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16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Fonctionnement des organes d' administration et de direction 16 Fonctionnement des organes d' administration et de direction 16 1 Attributions du conseil d' administration 16 2 Activité du conseil d' administration à cours de l' exercice 2009 16 3 Évaluation du fonctionnement du conseil d' administration 16 4 Comités spécialisés à sein de conseil d' administration 16 4 1 16 4 2 16 4 3 16 4 4 16 4 5 16 4 6 16 4 7 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires (CSEN) Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations Information et formation des administrateurs Code de gouvernement d' entreprise 218 219 219 220 220 220 221 221 221 222 222 16 5 Démarche éthique 16 6 Charte de déontologie boursière 16 7 Contrôle interne 16 7 1 Rapport du Président du conseil d' administration 16 7 2 Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de dernier alinéa de l' article L.

Lettre actionnaires

suivie d' un bilan sur le gouvernement d' entreprise et la rémunération du Président de Mireille Faugère. administratrice et Présidente du Comité d' éthique.

Actionnaires la lettre 31 mai 2013

suivie d' un bilan sur le gouvernement d' entreprise et la rémunération du Président de Mireille Faugère. administratrice et Présidente du Comité d' éthique.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

16-- FONCTIONNEMENT DES ORGANES D' ADMINISTRATION ET de DIRECTION 16 1 Code de gouvernement d' entreprise... -EDF 239 16 16 1 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D' ADMINISTRATION ET DE DIRECTION Code de gouvernement d' entreprise. -Code de gouvernement d' entreprise Sous réserve de spécificités législatives et réglementaires qui lui sont applicables 1.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Crédit photo © EDF- Alexandre Sargos 16 Fonctionnement des organes d' administration et de direction 16 1 Code de gouvernement d' entreprise 16 2 Fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 1 Composition du Conseil 16 2 1 2 Durée du mandat des administrateurs 16 2 1 3 Obligations et devoirs des administrateurs 16 2 1 4 Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

B. Rapport des Commissaires aux comptes, établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d'administration

225- 37 du Code de commerce relatives notamment au dispositif en matière de gouvernement d' entreprise. Il nous appartient.

Tableau de correspondance

y compris en matière de gouvernement d' entreprise Pourcentage de salariés couverts par un système de management santé. sécurité Accord FAGERH Intervenants dans le nucléaire.

B. Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L. 225-235 du Code de commerce

225- 37 du Code de commerce relatives notamment au dispositif en matière de gouvernement d' entreprise. Il nous appartient.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

16. 16 1 Code de gouvernement d' entreprise 16 3 Organes créés par la Direction Générale 16 4 Démarche éthique 16 5 Code de déontologie boursière Fonctionnement des organes d' administration et de direction 254 254 254 254 254 255 255 255 256 256 256 256 256 257 257 258 258 258 259 259 259 260 260 16 2 Fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 1 Composition du Conseil 16 2 1 2 Durée du mandat des administrateurs 16 2 1 3 Obligations et devoirs des administrateurs 16 2 1 4 Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

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