Résultats

1024 résultats trouvés pour « informations légales »

Mentions légales | EDF France

Dans l' hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image...) ,vous devez obtenir l' autorisation écrite, expresse et préalable d' EDF, en écrivant à l' adresse indiquée dans"§ le informations légales" ou en envoyant un courriel au webmestre.

  1. Edf.fr

Mentions légales | EDF France

Menu. Mon espace client. Tout le site EDF. Revenir au menu principal. Vous êtes. FR. Rechercher dans le site. Recherche. Mon espace client. Vous êtes ici. Mentions légales. Mentions légales. Informations légales. Le module de vote des prix Pulse 2019 permet à l' utilisateur de voter pour...

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. EDF Pulse
  5. Prix start-up EDF Pulse

EDF Pulse | Newsletter

J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés... Pour plus d' information sur la protection de vos données à caractère personnel, vous pouvez consulter les du site EDF.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. EDF Pulse
  5. Prix start-up EDF Pulse

Guide technique facture EDF en XML V1.12

Flux électronique facturation au format XML Guide technique Traduction des factures EDF en XML version 1. 24 Juillet 2020 EDF SA 22- 30 AVENUE DE WAGRAM 75382 PARIS CEDEX 08. FRANCE CAPITAL DE 1 006 625 695 50 EUROS 552 081 317 R..

guide pratique fef valid juridique

C S Paris 1 Version 1 0 1 1 1 2 1 3 Date 18 mars 2011 20 février 2013 15 avril 2013 10 juin 2020 Evolution essentielle Première version diffusée Ajout d' information sur la dématérialisation fiscale et corrections diverses Corrections diverses Mises à jours diverses Vous avez un projet d' automatisation du traitement de vos factures EDF.

cond facture electro coll sep18

La vérification des informations de signature nécessite un logiciel de visualisation de fichier PDF récent... Elle est le document légal justificatif de l' appel à paiement émis par EDF... / www.edf.fr/collectivites n' exonère pas le Client de ses obligations légales d' archivage de ses factures électroniques dans leur format originel.

Facture Corse [Entreprises]

Le numéro" pour tout paiement" vous est utile pour vos paiements (notamment les 14 premiers chiffres pour les paiements par téléphone) .Essentiel de votre contrat Cette rubrique regroupe vos principales informations contractuelles... Communication Cette rubrique reprend les mentions légales relatives à la facture et à la gestion de votre contrat.

Facture Guadeloupe [Entreprises]

Le numéro" pour tout paiement" vous est utile pour vos paiements (notamment les 14 premiers chiffres pour les paiements par téléphone) .Essentiel de votre contrat Cette rubrique regroupe vos principales informations contractuelles... Communication Cette rubrique reprend les mentions légales relatives à la facture et à la gestion de votre contrat.

Facture Martinique [Entreprises]

Le numéro" pour tout paiement" vous est utile pour vos paiements (notamment les 14 premiers chiffres pour les paiements par téléphone) .Essentiel de votre contrat Cette rubrique regroupe vos principales informations contractuelles... y compris taxes, contribution et accises Communication Cette rubrique reprend les mentions légales relatives à la facture et à la gestion de votre contrat.

6. Aperçu des activités

Enfin, sont instituées des sanctions administratives et pénales accrues en cas de inobservation par un exploitant d' une INB de ses obligations légales et réglementaires. tel que par exemple trois ans d' emprisonnement et 148 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010.

20170213-augmentation-capital-fr

Informations importantes Aucune communication, ni aucune information relative à la présente opération ne peut être diffusée au public dans un pays dans lequel il doit être satisfait à une obligation d' enregistrement ou d' approbation... L' émission, la souscription d' actions ou l' achat d' actions ou de droits préférentiels de souscription Electricité de France S A peuvent faire l' objet dans certains pays de restrictions légales ou réglementaires spécifiques.

Texte des résolutions et Exposé sommaire de l'activité du Groupe

dans les conditions et limites légales... -affecter ou réaffecter les actions acquises aux différents objectifs poursuivis dans les conditions légales et réglementaires applicables... éventuellement, à titre de ajustements susceptibles d' être opérés conformément à dispositions légales et réglementaires applicables et.

