Résultats

610 résultats trouvés pour «gouvernement d'entreprise»

Rapport 2010 du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

--1. Rapport 2010 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction. 220 Gouvernement d' entreprise. 220 1 1 .Cadre de gouvernement d' entreprise 220 1 1 1 .1 1 2. Règlement intérieur Code de gouvernement d' entreprise 220 220 1 2 .1 2 1 .1 2 2 .1 2 3 .1 2 4.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

A Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise. les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction 401 401 401 401 401 402 402 402 403 403 403 1 Gouvernement d' entreprise 1 1 1 2 Code de gouvernement d' entreprise Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 1 1 2 2 1 2 3 1 2 4 1 2 5 1 2 6 1 2 7 Composition du Conseil d' administration Obligations et devoirs des administrateurs Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise. les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction 1 Gouvernement d' entreprise 1 1 1 2 Code de gouvernement d' entreprise Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 1 1 2 2 1 2 3 1 2 4 1 2 5 1 2 6 1 2 7 Composition du Conseil d' administration Obligations et devoirs des administrateurs Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Rapport 2011 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise. les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Introduction 198 1 Gouvernement d' entreprise 1 1 Code de gouvernement d' entreprise 1 2 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 1 Composition du Conseil d' administration 1 2 2 Obligation et devoirs des administrateurs 1 2 3 Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

A. Rapport 2010 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

RAPPORT 2010 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF SUR LE GOUVERNEMENT D' ENTREPRISE ET LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES A-- Annexe 1 1 1 1 1 1 2 Règlement intérieur Code de gouvernement d' entreprise Introduction. 424 Gouvernement d' entreprise. 424 1 1 Cadre de gouvernement d' entreprise 424 424 424 1 2 1 2 1 1 2 2 1 2 3 1 2 4 Composition et pouvoirs du Conseil d' administration Composition du Conseil d' administration Nomination et pouvoirs du Président du Conseil d' administration Pouvoirs du Conseil d' administration Indépendance des administrateurs 425 425 425 425 425 1 3 1 4 1 4 1 1 4 2 1 4 3 1 4 4 1 4 5 Activité du Conseil d' administration en 2010 Comités du Conseil d' administration Comité Comité Comité Comité Comité d' audit de suivi des engagements nucléaires de la stratégie d' éthique des nominations et des rémunérations 426 426 426 427 427 428 428 1 5 1 6 1 6 1 1 6 2 1 6 3 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Droits et devoirs des administrateurs Information et formation des administrateurs Obligation et devoirs des administrateurs Rémunération 429 429 429 429 429 1 7 2 Assemblées générales 429 Le contrôle interne du groupe EDF.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Annexe A GROUPE EDF Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 398 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF 399 Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF Introduction En application de l' article L.

LES EMIRATS ARABES UNIS AU PAYS DE L'OR DÉCARBONÉ | EDF France

L' exploitation, prévue en 2020, sera gérée par une entreprise créée par le gouvernement émirati, NAWAH. Cette entreprise a un contrat avec EDF à travers de la Direction Déléguée aux Affaires Internationales (DDAI), pour l' accompagnement et la formation à l' exploitation d' une centrale nucléaire.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Nos énergies
  4. Carte de nos implantations industrielles en France
  5. Centrale nucléaire de Gravelines
  6. Actualités

Ordonnance no 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi no 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises

prise en application de l' article 3 de la loi no 2014- 1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises NOR... Vu la loi no 2014- 1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises, notamment ses articles 3 et 22.

Assemblée générale mixte 2012

Cadre de gouvernement d' entreprise d' EDF EDF adhère au code de gouvernement d' entreprise AFEP. MEDEF Cadre spécifique lié au statut d' entreprise publique d' EDF Spécificités décrites en détail dans le document de référence d' EDF Composition du Conseil d' administration Un Conseil d' administration composé de 18 membres répartis en 3 collèges Le Conseil d' administration compte à ce jour 4 femmes.

F. Table de concordance - Rapport financier annuel

à l' exercice des droits de vote) Chapitres 14 et 16 (Conseil d' administration et gouvernement d' entreprise) Chapitre 15 (rémunérations) Section 21 1 3 (programme de rachat d' actions) Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels d' EDF Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés du groupe d' EDF Annexe D Section 20 2 486 l EDF l Document de référence 2012.

Saisissez votre texte :
Haut de page