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43 résultats trouvés pour «index de consommations et de facturation liés»

Tarif Bleu Option Base 24kVA

-Contribution au Service Public de l' Électricité (CSPE) Elle est proportionnelle à la consommation et couvre les coûts inhérents aux missions de service public liés à la distribution d' électricité... Vous retrouvez également les index de consommation relevés par le gestionnaire du réseau de distribution (Index en gras) et les index de consommation estimés (Index non gras) .2/2.

DMC OH inf36 prix integrés

-Contribution au Service Public de l' Électricité (CSPE) Elle est proportionnelle à la consommation et couvre les coûts inhérents aux missions de service public liés à la distribution d' électricité... Vous retrouvez également les index de consommation relevés par le gestionnaire du réseau de distribution (Index en gras) et les index de consommation estimés (Index non gras) .2/2.

Garanti Pro

-Contribution au Service Public de l' Électricité (CSPE) Elle est proportionnelle à la consommation et couvre les coûts inhérents aux missions de service public liés à la distribution d' électricité... Vous retrouvez également les index de consommation relevés par le gestionnaire du réseau de distribution (Index en gras) et les index de consommation estimés (Index non gras) .3/3.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

dysfonctionnements de compteurs, problèmes liés à la relève, retards d' enregistrement des index ou des nouveaux compteurs dans les systèmes d' information, changement des plages horaires des heures creuses, délais de réponses à des demandes de raccordement... Le Médiateur accepte de revoir la facturation sur la période de présence de Madame L' en prenant comme base de calcul la consommation moyenne d' un profil comparable au sien.

DMC OM sup36 CEPF prix dissociés

-Contribution au Service Public de l' Électricité (CSPE) Elle est proportionnelle à la consommation et couvre les coûts inhérents aux missions de service public liés à la distribution d' électricité... Vous retrouvez également les index de consommation relevés par le gestionnaire du réseau de distribution (Index en gras) et les index de consommation estimés (Index non gras) .2/2.

Contrat élec Reconductible

-Contribution au Service Public de l' Électricité (CSPE) Elle est proportionnelle à la consommation et couvre les coûts inhérents aux missions de service public liés à la distribution d' électricité... Vous retrouvez également les index de consommation relevés par le gestionnaire du réseau de distribution (Index en gras) et les index de consommation estimés (Index non gras.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

déduction faite, cas échéant, de la consommation des auxiliaires de cette installation et / ou des consommations propres du producteur... La consommation par l' installation d' une fraction d' énergie d' autre origine doit correspondre à des nécessités techniques lors de phases de démarrage ou être destinée à assurer la stabilité à la combustion.

6. Aperçu des activités

ce qui conduit à une production hydraulique non réduite de la consommation liée au pompage de 41 2 TWh... Espagne, Royaume Uni .)6 2 1 1 3 Production nucléaire La production d' électricité réalisée par EDF à partir de son parc de centrales nucléaires constitue, au 31 décembre 2012, 89 1 % de production totale d' électricité nette de la consommation liée au pompage hydraulique.

Document de référence 2006

Afin de concilier les enjeux liés à la forte saisonnalisation de la consommation en France, à la disponibilité des tranches des centrales, et à l' utilisation efficiente du combustible en réacteur... -des contraintes liées aux réglementations environnementales (échauffement des rivières, débit des fleuves, etc;, ...)-des choix d' optimisation effectués par EDF dans cadre de fonctionnement de son parc.

Rapport de gestion 2013

-*émissions liées aux consommations énergétiques pour le fonctionnement propre de l' entreprise Scope 3. européenne et mondiale 25 1 5 4 Politique de propriété intellectuelle 26 Gestion et contrôle des risques marchés 26 1 6 1 Gestion et contrôle des risques financiers 26 1 6 2 Gestion et contrôle des risques marchés énergies 35 1 6 3 Gestion des risques assurables 36 Opérations avec les parties liées 37 Principaux risques et incertitudes 37 Faits marquants relatifs aux litiges en cours 37 1 9 1 Procédures concernant EDF 37 1 9 2 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 39 1 9 3 Procédures postérieures à la clôture 40 Événements postérieurs à la clôture 40 Perspectives financières 40 1 13 1 14 Informations relatives au capital et aux statuts de la Société 40 1 12 1 Informations relatives au capital de la Société 40 1 12 2 Règles applicables aux modifications statutaires 43 Gouvernance d' entreprise 44 1 13 1 Conseil d' administration 44 1 13 2 Rémunérations des mandataires sociaux 46 1 13 3 Organes de direction 48 1 13 4 Rapport du Président du Conseil d' administration en application de l' article L.

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