Résultats

Cattenom 2021 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de Cattenom Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

Gravelines 2021 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de Gravelines Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport destiné à informer le public quant à activités qui y sont menées.

La centrale de Paluel a publié son rapport annuel d' information du public relatif à ses installations pour l' année 2021. Cette publication répond aux articles L 125 -15 et L 125 -16 du Code de l' environnement qui demandent à tout exploitant nucléaire de rédiger un rapport présentant leur bilan en matière de sûreté, de radioprotection et d' environnement.

Cette rubrique regroupe les informations relatives à vos données de comptage y compris la référence du comptage. Coordonnées postales et téléphoniques du service Client EDF Collectivités qui assure la gestion de votre contrat, à contacter pour toutes questions relatives à votre contrat, vos factures, les offres de gaz naturel et d' électricité.

*Arrêté du 24/12/2012 relatif aux moyens de règlement des dépenses publiques et aux moyens d' encaissement des recettes publiques, et instruction du 22 juillet 2013 relative aux modalités de gestion des moyens de paiement et des activités bancaires du secteur public. L' Agence pour l' Informatique Financière de l' Etat (Aife) a en charge l' urbanisation du système d' information financière de l' Etat.

*Arrêté du 24/12/2012 relatif aux moyens de règlement des dépenses publiques et aux moyens d' encaissement des recettes publiques, et instruction du 22 juillet 2013 relative aux modalités de gestion des moyens de paiement et des activités bancaires du secteur public. L' Agence pour l' Informatique Financière de l' Etat (Aife) a en charge l' urbanisation du système d' information financière de l' Etat.

Rapport annuel d' information du public relatif à l' installation nucléaire de Centraco (Gard. Le Rapport de Sûreté Nucléaire de Centraco pour l' année 2020 est disponible.

Les données à caractère personnel collectées avec votre consentement dans ce formulaire seront traitées par Urbanomy pour répondre à vos demandes d' informations relatives aux offres et services d' Urbanomy ou toutes autres demandes spécifiques. Que vous soyez un développeur, un gestionnaire d' actifs immobiliers ou un acteur public local, parlez -nous de votre projet et prenez contact avec notre équipe grâce à formulaire de contact ci dessous.