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229 résultats trouvés pour « homologation de la décision »

24500 b edf chiffres 2021 08

h. En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016. DC- 0569 de ASN du 29 septembre 2016 modifiant la décision n° 2013.

24495 b edf chiffres 2021 03

h. En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016. DC- 0569 de ASN du 29 septembre 2016 modifiant la décision n° 2013.

me aout 2021

En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016. DC- 0569 de ASN du 29 septembre 2016 modifiant la décision n° 2013.

Chiffres environnement - août 2021

3 SURVEILLANCE DU LAIT En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016... cm2 0 0 En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016.

Lettre externe octobre 2020

3 EAUX SOUTERRAINES En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016... kg sec DÉCHETS RADIOACTIFS Septembre 2020 Depuis 1 janvier er En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016.

Lettre externe avril Civaux

l 0 23 Bq / l 5 3 6 0 3 SURVEILLANCE DU LAIT En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016... kg sec 5 CONTRÔLE DES REJETS GAZEUX En vertu de l' arrêté du 5 décembre 2016 portant homologation de la décision n° 2016.

6. Aperçu des activités

en qui concerne les décisions fixant les limites de rejets de l' installation dans l' environnement. D' autres prescriptions sont également délivrées par l' ASN en application de décret d' autorisation de création.

4. Facteurs de risque

-un processus de contrôle, spécifique compte tenu de ses interactions fortes avec les décisions prises à sein de métiers de production et de commercialisation... Un dispositif d' alerte est mis en place pour informer immédiatement la Direction Générale de tout évènement pouvant potentiellement justifier la décision d' un passage en situation de crise Groupe.

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