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413 résultats trouvés pour «informations fournies»

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

nous avons vérifié le caractère approprié de ces méthodes et des informations fournies dans les notes aux états financiers et nous nous sommes assurés de leur correcte application... Concernant les informations fournies en application de dispositions de l' article L.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

dessus et des informations fournies dans les notes aux états financiers... Concernant les informations fournies en application de dispositions de l' article L.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

-mieux prendre en compte les informations fournies par les clients dans cadre de une résiliation /... Les parties doivent fournir au Médiateur tous les éléments d' information lui permettant d' instruire le litige.

Les comptes sociaux 2014

nous avons vérifié le caractère approprié de ces méthodes et des informations fournies dans les notes aux états financiers et nous nous sommes assurés de leur correcte application... Concernant les informations fournies en application de dispositions de l' article L.

Guide AMF vote AG

Une information équivalente peut être fournie pour les nouveaux administrateurs. -Évaluer ses compétences et ses expériences Les compétences et les expériences d' un administrateur doivent être directement utiles pour l' entreprise et son groupe... Ces informations sont fournies dans le rapport du président du conseil d' administration (ou du conseil de surveillance, cas échéant) sur le contrôle interne (rubrique 16 4 de la table de concordance du document de référence.

Notre démarche biodiversité

Périodiques Le Ginkgo, bulletin environnemental du SME d' EDF, SA fournit des informations sur les dernières actualités environnementales aussi bien à l' interne qu' à l' externe d' EDF... -sur les études d' impact (contrôle des informations fournies.

6. Aperçu des activités

Les centrales nucléaires du Groupe continuent de fournir le Royaume Uni en énergie sûre et faiblement carbonée... Afin de assurer à ses clients un service fiable et transparent, EDF Energy s' est engagé à fournir une offre alliant la simplicité à un prix juste et un meilleur service... Les informations sociales et environnementales fournies dans le rapport de gestion doivent faire l' objet.

6. Aperçu des activités

-assurer la responsabilité des relations avec les autorités de régulation de l' énergie (ministère chargé de l' Énergie, CRE, autorités concédantes de la distribution publique) à titre de ces activités... Alpiq poursuit l' instruction du projet... Les processus d' intervention sont régulièrement revus et améliorés en conséquence .6 4 3 2 4 Poursuivre les actions de recherche et développement Une partie importante du budget de recherche et développement est consacrée à des technologies non émettrices de CO2.

Les engagements EDF Luminus [PDF RDDFR]

Le Comité d' audit et de risques s' assure de la fiabilité de l' information financière fournie aux actionnaires et émet des recommandations sur la politique comptable, l' examen des comptes, le contrôle du budget et la qualité du contrôle interne... En effet, s' ils apprécient la structure du rapport, la clarté des graphes et des explications fournies, les membres du jury souhaiteraient plus d' information sur les incidents affectant certaines des centrales nucléaires belges.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2013 et le rapport des Commissaires aux comptes

En cas de absence de certaines informations, nous avons vérifié que des explications étaient fournies conformément à dispositions de l' article R 225 -105 alinéa 3 du Code de commerce. Nous avons vérifié que les Informations RSE couvraient le périmètre consolidé.

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