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Rapport du Président 2005

Gouvernement d' entreprise 1 1 Préparation et organisation des travaux du Conseil d' administration 1 2 Missions et fonctionnement des Comités du Conseil d' administration 1 3 Information et formation des administrateurs 4 4 5 6 2. Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 2 Les procédures de contrôle relatives à la réalisation et à l' optimisation des opérations 2 3 Les procédures de contrôle relatives à la fiabilité des informations financières 2 4 Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements 7 7 12 15 17 3.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

Directeur Général Pouvoirs et missions du Conseil d' administration Évaluation de l' indépendance des administrateurs Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Information et formation des administrateurs 206 206 206 206 206 207 207 207 208 208 208 1 3 1 4 Activité du Conseil d' administration en 2012 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 1 4 2 1 4 3 1 4 4 1 4 5 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations 208 209 209 209 210 210 210 1 5 1 6 Rémunération Assemblées générales 211 211 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 2 1 2 2 1 3 2 1 4 2 1 5 2 1 6 2 1 7 Organes de pilotage de la Direction Générale Description et animation du dispositif de contrôle interne La contribution au contrôle interne de la Direction du Contrôle des Risques Groupe.

Organisation du rapport

Plus d' informations sur les résultats et les composantes de la politique du groupe EDF en matière de développement durable sont disponibles sur le site Internet www. edf.com. Certaines informations générales complémentaires se trouvent dans le Rapport annuel 2005 du Groupe... -Les actions d' information concernant la demande doivent être plus ambitieuses et viser une réduction nette de la demande d' électricité de 2 % par an en moyenne.

Rapport du Président 2007

10 2 1 5 L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) P... 5 2 2 LA POLITIQUE DE GESTION ET DE CONTRÔLE DES RISQUES 2 3 LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE DU GROUPE 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives à la réalisation et à l' optimisation des opérations 2 3 2 Les procédures de contrôle relatives à la fiabilité des informations financières 2 3 3 Les procédures de contrôle relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle de l' application des instructions et des orientations du TOP 4 P.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Directeur Général Pouvoirs et missions du Conseil d' administration Évaluation de l' indépendance des administrateurs Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Information et formation des administrateurs 1 3 1 4 Activité du Conseil d' administration en 2012 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 1 4 2 1 4 3 1 4 4 1 4 5 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations 403 404 404 404 405 405 405 1 5 1 6 Rémunération Assemblées générales 406 406 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 2 1 2 2 1 3 2 1 4 2 1 5 2 1 6 2 1 7 Organes de pilotage de la Direction Générale Description et animation du dispositif de contrôle interne La contribution au contrôle interne de la Direction du Contrôle des Risques Groupe.

Rapport du Président 2006

Gouvernement d' entreprise 1 1 PRÉPARATION ET ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D' ADMINISTRATION 3 3 5 7 2 2 LA POLITIQUE DE GESTION ET DE CONTRÔLE DES RISQUES 14 15 20 21 2 3 LES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE DE GROUPE 2 4 COMMUNICATION ET DIFFUSION DES INFORMATIONS 1 2 MISSIONS ET FONCTIONNEMENT DES COMITÉS DU CONSEIL D' ADMINISTRATION 2 5 LES ACTIVITÉS DE PILOTAGE DE CONTRÔLE INTERNE DU GROUPE 1 3 INFORMATION ET FORMATION DES ADMINISTRATEURS 3.

La prise en compte des enjeux de proximité

Le cahier des charges type exprime les besoins de manière homogène, les marchés sont massifiés par région, les prestations sont globalisées, avec un seul fournisseur pour gérer tous les déchets d' un site, et les objectifs de valorisation sont dépassés... EDF a lancé une nouvelle campagne d' information sur la sécurité en aval de barrages.

Responsabilité dans la gestion des enjeux de proximité

des attentes légitimes d' information et de précaution dans les décisions d' investissement et dans la gestion des activités... Après l' élaboration du dossier d' information auquel EDF a apporté sa contribution, la consultation nationale s' est déroulée pendant quatre mois, de mi septembre 2005 à mi janvier 2006, avec plusieurs cycles de débats à Paris et en région et trois mille participants.

Cycle RH Natixis - " Enjeux de santé et de sécurité de la sous-traitance dans le nucléaire " Paris - 29 mars 2012

l' exhaustivité ou l' exactitude des informations ou opinions contenues dans cette présentation... Des informations détaillées sur ces risques potentiels et incertitudes sont disponibles dans le Document de Référence d' EDF déposé par l' Autorité des marchés financiers sous le numéro D... edf.com.) Les informations de nature prévisionnelle contenues dans ce document ne valent qu' à la date de ce document et EDF ne s' engage pas à les mettre à jour ultérieurement pour refléter les faits et circonstances postérieurs ou la survenance d' événements non anticipés.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Directeur Général 1 2 4 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 1 2 5 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 1 2 6 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 7 Information et formation des administrateurs 1 3 Activité du Conseil d' administration en 2011 1 4 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 Comité d' audit 1 4 2 Comité de suivi des engagements nucléaires 1 4 3 Comité de la stratégie 1 4 4 Comité d' éthique 1 4 5 Comité des nominations et des rémunérations 1 5 Rémunération 1 6 Assemblées générales 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 Organes de pilotage de la Direction Générale 2 1 2 Le dispositif de contrôle interne 2 1 3 Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne 2 1 4 Délégations de pouvoirs et habilitations techniques 2 1 5 Démarches éthique et Qualité environnementale 2 1 6 L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) 2 1 7 Les contrôles externes 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 Démarche de gestion et de contrôle des risques 2 2 2 Processus de cartographie des risques 2 2 3 Politique de gestion de crise 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes 2 3 2 Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière 2 3 3 Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 2 4 Communication et diffusion des informations 2 5 Les activités de pilotage du contrôle interne 198 198 198 199 199 199 199 200 200 200 201 201 201 202 202 202 203 203 203 204 204 204 205 205 207 208 208 209 209 209 209 209 210 210 211 212 213 213 214 edf RAPPORT FINANCIER 2011 197 Rapport 2011 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

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