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8 résultats trouvés pour «frais généraux»

CGV des offres de marché électricité | EDF Collectivités

Les conditions générales de vente d' électricité- Offre de marché. Retrouvez les conditions générales de vente des offres de marché électricité... Les Conditions Générales de Vente fourniture s' appliquent aux sites pour lesquels les clients ont souscrit un contrat CART ou CARD auprès de gestionnaire de réseau.

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CGV des offres de marché électricité | EDF Collectivités

Les conditions générales de vente d' électricité- Offre de marché. Retrouvez les conditions générales de vente des offres de marché électricité... Les Conditions Générales de Vente fourniture s' appliquent aux sites pour lesquels les clients ont souscrit un contrat CART ou CARD auprès de gestionnaire de réseau.

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Conditions générales de vente TRV Electricité - EDF

Conditions générales de vente d' électricité- Tarifs réglementés. Retrouvez les conditions générales de vente des offres d' électricité aux tarifs réglementé... Catalogue des frais et facturations complémentaires.

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FAQ EDF Collectivités - Pénalités pour retard de paiement

les sommes restant dues sont majorées de pénalités de retard dont le taux est précisé dans les Conditions Générales de Vente (CGV) de votre contrat... vous êtes également redevable d' une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d' un montant fixé à 40 euros par le décret n° 2012- 1115 du 2 octobre 2012.

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  4. Facture
  5. Problèmes de facturation et de paiement

CGV des offres de marché gaz naturel | EDF Collectivités

Les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel. Retrouvez les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel... La CTA assure le financement des droits spécifiques passés correspondant aux activités régulées d' acheminement de l' énergie (distribution et transport d' électricité et de gaz naturel) ,ainsi qu' une partie des charges liées à l' adossement de ces retraites au régime général.

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CGV des offres de marché gaz naturel | EDF Collectivités

Les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel. Retrouvez les conditions générales de vente de l' offre de gaz naturel... La CTA assure le financement des droits spécifiques passés correspondant aux activités régulées d' acheminement de l' énergie (distribution et transport d' électricité et de gaz naturel) ,ainsi qu' une partie des charges liées à l' adossement de ces retraites au régime général.

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Habitat du futur, rénovation et nouveaux quartiers | EDF

Par leur expérience, elles peuvent identifier et mettre en oeuvre des technologies performantes en phase avec les besoins du client et se mobiliser à service de l' intérêt général pour la construction et la rénovation énergétique d' un habitat responsable car plus sobre en énergie... SoWee propose également un contrat gaz à prix fixe sur 3 ans, sans engagement et sans frais de résiliation.

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  3. Transition énergétique
  4. Réussir la transition énergétique des collectivités
  5. Habitat, rénovation et nouveaux quartiers

Habitat du futur, rénovation et nouveaux quartiers | EDF

Par leur expérience, elles peuvent identifier et mettre en oeuvre des technologies performantes en phase avec les besoins du client et se mobiliser à service de l' intérêt général pour la construction et la rénovation énergétique d' un habitat responsable car plus sobre en énergie... SoWee propose également un contrat gaz à prix fixe sur 3 ans, sans engagement et sans frais de résiliation.

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