Résultats

(ii) sur le plafond global maximal relatif aux augmentations de capital prévu à la 22 ème résolution adoptée par l' Assemblée générale du 7 mai 2020 ;et (ii) les plafonds mentionnés ci. dessus ne tiennent pas compte des actions de la Société à émettre.

(ii) sur le plafond global maximal relatif aux augmentations de capital prévu à la 22 ème résolution adoptée par l' Assemblée générale du 7 mai 2020 ;et (ii) les plafonds mentionnés ci. dessus ne tiennent pas compte des actions de la Société à émettre.

e plafond global maximal relatif aux augmentations de capital l prévue à la 22ème résolution adoptée par l' Assemblée générale du 7 mai 2020 "(la Limite des Augmentations de Capital") ;et e plafond relatif aux augmentations de capital avec suppression du l droit préférentiel de souscription prévu au quatrième alinéa de la 23ème résolution adoptée par l' Assemblée générale du 7 mai 2020 "(le Sous-

Un Certificat Global Temporaire relatif à chaque Tranche de Titres Matérialisés au porteur sera initialement émis. Les Titres Matérialisés pourront uniquement être émise hors de France.

Il est précisé que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 223 quater du Code général des impôts est de 1 822 405 euros à titre de l' exercice 2011 et que l' impôt y afférent s' élève à 657 888 euros... Le montant global du dividende (en ce compris le montant global de l' acompte sur dividende visé ci.

L' Assemblée générale prend acte que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 223 quater du Code général des impôts est de 2 275 926 euros à titre de l' exercice 2013 et... Le montant nominal global d' augmentation de capital social, immédiate ou à terme, résultant de l' ensemble des émissions réalisées en vertu de la présente résolution ne pourra pas excéder 45 000 000 euros" (le Plafond.

La loi n° 2019- 1147 du 8 novembre 2019 relative à l' énergie et au climat redéfinit le périmètre des clients non domestiques éligibles au Tarif Réglementé de Vente d' électricité (la loi n' a pas d' impact pour les clients domestiques au Tarif Réglementé de Vente d' électricité... la dotation globale de fonctionnement et les recettes des taxes et impôts locaux des collectivités territoriales à sens de premier alinéa de l' article 72 de la Constitution.

En 2011, la Métropole de Lyon ouvre, sa avec des informations relatives aux aménagements cyclables ou aux parkings... L' objectif est de fournir aux usagers un système global leur permettant d' accéder en un clic à tous les transports d' un territoire., établissement public chargé de la gestion des transports franciliens, développe une application pour informer l' utilisateur du maximum d' options disponibles sur un itinéraire donné, avec horaires, tarifs et paiement possible pour l' ensemble du trajet.

La loi n° 2019- 1147 du 8 novembre 2019 relative à l' énergie et au climat redéfinit le périmètre des clients non domestiques éligibles au Tarif Réglementé de Vente d' électricité (la loi n' a pas d' impact pour les clients domestiques au Tarif Réglementé de Vente d' électricité... la dotation globale de fonctionnement et les recettes des taxes et impôts locaux des collectivités territoriales à sens de premier alinéa de l' article 72 de la Constitution.

EDF annonce une note globale de 95 / 100 à l' index de l' égalité femmes hommes, l'une des dispositions nouvelles introduites par la loi" pour la liberté de choisir son avenir professionnel" du 05 septembre 2018... calculer et publier sur leur site internet cette note globale au 1er mars de chaque année.

Il veille également à que les interventions soient réalisées dans le respect des procédures d' assurance qualité et des règles de sécurité relatives aux interventions sur le parc nucléaire... De 29 5 K euros à 38 K euros (brut annuel global) en fonction de diplôme et de l' expérience professionnelle, (incluant couverture sociale et rémunérations variables individuelle et collective.

Etablir des exigences techniques relatives à la fabrication des matériels... De 29 5 K euros à 38 K euros (brut annuel global) en fonction de diplôme et de l' expérience professionnelle, (incluant couverture sociale et rémunérations variables individuelle et collective. Des avantages complémentaires (Comité d' entreprise, primes d' astreinte, ...)peuvent également s' ajouter au package global de rémunération.

La sensibilité des systèmes électriques, constatée dans les Zones Non Interconnectées (ZNI), a conduit le ministère en charge de l' énergie à y limiter la puissance provenant de sources d' énergies intermittentes à 30 % de la puissance globale injectée sur le réseau... Les réseaux présentent donc une relative sensibilité aux variations rapides des consommations ou des productions: l' équilibre nécessaire entre les deux est précaire lorsque certaines productions varient très rapidement.

