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322 résultats trouvés pour « frais exposés »

EDF enrichit son offre de services pour faciliter la reprise d'activité des entreprises | EDF France

Après une période d' arrêt prolongée ou d' activité très réduite, certaines entreprises peuvent s' exposer à des risques de pannes sur des équipements... Ainsi, en cas de climatisation défaillante, de fuite d' eau ou de serrure bloquée, l' activité de l' entreprise redémarre rapidement, et sans frais 1, grâce à l' intervention en moins de 3 heures d' un artisan qualifié.

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cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

Si EDF exposait des frais de recouvrement supérieurs au montant prévu ci avant, EDF pourrait demander au client une indemnisation complémentaire sur justification. En application de l' article 256 du code général des impôts, les intérêts de retard de paiement et l' indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros ne sont pas soumis à TVA.

cgv tarif bleu non residentiel 1er janvier 2021

Si EDF exposait des frais de recouvrement supérieurs au montant prévu ci avant, EDF pourrait demander au client une indemnisation complémentaire sur justification. En application de l' article 256 du code général des impôts, les intérêts de retard de paiement et l' indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros ne sont pas soumis à TVA.

cgv gaz naturel inf300 71116

Si EDF exposait des frais de recouvrement supérieurs au montant prévu ci dessus, EDF pourrait demander au Client une indemnisation complémentaire sur justification. En application de l' article 256 du code général des impôts, les intérêts de retard de paiement et l' indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros ne sont pas soumis à TVA.

Bilan semestriel au 31 décembre 2020

Les frais exposés par les administrateurs pour l' exercice de leur mandat sont remboursés par la Société sur justificatifs. Les représentants des salariés bénéficient d' un crédit d' heures égal à la moitié de la durée légale du travail.

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

Les frais exposés par les administrateurs pour l' exercice de leur mandat sont remboursés par la société sur justificatifs. Les représentants des salariés bénéficient d' un crédit d' heures égal à la moitié de la durée légale du travail.

Articles of association of EDF SA at 14/12/2017 (in French)

Les frais exposés par les administrateurs pour l' exercice de leur mandat sont remboursés par la société sur justificatifs. Les représentants des salariés bénéficient d' un crédit d' heures égal à la moitié de la durée légale du travail.

Statuts Modifiés par l'Assemblée Générale Mixte du 21 novembre 2014

Le mandat des administrateurs représentant les salariés est gratuit. Page 5 sur 12 Les frais exposés par les administrateurs pour l' exercice de leur mandat sont remboursés par la société sur justificatifs. Les représentants des salariés bénéficient d' un crédit d' heures égal à la moitié de la durée légale du travail.

Notre offre isolation | EDF Guyane

Une bonne isolation de la toiture et des murs non exposés au rayonnement solaire, associée à une ventilation naturelle et des protections solaires, permettent de réduire, voire de supprimer, le recours à la climatisation... EDF vous rembourse jusqu' à 12 euros par m2* pour l' isolation des murs, des combles ou de la toiture de vos locaux professionnels (hors frais de pose.

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Découvrez les trésors du Rhin | EDF France

La tenue vestimentaire doit être adaptée à la visite d' un site industriel, en extérieur et exposée au soleil: chaussures plates et fermées nécessaires, couvre chef recommandé en cas de pluie ou de soleil, prévoir de l' eau si fortes chaleurs... La tenue vestimentaire doit être adaptée à la visite d' un site industriel, en extérieur et exposée au soleil: chaussures plates et fermées nécessaires (jambes et bras découverts autorisés), couvre chef recommandé en cas de pluie ou de soleil, prévoir de l' eau si fortes chaleurs.

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90 ans du barrage d'Eguzon : 1366 visiteurs sur deux jours ! | EDF France

Enfin, des peintures réalisées par les artistes locaux sur le thème" Le barrage d' Éguzon et la vallée de la Creuse" étaient exposées à l' entrée du site à l' initiative de l' atelier de peinture d' Éguzon... 12 ° au thermomètre, au frais dans le barrage.

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