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143 résultats trouvés pour « indemnités de frais d'études »

assistance depannage electricite

à organiser, si nécessaire, un dépannage en urgence et à prendre en charge les frais de déplacement. les frais de main de oeuvre et les pièces dans les conditions et limites précisées ci après... Les rejets de prélèvement automatique, de TIP ou de chèque pourront donner lieu à la facturation de frais conformément à catalogue des services disponible sur le site www.

assistance depannage electricite gaz plomberie

à organiser, si nécessaire, un dépannage en urgence et à prendre en charge les frais de déplacement. les frais de main de oeuvre et les pièces dans les conditions et limites précisées ci après... Les rejets de prélèvement automatique, de TIP ou de chèque pourront donner lieu à la facturation de frais conformément à catalogue des services disponible sur le site www.edf.fr ou sur simple demande auprès de EDF.

assistance depannage electricite plomberie

à organiser, si nécessaire, un dépannage en urgence et à prendre en charge les frais de déplacement. les frais de main de oeuvre et les pièces dans les conditions et limites précisées ci après... Les rejets de prélèvement automatique, de TIP ou de chèque pourront donner lieu à la facturation de frais conformément à catalogue des services disponible sur le site www.edf.fr ou sur simple demande auprès de EDF.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Elles sont versées aux ayants droit prioritaires des agents décédés (indemnité statutaire correspondant à trois mois de pension) ou à un tiers ayant assumé les frais d' obsèques (indemnité bénévole correspondant aux frais d' obsèques;) pouvant prétendre à une pension statutaire de vieillesse à jouissance immédiate.

Conditions Générales d'Achats

que le Titulaire n' ait le droit de ce fait à quelconque indemnité... EXPEDITION Les marchandises sont transportées aux frais et risques du Titulaire... Pour les prestations de service ayant pour objet des études, lors de la remise des documents d' étude approuvés par CYCLIFE FRANCE ou son représentant mandaté. 10.

Conditions Générales d'Achats

que le Titulaire n' ait le droit de ce fait à quelconque indemnité... EXPEDITION Les marchandises sont transportées aux frais et risques du Titulaire... Pour les prestations de service ayant pour objet des études, lors de la remise des documents d' étude approuvés par CYCLIFE FRANCE ou son représentant mandaté. 10.

Glossaire

aux indemnités complémentaires spécifiques de retraite; aux indemnités de fin de carrière et compléments exceptionnels de retraite; aux avantages en nature énergie (gaz et électricité) et indemnités compensatrices de frais d' études; à l' aide bénévole amiante et aux rentes accidents du travail et maladies professionnelles pour agents inactifs; aux indemnités de congés exceptionnels; aux indemnités de secours immédiat.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

(en millions d' euros) 31/12/2008 7 583 642 173 123 18 380 24 8 943 Dotations 939 63 64 10 12 1 24 3 1 116 Reprises (891() 39() 51() 7() 2() 1() 14() 1 005) Autres (2() 2) 31/12/2009 7 631 666 11 176 133 18 390 27 9 052 Retraites Avantages en nature énergie Indemnités de fin de carrières Indemnité de secours immédiat Indemnité de congés exceptionnels Indemnité compensatrice de frais d' études Charges CNIEG Indemnité complémentaire retraite et retraites des détachés TOTAL 30 1 1 Retraites Les principales mesures de la réforme du financement du régime spécial de retraites des IEG sont entrées en vigueur au 1er janvier 2005.

Etats financiers 2004

-les prestations de base du régime général- soit du régime de la sécurité sociale; -des prestations complémentaires. les indemnités compensatrices de frais d' études L' Indemnité Compensatrice de Frais d' Études (ICFE) est un avantage familial extrastatutaire. Elle a pour but d' apporter une aide aux agents inactifs ou à leurs ayants droit dont les enfants poursuivent leurs études.

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