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160 résultats trouvés pour «frais généraux»

Offre conseil maîtrise de la demande d'énergie : objectif économie d'énergie ! | EDF France

Avec un magasin énergivore et des frais généraux à contrôler, la décision de faire un bilan énergétique s' est imposée. L' objectif: révéler le potentiel d' économie d' énergie du bâtiment.

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CP - Résultats semestriels 2020

Ces effets sont partiellement compensés par une baisse des frais généraux induite par la crise sanitaire. La croissance de l' EBITDA reflète principalement un meilleur mix produits et un effet calendrier défavorable au premier semestre 2019 sur l' activité" Combustible.

Articles of association of EDF SA at 14/12/2017 (in French)

Directeur Général Jean Bernard Lévy Modifiés par décision du Président. Directeur Général du 14 décembre 2017 Page 1 sur 12 Article 1er... 2224- 31 du code général des collectivités territoriales... Le conseil d' administration ou, cas échéant, l' assemblée générale est habilité à transférer le siège social de la société, dans les conditions fixées par la loi.

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

2224- 31 du code général des collectivités territoriales... Le conseil d' administration ou, cas échéant, l' assemblée générale est habilité à transférer le siège social de la société, dans les conditions fixées par la loi... En outre, elle donne droit au vote et à la représentation dans les assemblées générales, dans les conditions et sous les restrictions législatives, réglementaires et statutaires.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

Directeur Général Jean Bernard Lévy Modifiés par décision de l' Assemblée Générale Mixte du 15 mai 2018 Page 1 sur 12 Article 1er... 2224- 31 du code général des collectivités territoriales... Le conseil d' administration ou, cas échéant, l' assemblée générale est habilité à transférer le siège social de la société, dans les conditions fixées par la loi.

Les statuts de EDF SA au 29/06/2018

Directeur Général Jean Bernard Lévy Modifiés par décision du Conseil d' administration du 29 juin 2018 Page 1 sur 12 Article 1er... 2224- 31 du code général des collectivités territoriales... Le conseil d' administration ou, cas échéant, l' assemblée générale est habilité à transférer le siège social de la société, dans les conditions fixées par la loi.

Télécharger le PDF " Lutte contre la fraude "

en particulier l' indépendance de gestion des filiales régulées Politique Ethique & Conformité Groupe Guide support associé Secrétaire Général Direction Éthique et Conformité Groupe Le 18 avril 2017 1er juin 2017 I. Objectifs généraux" La fraude consiste à tromper délibérément autrui pour obtenir un bénéfice illégitime.

More about the Board of directors' internal rules - in French

Remboursement des frais des administrateu rs 13... Il comprend des membres nommés par l' Ass emblée générale, cas échéant conformément à l' article 6... Le Commissaire du Gouvernement et l' e Chef de la mission de contrôle général économique et financier de l' État auprès de la Société assistent aux séances du Conseil d' administration sans voix délibérative.

CGA - Prestations Intellectuelles

Conditions Générales d' Achat PRESTATIONS INTELLECTUELLES SOMMAIRE SOMMAIRE CHAPITRE 1... 11 1 -Dispositions générales Les Parties s' engagent à respecter les exigences de la loi n° 2017- 399 du 21 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d' ordre... Les prix couvrent l' ensemble des frais nécessaires à l' exécution de la Prestation hors TVA.

CGA - Production & Ingenierie

Conditions Générales d' Achat Domaine achat production ingénierie Fournitures, Travaux, Services SOMMAIRE SOMMAIRE CHAPITRE 1... L' Entreprise défend à ses frais le Titulaire, en cas de recours... 11 1 -Dispositions générales Les Parties s' engagent à respecter les exigences de la loi n° 2017- 399 du 21 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d' ordre.

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