S'abonner au magazine Energies des territoires | EDF France

J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés... Conformément à la loi" Informatique et libertés" n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement (UE) n° 2016 / 679 du 27 avril 2016, vous disposez, s' agissant des informations personnelles vous concernant d' un droit d' accès, de rectification, d' opposition, d' effacement, de portabilité et de limitation de vos données que vous pouvez exercer par courrier électronique à l' adresse suivante: en justifiant de votre identité.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Magazine Energies des territoires

Témoignez de votre expérience avec EDF Collectivités

L' Expert d' EDF Collectivités nous a transmis toutes les informations nous permettant de prendre les bonnes décisions... J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Pourquoi choisir EDF Collectivités

Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Guadeloupe

Pour toute nouvelle demande de raccordement ou d' information contactez, l' Accueil Raccordement Distributeur... J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés... Pour plus d' information sur la protection de vos données à caractère personnel, ici.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. Se raccorder

Mes droits sur mes données | EDF Guadeloupe

J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés... Pour plus d' information sur la protection de vos données à caractère personnel, vous pouvez consulter les du site EDF.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Contact | EDF Guadeloupe

J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés... Pour plus d' information sur la protection de vos données à caractère personnel, vous pouvez consulter les du site EDF.

  1. Edf.fr
  2. Entreprise

Contact Collectivité | EDF Corse

J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés... Pour plus d' information sur la protection de vos données à caractère personnel, vous pouvez consulter les du site EDF.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

Se raccorder : les étapes à suivre | EDF Corse

Consultez toutes les informations indispensables pour faire vos démarches rapidement... Consultez toutes les informations indispensables pour faire vos démarches rapidement... Pour toute nouvelle demande de raccordement ou d' information contactez, l' Accueil Raccordement Distributeur... J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. Se raccorder

Comprendre votre facture | EDF Corse

Cette rubrique regroupe vos principales informations contractuelles: la référence, le type de contrat, la puissance souscrite, les services souscrits... Vous retrouvez également le nom et l' adresse du lieu de consommation... Cette rubrique reprend les mentions légales relatives à la facture et à la gestion de votre contrat.

  1. Edf.fr
  2. Entreprise
  3. Gérer vos contrats et factures
  4. Entreprise
  5. 36 kVA

Mentions légales | EDF Cyclife

Le site fournit des informations sur la société Cyclife... Contenu du portail Le site Cyclife a pour objet de fournir des informations générales à propos de son entreprise et de ses offres de services en matière de démantèlement et de gestion des déchets. Les informations fournies sur le site le sont à titre informatif et indicatif.

  1. Edf.fr
  2. Cyclife

Pour plus d'information, contactez-nous | EDF Cyclife

Vous souhaitez consulter nos offres de services ou vous êtes à la recherche d' une information ou tout simplement d' un conseil, consultez les sections mises à votre disposition sur notre site Internet... J' autorise Cyclife à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande.

  1. Edf.fr
  2. Cyclife

Test Nadège page edito | EDF Martinique

J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés... Pour plus d' information sur la protection de vos données à caractère personnel, ici.

  1. Edf.fr
  2. EDF en Martinique
  3. Open Data

Contact Collectivité | EDF Martinique

J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés... Pour plus d' information sur la protection de vos données à caractère personnel, vous pouvez consulter les du site EDF.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Martinique

Toutes les informations indispensables pour réaliser vos démarches rapidement... Toutes les informations indispensables pour réaliser vos démarches rapidement... Pour toute nouvelle demande de raccordement ou d' information contactez, l' Accueil Raccordement Distributeur... J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. Se raccorder

Contact Collectivité | EDF Réunion

J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés... Pour plus d' information sur la protection de vos données à caractère personnel, vous pouvez consulter les du site EDF.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Réunion

Toutes les informations indispensables pour réaliser vos démarches rapidement... Toutes les informations indispensables pour réaliser vos démarches rapidement... Pour toute nouvelle demande de raccordement ou d' information contactez, l' Accueil Raccordement Distributeur... J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. Se raccorder

Comprendre votre facture | EDF Réunion

Cette rubrique regroupe vos principales informations contractuelles: la référence, le type de contrat, la puissance souscrite, les services souscrits... Vous retrouvez également le nom et l' adresse du lieu de consommation... Cette rubrique reprend les mentions légales relatives à la facture et à la gestion de votre contrat.

