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30 résultats trouvés pour «index relevés»

cgv elec cu sites inf36 01fev18 vdef

-transmettre ses index de consommation auto- relevés grâce à l' autorelevé... transmettre ses index auto- relevés pour l' établissement de ces factures intermédiaires sur la base de ses consommations réelles... Si les index auto- relevés transmis par le Client s' avèrent après contrôle, incohérents avec ses consommations habituelles ou les précédents index relevés par le Distributeur, la facture est établie sur la même base d' estimation de consommations que celle exposée ci dessus.

cgv elec cu sites inf36 1fev18 maj nov18

-transmettre ses index de consommation auto- relevés grâce à l' autorelevé... transmettre ses index auto- relevés pour l' établissement de ces factures intermédiaires sur la base de ses consommations réelles... Si les index auto- relevés transmis par le Client s' avèrent après contrôle, incohérents avec ses consommations habituelles ou les précédents index relevés par le Distributeur, la facture est établie sur la même base d' estimation de consommations que celle exposée ci dessus.

cgv elec cu 1oct19 v2bis

Après un contrôle de cohérence avec ses consommations habituelles ou les précédents index relevés par le Distributeur, les index communiqués seront pris en compte pour l' émission de la facture suivante. Dans le cas contraire, la facture est établie sur la même base d' estimation de consommations que celle exposée ci dessus .-pour les PDL équipés d' un compteur communicant, les factures peuvent être établies en fonction de index télé relevés transmis par Enedis.

cgv gaz naturel inf300 71116

EDF adresse au Client une facture établie sur la base de ses consommations réelles à moins fois par an, sous réserve de la possibilité pour EDF d' obtenir la communication des relevés d' index par le Distributeur... --dont l' index au Compteur est relevé semestriellement. quel que soit le débit maximum du Compteur; dont l' index au Compteur est relevé mensuellement.

cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

-transmettre ses index de consommation auto- relevés grâce à l' auto- relevé... transmettre ses index auto- relevés pour l' établissement de ces factures intermédiaires sur la base de ses consommations réelles... Si les index auto- relevés transmis par le Client s' avèrent après contrôle, incohérents avec ses consommations habituelles ou les précédents index relevés par le Distributeur, la facture est établie sur la même base d' estimation de consommations que celle exposée ci dessus.

20190109 cgv tandem

-transmettre ses index de consommation auto- relevés grâce à l' autorelevé... transmettre ses index auto- relevés pour l' établissement de ces factures intermédiaires sur la base de ses consommations réelles... Si les index auto- relevés transmis par le Client s' avèrent après contrôle, incohérents avec ses consommations habituelles ou les précédents index relevés par le Distributeur, la facture est établie sur la même base d' estimation de consommations que celle exposée ci dessus.

2020 01 30 fiche descriptive contrat flexible

Dans l' hypothèse où le client dispose de compteurs communicants, les factures peuvent être établies en fonction de index télé- relevés transmis par le Distributeur. Support: le client peut choisir de recevoir une facture papier ou une facture électronique.

cgv gn non resid sup300 oct19 v1

Relevé des index des Compteurs non Evolués ou non télé relevés à distance... 3 Détermination et communication de la Quantité Livrée 3 1 Détermination de la Quantité Livrée Le Distributeur détermine les Quantités Livrées au Client à moyen de Dispositif Local de Mesurage et en fonction de la périodicité de relevés des index.

cgv gn non residents sup300 9janv19

Relevé des index des Compteurs non Evolués ou non télé relevés à distance... 3 Détermination et communication de la Quantité Livrée 3 1 Détermination de la Quantité Livrée Le Distributeur détermine les Quantités Livrées au Client à moyen de Dispositif Local de Mesurage et en fonction de la périodicité de relevés des index.

CGV bi-énergies page de couverture.pdf

-transmettre ses index de consommation auto- relevés grâce à l' auto- relevé... transmettre ses index auto- relevés pour l' établissement de ces factures intermédiaires sur la base de ses consommations réelles... Si les index auto- relevés transmis par le Client s' avèrent après contrôle, incohérents avec ses consommations habituelles ou les précédents index relevés par le Distributeur, la facture est établie sur la même base d' estimation de consommations que celle exposée ci dessus.

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