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754 résultats trouvés pour « informations relatives à votre utilisation »

Données personnelles | EDF France

Les informations relatives aux cookies déposés sur le site sur lequel vous naviguez actuellement sont accessibles... D' un droit d' opposition, sans frais, à l' utilisation par EDF de ces informations notamment à des fins de prospection commerciale. En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, EDF est susceptible de traiter des données à caractère personnel vous concernant dans cadre de ses activités.

Mentions légales | EDF France

Il s' agit d' un bloc de données qui n' est pas utilisé à des fins d' identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter.

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Dispositif d'alerte Groupe | EDF France

La protection des lanceurs d' alerte est une préoccupation fondamentale pour EDF qui a sélectionné la plateforme sécurisée BKMS ® System pour réaliser et héberger l' ensemble des échanges et informations relatives aux signalements... Conformément à la loi" Informatique et libertés" modifiée du 6 janvier 1978 et au Règlement européen (UE) 2016 / 679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 "relatif à la protection des personnes physiques à égard de traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données" (EU RGPD) ,vous pouvez exercer vos droits d' information, d' accès, de rectification, d' effacement et d' opposition au traitement de vos données personnelles en vous connectant dans le dispositif en en cliquant sur le bouton" soumettre une alerte ou demander conseil / exercer ses droits" ".à l' exclusion des filiales gestionnaires d' infrastructures régulées de transport ou de distribution d' énergie (notamment ENEDIS et RTE.

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  4. Programme éthique et conformité

charte protection donnees personnelles clients entreprises collectivites

dans le respect de la réglementation et sauf opposition de votre part Nous pouvons également utiliser vos données de contact pour vous transmettre des informations relatives à la vie de votre contrat (évolutions de prix par exemple) ou à la réglementation... sans frais, à l' utilisation par EDF de ces informations notamment à des fins de prospection commerciale.

cgv electricite cu 6mai2021

A titre de information, dans la délibération de la CRE du 17 novembre 2016 relative aux tarifs d' utilisation du RPD... une information personnalisée, conformément à modalités prévues dans les dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD en HTA... A titre de information, dans la délibération de la CRE du 17 novembre 2016 relative aux tarifs d' utilisation du RPD.

20190109 cgv tandem

A titre de information, dans la délibération de la CRE du 17 novembre 2016 relative aux tarifs d' utilisation du RPD. cette pénalité est versée pour toute coupure de plus de 5 heures.

Politique sur les cookies et autres traceurs | EDF France

EDF mettant son énergie à service de la protection de votre vie privée, cette Politique a pour objectif de vous présenter de manière transparente les opérations mises en oeuvre concernant les données relatives à votre navigation et à vos interactions avec nos espaces digitaux précités. Vous y trouverez toutes les informations nécessaires à la bonne compréhension de leur utilisation par EDF, notamment en qui concerne.

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Les Conditions Générales de Vente du tarif Bleu des clients non résidentiels évoluent au 1er juillet 2018 | EDF France

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. La modification principale consiste à séparer dans les CGV les clauses relatives à la fourniture d' électricité par EDF des clauses relatives à son acheminement par Enedis, le gestionnaire de réseau de distribution d' électricité, suite à une recommandation de la Commission de Régulation de l' Energie (CRE.

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Consommation ? à 300 MWh I Facture Offre de marché | EDF France

Cette rubrique regroupe les informations relatives à vos données de comptage y compris la référence du comptage. Coordonnées postales et téléphoniques du service Client EDF Entreprises qui assure la gestion de votre contrat, à contacter pour toutes questions relatives à votre contrat, vos factures, les offres de gaz naturel et d' électricité.

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  5. Comprendre votre facture

Gaz naturel à prix fixe

Libre réponse n° 59252- 75443 PARIS CEDEX 9 .3 Données de comptage Cette rubrique regroupe les informations relatives à vos données de comptage. à contacter pour toutes questions relatives à votre contrat... kWh 0 434 c / kWh 283 70 Hors TVA 1 94 13 47 227 91 40 38 Taux de TVA 5 50 % 5 50 % 20 00 % 20 00 % Total Hors TVA pour ce site TVA (identique pour l' ensemble des fournisseurs) Total non soumis à la TVA TVA à 5 50 % TVA à 20 00 % 65 87 101 49 2 024 96 2 192 32 Hors TVA Assiette 410 57 0 00 5 58 404 99 Total TTC pour ce site 2 602 89 TTC 4 Total Gaz Naturel Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz.

Tarif Bleu Option Base 24kVA

Indicateurs d' impact environnemental sur www.edf.fr 6 Données de comptage et index Il s' agit des informations relatives à vos données de comptage et à la puissance souscrite. à contacter pour toutes questions relatives à votre contrat. Vous trouverez ci dessous toutes les explications nécessaires à sa compréhension.

Garanti Pro

Libre réponse n° 59252- 75443 PARIS CEDEX 9 .3 Données de comptage et index Il s' agit des informations relatives à vos données de comptage et à la puissance souscrite. à contacter pour toutes questions relatives à votre contrat. Vous trouverez ci dessous toutes les explications nécessaires à sa compréhension.