  1. Edf.fr
  2. Entreprise
  3. Gérer vos contrats et factures
  4. Entreprise
  5. 36 kVA

Contact Collectivité | EDF Guyane

J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés... Pour plus d' information sur la protection de vos données à caractère personnel, vous pouvez consulter les du site EDF.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Guyane

Toutes les informations indispensables pour réaliser vos démarches rapidement... Toutes les informations indispensables pour réaliser vos démarches rapidement... Pour toute nouvelle demande de raccordement ou d' information contactez, l' Accueil Raccordement Distributeur... J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. Se raccorder

Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Guyane

Toutes les informations indispensables pour réaliser vos démarches rapidement... Toutes les informations indispensables pour réaliser vos démarches rapidement... Pour toute nouvelle demande de raccordement ou d' information contactez, l' Accueil Raccordement Distributeur... J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. Se raccorder

Contact | EDF St Pierre & Miquelon

J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés... Pour plus d' information sur la protection de vos données à caractère personnel, vous pouvez consulter les du site EDF.

  1. Edf.fr
  2. Entreprise
  3. Je gère mon contrat EDF

Contact | EDF St Pierre & Miquelon

J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés... Pour plus d' information sur la protection de vos données à caractère personnel, vous pouvez consulter les du site EDF.

  1. Edf.fr
  2. Professionnel
  3. Mon espace client

Mentions légales | Musée Electropolis

Dans l' hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image...) ,vous devez obtenir l' autorisation écrite, expresse et préalable du Musée Electropolis, en écrivant à l' adresse indiquée dans"§ le Informations légales.

  1. Edf.fr
  2. Musée Electropolis

MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

Dans l' hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image...) ,vous devez obtenir l' autorisation écrite, expresse et préalable d' EDF, en écrivant à l' adresse indiquée dans"§ le informations légales" ou en envoyant un courriel au webmestre.

  1. Edf.fr
  2. EDF Pulse Africa

Mentions légales | Hynamics

Dans l' hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image...) ,vous devez obtenir l' autorisation écrite, expresse et préalable d' Hynamics, en écrivant à l' adresse indiquée dans le paragraphe" informations légales" ou en envoyant un courriel au webmestre.

  1. Edf.fr
  2. Hynamics

MENTIONS LEGALES | Exaion

Dans l' hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image...) ,vous devez obtenir l' autorisation écrite, expresse et préalable d' Exaion, en écrivant à l' adresse indiquée dans le paragraphe" informations légales" ou en envoyant un courriel au webmestre.

  1. Edf.fr
  2. Exaion

Contactez nos experts | Exaion

Vous souhaitez prendre rendez vous ou obtenir des informations... J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés. Les données à caractère personnel collectées avec votre consentement dans ce formulaire seront traitées par Exaion pour répondre à vos demandes d' informations relatives auxoffres et services d' Exaion ou toutes autres demandes spécifiques.

  1. Edf.fr
  2. Exaion

COOKIES ET UTILISATION | Exaion

Les cookies (et autres traceurs tels que tags, balises ou pixels) sont des technologies permettant à EDF et/ou nos partenaires de déposer ou lire les informations contenues dans le terminal (par exemple votre ordinateur, votre tablette ou" Smartphone") que vous utilisez lors de la visite de notre site.. L' utilisation de ces traceurs est effectuée par application des bases légales qui vous sont présentées et, pour l' ensemble des traceurs soumis à votre consentement préalable, cette utilisation est effectuée en fonction de vos choix.

  1. Edf.fr
  2. Exaion

Contact form for simulation softwares | EDF France

Information Technology And Civil Liberties Legal Notice. Les données à caractère personnel collectées avec votre consentement dans ce formulaire seront traités par la R & D EDF pour traiter votre demande.

  1. Edf.fr
  2. The EDF Group
  3. Who we are
  4. Activities
  5. Research and Development
  6. Scientific communities
  7. Simulation Softwares

Informations Légales | Côte d'Ivoire

Menu. Mon espace client. Retour à l' accueil. Les sites en France. Les sites dans le monde. Rechercher dans le site. Recherche. Mon espace client. Vous êtes ici. Informations Légales. Informations Légales. Le site Internet https://cotedivoire.edf.com est la propriété d' Electricité de France,...

  1. Edf.fr
  2. Côte d'Ivoire

LES PRIX EDF PULSE NORMANDIE | EDF Pulse Normandie

J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande. Mentions légales informatique et libertés... Pour plus d' information sur la protection de vos données à caractère personnel, ici.

  1. Edf.fr
  2. EDF Pulse Normandie

Saisissez votre texte :
Haut de page