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57 résultats trouvés pour «garanties correspondantes»

CP - L'offre " Vert Électrique Regional " d'edf grandit dans l'Ouest

que le groupe EDF achète l' intégralité de l' électricité produite par des parcs de production d' énergie renouvelable implantés dans la région de leur choix ainsi que les garanties d' origine correspondantes... et les garanties d' origine correspondantes. Ces parcs sont choisis par EDF dès lors qu' ils ne bénéficient pas d' un soutien public.

20190129CP_EDF lance Vert électrique Bretagne_Certifié.pdf

Tous les clients qui feront le choix de souscrire à" Vert Electrique Bretagne "auront la garantie qu' EDF achète l' intégralité de l' électricité produite par des parcs de production d' énergie renouvelable im plantés en Bretagne ainsi que les garanties d' origine correspondantes. L' offre démarre avec l' achat de l' électricité produite par le parc éolien situé à Dirinon dans le Finistère et, à partir de août, par celui de Caurel dans les Côtes d' Armor.

CGA - Production & Ingenierie

..........................10 ARTICLE 14- MODALITÉS DE RÈGLEMENT... ............................................................................................................................10 ARTICLE 15- QUELLE EST LA GARANTIE FINANCIÈRE ET QUELLES SONT LES ASSURANCES REQUISES... .....................................................................26 ARTICLE 31- QUELLES SONT LES GARANTIES ACCORDÉES PAR LE TITULAIRE.

CGA - Prestations Intellectuelles

......................................................10 ARTICLE 14- MODALITÉS DE RÈGLEMENT... ................................................................................................10 ARTICLE 15- QUELLE EST LA GARANTIE FINANCIÈRE ET QUELLES SONT LES ASSURANCES REQUISES... .........................................22 ARTICLE 31- QUELLES SONT LES GARANTIES ACCORDÉES PAR LE TITULAIRE.

CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

ART. 5- COMMANDES D' EXECUTION En cas de marché cadre, les commandes d' exécution sont émises uniquement pendant la période de validité dudit marché et les prestations correspondantes doivent être exécutées pendant cette période... Ce mandataire représente l' ensemble des co- traitants, vis à vis de l' Entreprise, jusqu' à l' expiration du délai de garantie prévu au marché.

CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

ART. 5- COMMANDES D' EXECUTION En cas de marché cadre, les commandes d' exécution sont émises uniquement pendant la période de validité dudit marché et les prestations correspondantes doivent être exécutées pendant cette période... Ce mandataire représente l' ensemble des co- traitants, vis à vis de l' Entreprise, jusqu' à l' expiration du délai de garantie prévu au marché.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (constitution)

de même que la détermination de ses pouvoirs; h) la délégation de compétences à certains mandataires et fondés de pouvoir et la fixation des rémunérations correspondantes; i) l' émission d' obligations... ou garantie; j) l' achat ou la vente... Cette procédure de conflit d' intérêts ne s' applique pas lorsque les décisions du conseil d' administration ont trait à des opérations habituelles conclues aux conditions et sous les garanties normales du marché pour des opérations de même nature. 24.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

Ce mandataire représente l' ensemble des cotraitants, vis à vis de l' Entreprise, jusqu' à l' expiration du délai de garantie prévu au Marché... La solidarité des cotraitants s' étend à toutes les garanties et responsabilités découlant du Marché... de réparation ou de remplacement. 17 2 2 Responsabilité en cas de dommage causé à l' Entreprise Indépendamment de la garantie prévue à l' article 69 et sous réserve de l' article 17 2 3 "cas d' exclusion.

Q1 2018 - Annexes FR

Les entités consolidées concernées sur la période sont EDF Énergies Nouvelles et les activités correspondantes d' EDF (SA à sein de segments France... Activités de production et commercialisation,) et les activités correspondantes d' EDF Energy (segment Royaume... MWh inclut la livraison des garanties de capacité par EDF CHIFFRE D' AFFAIRES T1 2018 28 CA consolidé Stratégie et investissements Données opérationnelles France International et Autres métiers Marchés PARC NUCLÉAIRE FRANCE.

Télécharger la note d'opération 2008 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

Faisant l' objet de garanties (1... Sans garanties / ne faisant pas l' objet de sûretés réelles Total Total de la dette non courante (hors part à moins de 1 an. Faisant l' objet de garanties (1... Sans garanties / ne faisant pas l' objet de sûretés réelles Total Capitaux propres... (2) Les dettes faisant l' objet de sûretés réelles sont couvertes par des actifs donnés en garantie (biens corporels ou titres consolidés.

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