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95 résultats trouvés pour «impôts des collectivités territoriales»

Glossaire

Ce procédé permet, à partir de une même installation, de répondre aux attentes des industriels et collectivités territoriales qui ont besoin à fois de chaleur (eau chaude ou vapeur) et d' électricité... à toutes les entreprises et collectivités territoriales; c' est 70 % de marché... Cash flow opérationnel :Cash flow de l' entreprise à partir de l' activité opérationnelle (EBITDA) diminué des impôts et des frais financiers hors éléments exceptionnels.

Reste du monde : une présence très sélective - corporate [rapport annuel 2005]

Ce procédé permet, à partir de une même installation, de répondre aux attentes des industriels et collectivités territoriales qui ont besoin à fois de chaleur (eau chaude ou vapeur) et d' électricité... Le 1er juillet 2004, le marché français a été ouvert à tous les clients professionnels, à toutes les entreprises et aux collectivités locales.

G. Projet de résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 30 mai 2013

2224- 31 du Code général des collectivités territoriales. L' Assemblée générale prend acte que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 223 quater du Code général des impôts est de 2 051 289 euros à titre de l' exercice 2012 et. que l' impôt y afférent s' élève à 740 515 euros... le dividende est éligible en totalité à l' abattement de 40 % prévu par l' article 158, 3- 2o du Code général des impôts.

Rapport sur la gestion du groupe EDF 2004

C' est ainsi que les opérations" Régulé France" ont été organisées en trois directions: EDF Réseau de distribution (ERD), systèmes énergétiques insulaires et platesformes territoriales et EDF Gaz de France Distribution, opérateur commun avec Gaz de France... À 12 1 Md ET REPRÉSENTE 25 8 % DU CHIFFRE D' AFFAIRES EBITDA (en millions d' euros) RÉSULTAT NET ET RÉSULTAT NET COURANT (en millions d' euros) 2004 Chiffre d' affaires Consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges d' exploitation EBITDA 46 928 -23 476 -9 596 -2 853 1 124 12 127 2003 44 919 Résultat net.

case 1 pdf 2

dans les collectivités territoriales de SaintPierre... IMPOTS ET TAXES SUIVANT LA LEGISLATION EN VIGUEUR Pour les besoins de l' application des règles de TVA... (ne conserver que l' option choisie) Option 1 Le producteur déclare bénéficier de la franchise fixée par l' article 293 B du code général des impôts et ne pas avoir opté pour la taxation à la TVA.

Eolien - Conditions particulières

dans les collectivités territoriales de SaintPierre... IMPOTS ET TAXES SUIVANT LA LEGISLATION EN VIGUEUR Pour les besoins de l' application des règles de TVA... (ne conserver que l' option choisie) Option 1 Le producteur déclare bénéficier de la franchise fixée par l' article 293 B du code général des impôts et ne pas avoir opté pour la taxation à la TVA.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 47

2224- 31 du code général des collectivités territoriales. L' assemblée générale prend acte que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 223 quater du code général des impôts est de 2 051 289 euros à titre de l' exercice 2012 et. que l' impôt y afférent s' élève à 740 515 euros... Lorsqu' il est versé à des personnes physiques fiscalement domiciliées en France, le dividende est éligible en totalité à l' abattement de 40 % prévu par l' article 158, 3- 2 ° du code général des impôts.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 27

2224- 31 du code général des collectivités territoriales. L' assemblée générale prend acte que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 223 quater du code général des impôts est de 2 051 289 euros à titre de l' exercice 2012 et. que l' impôt y afférent s' élève à 740 515 euros... Lorsqu' il est versé à des personnes physiques fiscalement domiciliées en France, le dividende est éligible en totalité à l' abattement de 40 % prévu par l' article 158, 3- 2 ° du code général des impôts.

Parution de la nouvelle édition du rapport développement durable de la centrale

Cette commission rassemble les représentants des collectivités territoriales... les associations et les collectivités territoriales notamment. 22 24 produits TWH 1 422 90 salariés EDF et plus de 600 salariés d' entreprises partenaires millions d' impôt et taxes versés Les chiffres communiqués dans ce rapport sont arrêtés au 31/12/2014 Rappo rt de dév elo ppem ent durable 2 014 3 Rappo rt de dév elo ppem ent durable 2 014 4 Rappo rt de dév elo ppem ent durable 2 014 5 EDF Tricastin.

Document / Information financière trimestrielle

notamment aux collectivités territoriales grâce à la société Citelum... Le modèle tarifaire proposé prévoit un taux de rémunération nominal avant impôts de 7 25 %

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