Résultats

135 résultats trouvés pour «garanties correspondantes»

Eolien - Conditions générales

l' acheteur est subrogé au producteur de cette électricité dans son droit à obtenir la délivrance des garanties d' origines correspondantes... que l' acheteur est subrogé dans les droits du producteur pour la délivrance des garanties de capacité correspondantes à électricité produite.

case 1 pdf 1

l' acheteur est subrogé au producteur de cette électricité dans son droit à obtenir la délivrance des garanties d' origines correspondantes... que l' acheteur est subrogé dans les droits du producteur pour la délivrance des garanties de capacité correspondantes à électricité produite.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

314- 14 du code de l' énergie, l' acheteur est subrogé au producteur de cette électricité dans son droit à obtenir la délivrance des garanties d' origines correspondantes... que l' ac heteur est subrogé dans les droits du producteur pour la délivrance des garanties de capacité correspondantes à électricité produi te.

Photovoltaïque - Conditions générales

314- 14 du code de l' énergie, l' acheteur est subrogé au producteur de cette électricité dans son droit à obtenir la délivrance des garanties d' origines correspondantes... que l' acheteur est subrogé dans les droits du producteur pour la délivrance des garanties de capacité correspondantes à électricité produite.

Rapport du Président 2007

La désignation d' un correspondant éthique dans chaque entité chargé d' assister les managers dans la promotion des valeurs et la garantie de leur respect renforce le dispositif éthique existant. Les valeurs du Groupe servent de cadre de référence pour les démarches éthiques des filiales.

case 7 pdf 1

314- 14 du code de l' énergie, l' acheteur est subrogé au producteur de cette électricité dans son droit à obtenir la délivrance des garanties d' origines correspondantes... que l' acheteur est subrogé dans les droits du producteur pour la délivrance des garanties de capacité correspondantes à électricité produite.

États finanicers 2002

-les charges financières relatives aux ouvrages de production et de transport en cours de construction (qui sont classées avec les immobilisations correspondantes... Les dépôts initiaux effectués en garantie des transactions figurent dans la rubrique" Titres immobilisés... La contre valeur des biens mis en concession de Distribution Publique et le fonds de caducité sont dépréciés au même rythme que les ouvrages correspondants, sans incidence sur le compte de résultat. B- 13.

"Comptes consolidés au 31.12.2007"

-sur les actifs correspondants lorsque la contrepartie de la provision a été initialement enregistrée à l' actif... Les différences de change correspondantes sont comptabilisées dans le compte de résultat... 2 24 Subventions d' investissement Les subventions d' investissement reçues par les sociétés du Groupe sont comptabilisées au passif dans la rubrique" Autres créditeurs" et virées au compte de résultat en fonction de rythme de consommation des avantages économiques des biens correspondants.

4. Facteurs de risque

Les facteurs de risques correspondants figurent à la section 4 2 2 ("Risques liés aux activités du Groupe") ci après... et de autre part, de maîtriser les coûts d' assurance correspondants... notamment en qui concerne les plafonds et les franchises de garantie... Ces garanties sont achetées dans la limite des capacités disponibles à des conditions économiques acceptables sur les marchés de l' assurance et de la réassurance.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

Les différences de change correspondantes sont comptabilisées dans le compte de résultat. 1 3 4 Règles de présentation des états financiers Les actifs et passifs de nature ou de fonction dissemblables sont présentés séparément... -en variation des actifs correspondants lorsque la contrepartie de la provision a été initialement enregistrée à l' actif.

Saisissez votre texte :
Haut de page