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188 résultats trouvés pour « identification des actionnaires »

Le contrat de partenariat entre la R&D et l'Ecole Urbaine de Sciences Po Paris | EDF France

Elle est complémentaire de travaux que nous réalisons sur la quantification, la mesure et l' identification des investissements et des formes d' intervention (business models) qu' engagent les collectivités territoriales dans la transition énergétique... On s' interrogera notamment sur leurs moyens d' action, leurs ambitions, les relations qu' elles entretiennent entre elles et avec leurs actionnaires (collectivités territoriales, partenaire industriel.

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Microsoft Word - EDF_CP_Lancement_VF_0703

le 7 mars 2017 -EDF" (la Société") annonce aujourd' hui le lancement d' une augmentation de capital en numéraire avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires pour un montant brut d' environ 4 milliards d' euros (l' Augmentation de Capital... Principales modalités de l' Augmentation de Capital L' Augmentation de Capital sera réalisée avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires ("DPS") et entraînera l' émission de 632 741 004 actions nouvelles" (les Actions Nouvelles.

livreblancrural transition energetique edf 2019

COMPRENDRE POUR AGIR Livre blanc La transition énergétique en milieu rural LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE EN MILIEU RURAL. Comprendre pour agir JUILLET 2019 Livre blanc La transition énergétique en milieu rural COMPRENDRE POUR AGIR Sommaire 65 La parole aux 04 Préface de Jean Bernard Lévy.

Les statuts de EDF SA au 29/06/2018

Elles peuvent avoir lieu par visioconférence ou par des moyens de télécommunication permettant l' identification des actionnaires et dont la nature et les conditions d' application sont déterminées par les articles R 225 -97 à R 225 -99 du code de commerce. Dans ce cas, sont réputés présents, pour le calcul du quorum et de la majorité, les actionnaires qui participent à l' assemblée par lesdits moyens, dans les conditions légales.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

Elles peuvent avoir lieu par visioconférence ou par des moyens de télécommunication permettant l' identification des actionnaires et dont la nature et les conditions d' application sont déterminées par les articles R 225 -97 à R 225 -99 du code de commerce. Dans ce cas, sont réputés présents, pour le calcul du quorum et de la majorité, les actionnaires qui participent à l' assemblée par lesdits moyens, dans les conditions légales.

Articles of association of EDF SA at 14/12/2017 (in French)

Elles peuvent avoir lieu par visioconférence ou par des moyens de télécommunication permettant l' identification des actionnaires et dont la nature et les conditions d' application sont déterminées par les articles R 225 -97 à R 225 -99 du code de commerce. Dans ce cas, sont réputés présents, pour le calcul du quorum et de la majorité, les actionnaires qui participent à l' assemblée par lesdits moyens, dans les conditions légales.

G. Résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 24 mai 2011

Elles peuvent avoir lieu par visioconférence ou par des moyens de télécommunication permettant l' identification des actionnaires et dont la nature et les conditions d' application sont déterminées par les articles R 225 -97 à R 225 -99 du Code de commerce. Dans ce cas, sont réputés présents, pour le calcul du quorum et de la majorité, les actionnaires qui participent à l' Assemblée par lesdits moyens, dans les conditions légales.

Statuts Modifiés par l'Assemblée Générale Mixte du 21 novembre 2014

Elles peuvent avoir lieu par visioconférence ou par des moyens de télécommunication permettant l' identification des actionnaires et dont la nature et les conditions d' application sont déterminées par les articles R 225 -97 à R 225 -99 du code de commerce. Dans ce cas, sont réputés présents, pour le calcul du quorum et de la majorité, les actionnaires qui participent à l' assemblée par lesdits moyens, dans les conditions légales.

Articles of association of EDF SA at 12/07/2017 (in French)

Elles peuvent avoir lieu par visioconférence ou par des moyens de télécommunication permettant l' identification des actionnaires et dont la nature et les conditions d' application sont déterminées par les articles R 225 -97 à R 225 -99 du code de commerce. Dans ce cas, sont réputés présents, pour le calcul du quorum et de la majorité, les actionnaires qui participent à l' assemblée par lesdits moyens, dans les conditions légales.

Tout savoir sur le décret tertiaire - EDF Collectivités

Si la première échéance du décret tertiaire, fixée à 2030, paraît lointaine, il est conseillé de vous engager dès maintenant dans une démarche de pilotage de votre consommation d' énergie et d' identification des gisements d' économie... La mise en oeuvre d' actions de réduction de vos consommations énergétiques marquera par ailleurs votre engagement dans la transition énergétique, signe positif envoyé à attention de actionnaires, administrés, collaborateurs et partenaires.

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