Résultats

90 résultats trouvés pour « garantie d'origine émise sur le Registre »

Devenons l'énergie verte | EDF France

Une garantie d' origine émise sur le Registre certifie que 1 000 kWh d' électricité renouvelable ont été injectés sur le réseau électrique. (3) Week end.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF

EDF - Devenons l'énergie qui change tout

Une garantie d' origine émise sur le Registre prouve que 1 000 kWh d' électricité renouvelable ont été injectés sur le réseau électrique. est partiellement conforme (à 94 %) avec le RGAA version 4.

  1. Edf.fr

EDF - Devenons l'énergie qui change tout

Une garantie d' origine émise sur le Registre prouve que 1 000 kWh d' électricité renouvelable ont été injectés sur le réseau électrique. est partiellement conforme (à 94 %) avec le RGAA version 4.

  1. Edf.fr

assistance depannage electricite

Le montant de la cotisation mensuelle HT permettant au Client de bénéficier du service" ASSISTANCE DÉPANNAGE ÉLECTRICITÉ", est indiqué sur les conditions particulières d' assistance et, conformément à l' article 3 des présentes conditions, sur la facture émise par EDF... b) Arrêt de la fourniture d' énergie Le Client accepte qu' aucune prestation ne soit effectuée si la panne est survenue sur le réseau public d' électricité et plus généralement si elle n' a pas pour origine l' Installation électrique intérieure ou la Chaudière ou le Chauffe eau / Ballon d' eau chaude.

assistance depannage electricite gaz plomberie

Échappement de gaz d' origine accidentelle sur l' Installation de gaz intérieure présentant à court terme des risques pour le Lieu d' intervention... sur la facture émise par EDF... la Fuite ou l' Engorgement, est survenue sur le réseau public d' électricité ou d' eau ou de gaz et plus généralement si elle n' a pas pour origine l' Installation électrique ou de plomberie ou de gaz intérieure ou la Chaudière ou le Chauffe eau / Ballon d' eau chaude.

assistance depannage electricite plomberie

sur la facture émise par EDF... la Fuite ou l' Engorgement, est survenue sur le réseau public d' électricité ou d' eau et plus généralement si elle n' a pas pour origine l' Installation électrique ou de plomberie ou la Chaudière ou le Chauffe eau / Ballon d' eau chaude... De même, aucune Intervention sur l' Installation de plomberie intérieure dans cadre de service" ASSISTANCE DÉPANNAGE ÉLECTRICITÉ / PLOMBERIE" ne sera effectuée en cas de interruption de fourniture d' eau liée à une coupure. 8 5 Garantie contractuelle.

Document de base 2004 du groupe EDF

Les garanties sur emprunts sont détaillées dans le tableau ci après. Des observations ont également été formulées, visant à attirer l' attention des lecteurs sur des informations figurant dans les annexes... qui s' inscrit dans la perspective de l' application en 2005 des normes de l' IASB et de autre part.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale ordianaire du 20 mai 2008

l' électricité d' origine nucléaire émet toujours une quantité de CO2 très inférieure à celles des moyens de production recourant aux énergies fossiles. 75017 PARIS, sur première convocation... Nous vous demanderons également de statuer sur... dans cadre de la loi dite" TEPA" ;et enfin sur le remplacement de Monsieur Louis Schweitzer au Conseil d' administration.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

314- 14 du code de l' énergie, l' acheteur est subrogé au producteur de cette électricité dans son droit à obtenir la délivrance des garanties d' origines correspondantes... que celle décrite aux conditions particulières; à ne pas dépasser la valeur maximale sur l' année contractuelle (1er novembre au 31 octobre) de la fraction d' énergie d' autre origine consommée par l' installation.

Saisissez votre texte :
Haut de page