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. La modification principale consiste à séparer dans les CGV les clauses relatives à la fourniture d' électricité par EDF des clauses relatives à son acheminement par Enedis, le gestionnaire de réseau de distribution d' électricité, suite à une recommandation de la Commission de Régulation de l' Energie (CRE.

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CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. La modification principale consiste à séparer dans les CGV les clauses relatives à la fourniture d' électricité par EDF des clauses relatives à son acheminement par Enedis, le gestionnaire de réseau de distribution d' électricité, suite à une recommandation de la Commission de Régulation de l' Energie (CRE.

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Comprendre sa facture de gaz naturel | EDF Collectivités

Cette rubrique regroupe les informations relatives à vos données de comptage. Coordonnées postales et téléphoniques du service Client EDF Collectivités qui vous conseille et assure la gestion de votre contrat, à contacter pour toutes questions relatives à votre contrat, vos factures, les offres d' électricité et de gaz naturel.

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Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Guadeloupe

2 / Les études montrent que le couplage de l' installation de production génère des perturbations et/ou contraintes, alors une proposition technique et financière relative aux travaux requis sur le réseau public de distribution pour éliminer les perturbations et/ou lever les contraintes sera établie.

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La capacité d'accueil en production | EDF Guadeloupe

ces demandes correspondent au volume en MW des projets qui ont fait l' objet d' une proposition technique et financière aux gestionnaires de réseaux et pour lesquels ont été fournis les documents définis dans les procédures d' ERDF relatifs aux réseaux HTA et BT et dans les procédures de RTE concernant les réseaux HTB.

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Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Corse

2 / Les études montrent que le couplage de l' installation de production génère des perturbations et/ou contraintes, alors une proposition technique et financière relative aux travaux requis sur le réseau public de distribution pour éliminer les perturbations et/ou lever les contraintes sera établie.

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La capacité d'accueil | EDF Corse

ces demandes correspondent au volume en MW des projets qui ont fait l' objet d' une proposition technique et financière aux gestionnaires de réseaux et pour lesquels ont été fournis les documents définis dans les procédures d' ERDF relatifs aux réseaux HTA et BT et dans les procédures de RTE concernant les réseaux HTB.

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Mentions légales | EDF Cyclife

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Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Martinique

2 / Les études montrent que le couplage de l' installation de production génère des perturbations et/ou contraintes, alors une proposition technique et financière relative aux travaux requis sur le réseau public de distribution pour éliminer les perturbations et/ou lever les contraintes sera établie.

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La capacité d'accueil en production | EDF Martinique

ces demandes correspondent au volume en MW des projets qui ont fait l' objet d' une proposition technique et financière aux gestionnaires de réseaux et pour lesquels ont été fournis les documents définis dans les procédures d' ERDF relatifs aux réseaux HTA et BT et dans les procédures de RTE concernant les réseaux HTB.

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Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Réunion

2 / Les études montrent que le couplage de l' installation de production génère des perturbations et/ou contraintes, alors une proposition technique et financière relative aux travaux requis sur le réseau public de distribution pour éliminer les perturbations et/ou lever les contraintes sera établie.

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Capacité d'accueil | EDF Réunion

ces demandes correspondent au volume en MW des projets qui ont fait l' objet d' une proposition technique et financière aux gestionnaires de réseaux et pour lesquels ont été fournis les documents définis dans les procédures d' ERDF relatifs aux réseaux HTA et BT et dans les procédures de RTE concernant les réseaux HTB.

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Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Guyane

2 / Les études montrent que le couplage de l' installation de production génère des perturbations et/ou contraintes, alors une proposition technique et financière relative aux travaux requis sur le réseau public de distribution pour éliminer les perturbations et/ou lever les contraintes sera établie.

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Se raccorder : capacité d'accueil | EDF Guyane

ces demandes correspondent au volume en MW des projets qui ont fait l' objet d' une proposition technique et financière aux gestionnaires de réseaux et pour lesquels ont été fournis les documents définis dans les procédures d' ERDF relatifs aux réseaux HTA et BT et dans les procédures de RTE concernant les réseaux HTB.

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Capacités d'accueil | EDF St Pierre & Miquelon

ces demandes correspondent au volume en MW des projets qui ont fait l' objet d' une proposition technique et financière aux gestionnaires de réseaux et pour lesquels ont été fournis les documents définis dans les procédures d' ERDF relatifs aux réseaux HTA et BT et dans les procédures de RTE concernant les réseaux HTB.

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en juillet 2020 | EDF France

Le 29 juillet, lors de la prise en charge d' un fût, un intervenant constate que ce dernier est vide contrairement à informations transmises... Déclaration d' un événement significatif sûreté générique de niveau 0 (échelle INES) relatif à un seuil d' alarme inadapté pour certains réacteurs du palier CPY.

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Mentions légales | Musée Electropolis

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COOKIES ET UTILISATION | EDF Pulse Africa

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter... Les informations fournies sur le portail https://africa-pulse.edf.com le sont à titre informatif et indicatif... Nous vous invitons à consulter la rubrique" FAQ" pour retrouver toutes les informations techniques utiles pour une bonne consultation.

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COOKIES ET UTILISATION | Exaion

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Mentions légales | Hynamics

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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