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428 résultats trouvés pour « frais de l'augmentation »

L'accès à l'énergie dans les pays en développement | EDF France

Apporter l' électricité à ces populations permet: d' améliorer la vie quotidienne, en particulier celles des femmes: certaines taches deviennent mécaniques comme piler le mil ou puiser de l' eau; de contribuer à la santé: les vaccins peuvent être conservés au frais; d' améliorer l' éducation: les salles de cours sont mieux éclairées et les adultes peuvent suivre des cours du soir d' alphabétisation; de développer l' économie locale: les hommes peuvent gagner leur vie dans d' autres secteurs d' activités que l' agriculture et évitent ainsi de s' exiler dans les grandes villes pour chercher un emploi.

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EDF annonce le succès de son augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d'un montant d'environ 4 milliards d'euros | EDF France

Un prospectus relatif à l' Augmentation de Capital ayant reçu le visa de l' AMF sous le numéro 17- 085, en date du 6 mars 2017, constitué du document de référence déposé auprès de l' AMF en date du 6 mars 2017 sous le numéro D 17 -0125, et d' une note d' opération (incluant le résumé du prospectus), est disponible, sans frais et sur simple demande, auprès de la Société, au 22- 30 , avenue de Wagram- 75382 Paris Cedex 08, ainsi que sur les sites internet de la Société() et de l' AMF.

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EDF annonce le lancement et les modalités d'une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d'un montant d'environ 4 milliards d'euros | EDF France

Un prospectus relatif à l' Augmentation de Capital ayant reçu le visa de l' Autorité des marchés financiers (l' AMF") ,sous le numéro n° 17- 085, en date du 6 mars 2017, constitué du document de référence déposé auprès de l' AMF en date du 6 mars 2017 sous le numéro n° D 17 -0125, et d' une note d' opération (incluant le résumé du prospectus), est disponible, sans frais et sur simple demande, auprès de la Société, au 22- 30 , avenue de Wagram- 75382 Paris Cedex 08, ainsi que sur les sites internet de la Société() et de l' AMF.

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feuillet cat r coll janvier2017

CATALOGUE DES FRAIS ET FACTURATIONS COMPLÉMENTAIRES POUR LES OFFRES DE FOURNITURE ÉLECTRICITÉ. GAZ NATUREL ET SERVICES Prix en euros hors taxes en vigueur à compter de 1er janvier 2017 FACTURATION DES FRAIS POUR RETARD DE PAIEMENT Les frais de retard de paiement comprennent... l' indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement et les intérêts moratoires.

cgv gn non residents 280618

IV. 2 Révision des Capacités Journalières Toute augmentation ou diminution de la Capacité Journalière à un Point de Livraison ne peut s' effectuer que sous réserve de l' accord préalable de l' Exploitant de Réseau... -la demande d' augmentation ou de diminution de Capacité Journalière et /... -la demande d' augmentation de Capacité Journalière et /

cgv gaz naturel non residents 20171003

IV. 2 Révision des Capacités Journalières Toute augmentation ou diminution de la Capacité Journalière à un Point de Livraison ne peut s' effectuer que sous réserve de l' accord préalable de l' Exploitant de Réseau... -la demande d' augmentation ou de diminution de Capacité Journalière et /... -la demande d' augmentation de Capacité Journalière et /

Meeting notice published in the BALO on 15 March 2017 - in French

en cas de augmentation de capital, d' imputer les frais de ladite augmentation de capital sur le montant de la prime y afférente... -à sa seule initiative, imputer cas échéant les frais de l' augmentation de capital ou des augmentations de capital sur le montant de la ou des primes y afférente et prélever sur ce montant les sommes nécessaires pour porter la réserve légale au dixième du nouveau capital.

Avis de convocation publié au BALO du 24 avril 2017

en cas de augmentation de capital, d' imputer les frais de ladite augmentation de capital sur le montant de la prime y afférente... -à sa seule initiative, imputer cas échéant les frais de l' augmentation de capital ou des augmentations de capital sur le montant de la ou des prime (s) y afférente et prélever sur ce montant les sommes nécessaires pour porter la réserve légale au dixième du nouveau capital.

Aides aux paiements - Précarité énergétique - EDF Collectivités

Il donne droit aux mêmes protections que les tarifs sociaux de l' énergie: maintien à la puissance souscrite en période de trêve hivernale, abattement tarifaire sur les interventions suite à impayé et gratuité des frais de mise en service du contrat de fourniture d' énergie... Ces deux textes réglementaires ont également prévu une augmentation de la valeur faciale du chèque à partir de 1er janvier 2019 :le montant minimum du chèque reste de 48 euros, mais voit désormais son plafond s' établir à 277 euros alors qu' il était auparavant de 227 euros (soit une augmentation de 50 euros.

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Aides aux paiements - Précarité énergétique - EDF Collectivités

Il donne droit aux mêmes protections que les tarifs sociaux de l' énergie: maintien à la puissance souscrite en période de trêve hivernale, abattement tarifaire sur les interventions suite à impayé et gratuité des frais de mise en service du contrat de fourniture d' énergie... Ces deux textes réglementaires ont également prévu une augmentation de la valeur faciale du chèque à partir de 1er janvier 2019 :le montant minimum du chèque reste de 48 euros, mais voit désormais son plafond s' établir à 277 euros alors qu' il était auparavant de 227 euros (soit une augmentation de 50 euros.

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Aides aux paiements - Précarité énergétique - EDF Collectivités

Il donne droit aux mêmes protections que les tarifs sociaux de l' énergie: maintien à la puissance souscrite en période de trêve hivernale, abattement tarifaire sur les interventions suite à impayé et gratuité des frais de mise en service du contrat de fourniture d' énergie... Ces deux textes réglementaires ont également prévu une augmentation de la valeur faciale du chèque à partir de 1er janvier 2019 :le montant minimum du chèque reste de 48 euros, mais voit désormais son plafond s' établir à 277 euros alors qu' il était auparavant de 227 euros (soit une augmentation de 50 euros.

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