraient être inscrites pour compte de tiers les informations ci... Les propriétaires des titres régulièrement inscrits à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues à l' article L 228- 1 du code de commerce peuvent se faire représenter dans les conditions prévues audit article par un intermédiaire inscrit.

Assemblée Générale Mixte des actionnaires 24 mai 2011

a la faculté de demander aux personnes figurant sur cette liste et dont la Société estime qu' elles pourraient être inscrites pour compte de tiers les informations ci... Les propriétaires des titres régulièrement inscrits à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues à l' article L 228- 1 du code de commerce peuvent se faire représenter dans les conditions prévues audit article par un intermédiaire inscrit.

Assemblée générale mixte des actionnaires 14 février 2006

a la faculté de demander aux personnes figurant sur cette liste et dont la Société estime qu' elles pourraient être inscrites pour compte de tiers les informations ci... Les propriétaires des titres régulièrement inscrits à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues à l' article L 228- 1 du Code de commerce peuvent se faire représenter dans les conditions prévues audit article par un intermédiaire inscrit.

Notre démarche biodiversité

une formation nationale est inscrite au FORMER AU... inscrits Réserve naturelle Réserve biologique dirigée Réserve nationale de chasse et de faune sauvage Site du Conservatoire du littoral Arrêté de protection de biotope Parc naturel régional Parc national (zone d' adhésion) Parc naturel marin Site des conservatoires d' espaces naturels Espaces Naturels Sensibles Réserve de pêche Parc naturel marin Site des conservatoires d' espaces naturels Catégorie IV Catégorie V Aire protégée gérée principalement dans but de assurer la conservation de paysages terrestres ou marins et à des fins récréatives Aire protégée gérée principalement à des fins d' utilisation durable des écosystèmes naturels Catégorie VI Chap.

Rapport financier (2005)

Ces quotas ne sont toutefois pas encore inscrits au registre national au 31 décembre 2005. Les titres mis en équivalence sont inscrits au bilan à leur coût historique corrigé de la quote part de situation nette générée après l' acquisition, diminué des pertes de valeur... qui fait en substance partie intégrante de l' investissement net du Groupe dans une entreprise étrangère consolidée sont inscrites dans les capitaux propres consolidés jusqu' à la cession ou la liquidation de cet investissement net.

Actualisation du Document de base 2004 du groupe EDF

Ce registre, qui n' a pas encore été créé, est destiné à tenir la comptabilité des certificats obtenus, acquis ou restitués à l' Etat et sera accessible par le public. du gaz, de la chaleur ou du froid aux consommateurs finals et dont les ventes annuelles excèdent un seuil à définir par décret en Conseil d' Etat;) les personnes physiques et morales.

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