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59 résultats trouvés pour « initiative destinée »

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 3 au 01 04 2015

XIII. 1 À l' initiative d' EDF, dans les cas suivants... XIII. 2 À l' initiative du Distributeur: Le Distributeur pourra suspendre la fourniture de gaz naturel dans les cas et selon les modalités fixées par les Conditions Standard de Livraison jointes aux présentes Conditions générales de Vente... XIII. 3 À l' initiative de l'une ou autre des Parties: -en cas de mise hors service d' ouvrages imposée par les Pouvoirs Publics pour des motifs de sécurité publique ou de police.

CGV Gaznaturel prix garanti Avril2014

XIII. 1 À l' initiative d' EDF, dans les cas suivants... XIII. 2 À l' initiative du Distributeur: Le Distributeur pourra suspendre la fourniture de gaz naturel dans les cas et selon les modalités fixées par les Conditions Standard de Livraison jointes aux présentes Conditions générales de Vente... XIII. 3 À l' initiative de l'une ou autre des Parties: -en cas de mise hors service d' ouvrages imposée par les Pouvoirs Publics pour des motifs de sécurité publique ou de police.

cgv gn non resid sup300 oct19 v1

(i) à l' initiative d' EDF, après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet pendant 1) (un mois... (ii) à l' initiative du Client... (iii) à l' initiative de l'une ou autre des Parties... Dans ce cas, les Parties se rapprocheraient à l' initiative de la Partie plus diligente.

Découvrez le dernier numéro du magazine Lumières

Une belle initiative en faveur de la protection des salariés face à la pandémie de Covid- 19... Cette solution hydro-alcoolique est destinée à être utilisé uniquement sur les installations et ne peut pas être vendu ou donné à un tiers... L' attachement profond des équipes du groupe EDF aux valeurs du service public, de l' intérêt général et de la solidarité a fait naître plusieurs initiatives pour contribuer à atténuer les difficultés occasionnées par l' épidémie.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

destinée à compenser le manque à gagner... Elles visent, entre autres, à une généralisation de la compensation ou de la collatéralisation des opérations sur produits dérivés, mais comportent des exemptions dont peuvent se prévaloir les compagnies qui typiquement n' ont pas une activité de type bancaire.

Dossier du maître d'ouvrage pour la construction de Flamanville 3

À l' initiative du Département de l' Énergie (DOE) des USA, dix pays (Afrique du Sud... Coque en place. On remarque également à arrière de l' image une très importante réserve d' eau (2 000 m3) destinée... notamment à sein de Forum international génération 4 lancé en 2001 à l' initiative du département américain de l' énergie.

Pose de la 1ère pierre d'EDF Lab à Saclay

RISEGrid, institut de recherche dédié aux réseaux intelligents de distribution d' électricité créé à l' initiative d' EDF et de Supélec Institut SEISM... Concept Grid, une plate-forme expérimentale unique au monde destinée à anticiper et accompagner l' évolution des systèmes électriques... C' est le rôle de Cap initiative Cadre qui associe une offre d' emploi à une formation diplômante à laquelle le salarié peut postuler sans validation spécifique requise.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

La consommation par l' installation d' une fraction d' énergie d' autre origine doit correspondre à des nécessités techniques lors de phases de démarrage ou être destinée à assurer la stabilité à la combustion... XIV- 2 Résiliation du Contrat à l' initiative de l' acheteur XIV- 2- 1 Cas de résiliation du Contrat L' acheteur peut résilier le Contrat dans les cas suivants.

Concours Énergie Intelligente 2013

A travers des initiatives comme ce Concours... a estimé pertinent et naturel de se joindre à cette initiative régionale d' EDF qui... destinée aux bâtiments résidentiels collectifs et tertiaires.

BEPOS ou le bâtiment à énergie positive | EDF Collectivités

Et nous savons déjà que la RT 2020 (Réglementation Thermique) ,destinée à déterminer la limite maximale de consommation énergétique pour les constructions neuves, va imposer les bâtiments à énergie positive dès 2020... Plongez à coeur de la transition énergétique et découvrez les initiatives innovantes des collectivités locales et des acteurs publics.

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  5. Stratégie énergétique territoriale

BEPOS ou le bâtiment à énergie positive | EDF Collectivités

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L'open data des collectivités au service de la mobilité urbaine| EDF

MyBus est une destinée à faciliter l' accès aux transports en commun à tous les usagers, partout en France... Plongez à coeur de la transition énergétique et découvrez les initiatives innovantes des collectivités locales et des acteurs publics.

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

La French Tech Hautes Pyrénées est la déclinaison locale de l' initiative nationale dans un domaine spécifique: la Transition Energétique... Créalia et les réseaux Incubateurs / Pépinières +, Entreprendre et Initiative Occitanie. CREALIA LRTI, association loi 1901, plateforme Initiative France, est spécialisée dans le financement des entreprises innovantes en région Occitanie Pyrénées Méditerranée.

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