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339 résultats trouvés pour «informations demandées»

Règlement du jeu-concours

A défaut de avoir répondu et fourni les informations demandées en temps et en heure, le lot ne pourra être délivré et les gagnants ne pourront plus réclamer leur gain. Le lot sera transmis par voie postale au gagnant dans un délai indicatif de 4 semaines à compter de la fin du Jeu.

Le Revenu - Meilleurs sites Internet - Octobre 2015

Offre valable jusqu' à 31/12/2015 En application de l' article L 27 de la Loi du 06/01/1978, les informations demandées ici sont indispensables au traitement de votre commande et aux services qui y sont associés. Elles ne seront transmises qu' aux services assurant le traitement de la commande et des services associés et aux partenaires du groupe.

Rapport INB - Centrale Gravelines

La demande devra spécifier le type d' information demandée. La réponse sera apportée dans les délais fixés par la législation et réglementation en vigueur.

Arrêté INB - Centrale Blayais

La demande devra spécifier le type d' information demandée. La réponse sera apportée dans les délais fixés par la législation et réglementation en vigueur.

Document de base 2004 du groupe EDF

dessus et, plus généralement, aux dispositions législatives et réglementaires relatives à l' identification des détenteurs de titres. n' a pas transmis les informations ainsi demandées dans les délais légaux et réglementaires ou a transmis des renseignements incomplets ou erronés relatifs soit à sa qualité.

Information financière trimestrielle - 1er trimestre 2013

COMMUNIQUE DE PRESSE 30 avril 2013 Information financière trimestrielle Premier trimestre 2013... EDF conduira les travaux demandées par l' ASN dans les délais impartis... Le présent communiqué peut contenir des informations prévisionnelles et des objectifs concernant la stratégie, la situation financière ou les résultats du groupe EDF, qui ne constituent pas des garanties quant à la performance future et aux résultats de la société.

Perspectives, défricheur du futur !

Département Simulation Neuronique, Technologie de l' Information et calculs Scientifiques, centre de recherche de Clamart... Signe de ce bon climat, l' entreprise a conclu avec la FNCCR (1) un accord pour fournir aux concédants des informations plus détaillées sur les raccordements... Mission: centraliser dans ses 45 000 m2 les pièces pesant moins de 10 tonnes régulièrement demandées par les centrales nucléaires françaises.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

Ils demandent que leur bonne foi soit écoutée et prise en compte comme telle. L' exigence d' exemplarité va croissante dans la transparence de l' information, dans la personnalisation de la réponse et dans le respect des promesses ou engagements pris... dysfonctionnements de compteurs, problèmes liés à la relève, retards d' enregistrement des index ou des nouveaux compteurs dans les systèmes d' information, changement des plages horaires des heures creuses, délais de réponses à des demandes de raccordement.

Parution de la nouvelle édition du rapport développement durable de la centrale

Des investissements importants vont être réalisés à la centrale dans les prochaines années pour poursuivre l' intégration des prescriptions de sûreté demandées après l' accident de Fukushima et augmenter encore le niveau de sûreté... l' information et la communication P oursuivre... L' association IFARE (Information Formation Aide au Recrutement et Emploi) regroupe un grand nombre d' entreprises qui interviennent à la centrale du Tricastin.

Rapport financier semestriel juin 2007

-les informations de nature comptable qui sont nécessaires eu égard à la réglementation comptable en vigueur et aux précisions demandées par les textes. Les données chiffrées présentées dans ce rapport sont fondées sur les présentations et évaluations qui ont prévalu pour l' établissement des états financiers de l' exercice 2006.

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