La sensibilité des systèmes électriques, constatée dans les Zones Non Interconnectées (ZNI), a conduit le ministère en charge de l' énergie à y limiter la puissance provenant de sources d' énergies intermittentes à 30 % de la puissance globale injectée sur le réseau... Les réseaux présentent donc une relative sensibilité aux variations rapides des consommations ou des productions: l' équilibre nécessaire entre les deux est précaire lorsque certaines productions varient très rapidement.

Le dispositif de fusion est actuellement en arrêt annuel de maintenance permettant à Cyclife France de réaliser notamment des opérations d' inspection du bon état global de l' installation... Au titre de l' écart à" la prescription technique relative à la surveillance des rejets gazeux radioactifs", cet évènement a été déclaré à l' Autorité de Sûreté Nucléaire, le 13 août 2021.

Le dispositif de fusion est actuellement en arrêt annuel de maintenance permettant à Cyclife France de réaliser notamment des opérations d' inspection du bon état global de l' installation... Au titre de l' écart à" la prescription technique relative à la surveillance des rejets gazeux radioactifs", cet évènement a été déclaré à l' Autorité de Sûreté Nucléaire, le 13 août 2021.

Le dispositif de fusion est actuellement en arrêt annuel de maintenance permettant à Cyclife France de réaliser notamment des opérations d' inspection du bon état global de l' installation... Au titre de l' écart à" la prescription technique relative à la surveillance des rejets gazeux radioactifs", cet évènement a été déclaré à l' Autorité de Sûreté Nucléaire, le 13 août 2021.

La sensibilité des systèmes électriques, constatée dans les Zones Non Interconnectées (ZNI), a conduit le ministère en charge de l' énergie à y limiter la puissance provenant de sources d' énergies intermittentes à 30 % de la puissance globale injectée sur le réseau... Les réseaux présentent donc une relative sensibilité aux variations rapides des consommations ou des productions: l' équilibre nécessaire entre les deux est précaire lorsque certaines productions varient très rapidement.

La sensibilité des systèmes électriques, constatée dans les Zones Non Interconnectées (ZNI), a conduit le ministère en charge de l' énergie à y limiter la puissance provenant de sources d' énergies intermittentes à 30 % de la puissance globale injectée sur le réseau... Les réseaux présentent donc une relative sensibilité aux variations rapides des consommations ou des productions: l' équilibre nécessaire entre les deux est précaire lorsque certaines productions varient très rapidement.

La sensibilité des systèmes électriques, constatée dans les Zones Non Interconnectées (ZNI), a conduit le ministère en charge de l' énergie à y limiter la puissance provenant de sources d' énergies intermittentes à 30 % de la puissance globale injectée sur le réseau... Les réseaux présentent donc une relative sensibilité aux variations rapides des consommations ou des productions: l' équilibre nécessaire entre les deux est précaire lorsque certaines productions varient très rapidement.

La sensibilité des systèmes électriques, constatée dans les Zones Non Interconnectées (ZNI), a conduit le ministère en charge de l' énergie à y limiter la puissance provenant de sources d' énergies intermittentes à 30 % de la puissance globale injectée sur le réseau... Les réseaux présentent donc une relative sensibilité aux variations rapides des consommations ou des productions: l' équilibre nécessaire entre les deux est précaire lorsque certaines productions varient très rapidement.

Déclaration d' un événement significatif environnement (ESE) relatif au dépassement du seuil de décision d' activité volumique au bâtiment des auxiliaires de conditionnement... Le 14 juin, l' analyse hebdomadaire du prélèvement du filtre de la cheminée du bâtiment des auxiliaires de conditionnement a présenté une activité volumique en beta globale supérieure au seuil de décision.

Déclaration d' un événement significatif environnement (ESE) relatif au dépassement du seuil de décision d' activité volumique au bâtiment des auxiliaires de conditionnement... Le 14 juin, l' analyse hebdomadaire du prélèvement du filtre de la cheminée du bâtiment des auxiliaires de conditionnement a présenté une activité volumique en beta globale supérieure au seuil de décision.

Déclaration d' un événement significatif environnement (ESE) relatif au dépassement du seuil de décision d' activité volumique au bâtiment des auxiliaires de conditionnement... Le 14 juin, l' analyse hebdomadaire du prélèvement du filtre de la cheminée du bâtiment des auxiliaires de conditionnement a présenté une activité volumique en beta globale supérieure au seuil de décision.