Résultats

87 résultats trouvés pour «garanties apportées»

Le rapport financier annuel 2017

Ce programme couvre les actifs onshore et offshore en dommages et en responsabilité civile; il s' articule autour de la garantie apportée par la Mutuelle OIL complétée par des couvertures souscrites sur le marché; exploration et production. Edison a mis en place un programme spécifique" Exploration & production" ouvert à l' ensemble des filiales du le réseau aérien de distribution d' Enedis.

Conditions d'application à EDF du RGPD Europe

lorsque le Titulaire apporte les garanties appropriées à la protection des Données à Caractère Personnel et notamment. lorsque le Titulaire apporte la preuve du respect de règles d' entreprises contraignantes ("Binding Corporate Rules "ou" BCR") prévues par la législation sur la protection des Données à Caractère Personnel ou lorsqu' il encadre les transferts par des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Information financière trimestrielle - Premier trimestre 2012

Le présent communiqué peut contenir des informations prévisionnelles et des objectifs concernant la stratégie, la situation financière ou les résultats du groupe EDF, qui ne constituent pas des garanties quant à la performance future et aux résultats de la société... EDF et Delmi se partageant à part égale le coût supplémentaire qui pourrait atteindre environ 25 millions d' euros au maximum pour chacun, en fonction de nombre d' actions apportées à l' offre.

CGA - Petites Commandes

lorsque le Titulaire apporte les garanties appropriées à la protection des Données à Caractère Personnel et notamment. lorsque le Titulaire apporte la preuve du respect de règles d' entreprises contraignantes ("Binding Corporate Rules "ou" BCR") prévues par la législation sur la protection des Données à Caractère Personnel ou lorsqu' il encadre les transferts par des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

CGA - Petites Commandes

lorsque le Titulaire apporte les garanties appropriées à la protection des Données à Caractère Personnel et notamment. lorsque le Titulaire apporte la preuve du respect de règles d' entreprises contraignantes ("Bindin g Corporate Rules" ou" BCR") prévues par la législation sur la protection des Données à Caractère Personnel ou lorsqu' il encadre les transferts par des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

CGA - Petites Commandes

lorsque le Titulaire apporte les garanties appropriées à la protection des Données à Caractère Personnel et notamment. lorsque le Titulaire apporte la preuve du respect de règles d' entreprises contraignantes ("Binding Corporate Rules "ou" BCR") prévues par la législation sur la protection des Données à Caractère Personnel ou lorsqu' il encadre les transferts par des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

CGA - Petites Commandes

lorsque le Titulaire apporte les garanties appropriées à la protection des Données à Caractère Personnel et notamment. lorsque le Titulaire apporte la preuve du respect de règles d' entreprises contraignantes ("Binding Corporate Rules "ou" BCR") prévues par la législation sur la protection des Données à Caractère Personnel ou lorsqu' il encadre les transferts par des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

CGA - Petites Commandes

lorsque le Titulaire apporte les garanties appropriées à la protection des Données à Caractère Personnel et notamment. lorsque le Titulaire apporte la preuve du respect de règles d' entreprises contraignantes ("Binding Corporate Rules "ou" BCR") prévues par la législation sur la protection des Données à Caractère Personnel ou lorsqu' il encadre les transferts par des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Télécharger la note d'opération 2005 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

EDF ne prend donc aucun engagement ni ne donne aucune garantie sur la réalisation des objectifs et prévisions figurant dans le prospectus... formule offrant une garantie du capital sur l' apport personnel ainsi qu' un pourcentage de participation à hausse éventuelle du cours de l' action; acquisition d' actions avec un rabais de 20 % par rapport à prix de l' offre à prix ouvert et possibilité de bénéficier de délais de paiement et d' un financement par utilisation des droits en compte épargne temps et d' avoirs indisponibles détenus dans certains FCPE du PEG et /

Note d'opération ORS 2005

EDF ne prend donc aucun engagement ni ne donne aucune garantie sur la réalisation des objectifs et prévisions figurant dans le prospectus... formule offrant une garantie du capital sur l' apport personnel ainsi qu' un pourcentage de participation à hausse éventuelle du cours de l' action; acquisition d' actions avec un rabais de 20 % par rapport à prix de l' offre à prix ouvert et possibilité de bénéficier de délais de paiement et d' un financement par utilisation des droits en compte épargne temps et d' avoirs indisponibles détenus dans certains FCPE du PEG et /

Saisissez votre texte :
Haut de page