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60 résultats trouvés pour « formulaires de recueil »

Dispositif d'alerte Groupe | EDF France

Les formulaires sont disponibles dans les six langues utilisées dans le Groupe (Français, Anglais, Chinois, Italien, Néerlandais, Portugais... Le référent du dispositif d' alerte éthique et conformité du groupe EDF, désigné par le Comité exécutif, est la Direction Éthique & Conformité Groupe (DECG) .Les informations recueillies dans le dispositif d' alerte éthique et conformité Groupe font l' objet d' un traitement ayant pour finalité le recueil et le traitement des alertes dans les domaines cités.

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cgv gn non resid sup300 oct19 v1

via le formulaire de contact disponible dans la rubrique Entreprise du site internet de GRDF (https://www.grdf.fr/contact-entreprises/formulaire-contact) ou via le Service Client... 15 Réclamations et litiges 15 1 .Réclamations sans demande d' indemnisation Le Fournisseur est chargé du recueil des réclamations du Client relatives aux présentes Conditions de Distribution.

cgv gn non residents sup300 9janv19

via le formulaire de contact disponible dans la rubrique Entreprise du site internet de GRDF (https://www.grdf.fr/contact-entreprises/formulaire-contact) ou via le Service Client... 15 Réclamations et litiges 15 1 .Réclamations sans demande d' indemnisation Le Fournisseur est chargé du recueil des réclamations du Client relatives aux présentes Conditions de Distribution.

20190109 cgv tandem

Le Client informe EDF de sa décision de se rétracter en adressant le formulaire de rétractation qui lui a été transmis ou toute autre déclaration dénuée d' ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter... Si le Client n' est pas satisfait de la réponse apportée par la Direction Commerciale Régionale d' EDF, il peut saisir le médiateur EDF par le formulaire disponible sur le site http://www.mediateur.edf.fr ou par courrier aux coordonnées suivantes.

Développement Durable 2007

Publication du recueil des principes éthiques de Kogeneracja en 2007 en Pologne 14 15 EDF... face à la complexité des formulaires.

Cahier des clauses particulières

Formulaires disponibles sous Vision / Base Modèles (Cf... Il est par ailleurs remis aux entreprises titulaires de marchés ou aux entités EDF intervenantes sur l' UP de CORDEMAIS. 4. DOCUMENTS DE REFERENCE Recueil des prescriptions au personnel (2011... Recueil de Prescription au Personnel... Le formulaire de fiche de sécurité est disponible sous Vision / 00- Base Modèles / Modèles / Base Modèles UP Cordemais / P9.

Mes droits sur mes données | EDF Guadeloupe

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