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308 résultats trouvés pour « formulaires concernés »

Données personnelles | EDF France

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, EDF est susceptible de traiter des données à caractère personnel vous concernant dans cadre de ses activités.

Contacter l'équipe pédagogique | EDF France

Vous pouvez contacter notre équipe en utilisant le formulaire ci dessous. Votre demande ne concerne ni nos dispositifs scolaires ni nos contenus pédagogiques... J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande... Ces données sont collectées dans cadre de traitement de votre demande concernant les dispositifs pédagogiques d' EDF.

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  3. Espaces dédiés
  4. L'énergie de A à Z
  5. Pour les enseignants

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charte protection donnees personnelles clients entreprises collectivites

ou l' espace Client Concernant les actualités commerciales... Les données concernant vos échanges avec nos conseillers... Dans cadre de nos activités, nous sommes susceptibles de collecter des données personnelles vous concernant par différents canaux... -Nos formulaires de souscription et de demandes en ligne.

Projet CCS V17

ou des Entreprises Prestataires. CHAMP D' APPLICATION Les prestations concernées par le présent Cahier des Charges Social sont les prestations de services et travaux réalisées sur une INB... Au cours de leur premier semestre, ceux -ci sont nécessairement encadrés par un salarié confirmé quand leurs interventions concernent des matériels déclarés" importants" par l' Exploitant.

CGV Services de gestion au 01042021

3/4 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES SERVICES DE GESTION Toute personne physique concernée peut exercer les droits susvisés en ligne sur l' espace personnel du client en remplissant un formulaire de demande dans votre espace Client EDF Entreprises ou EDF Collectivités selon votre profil. Ces droits peuvent également être exercés par courrier électronique à l' adresse" vosdonnees@edf.fr", par téléphone au 0 810 333 633 (prix d' un appel local) ou par courrier à l' adresse suivante.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

De prendre, d' acquérir, d' exploiter ou de céder tous procédés et brevets concernant les activités se rapportant à l'un des objets précités... dessus concernant les propriétaires des titres... dessus, le ou les actionnaires concernés sont... pour les administrateurs concernés, à issue de chaque période de quatre ans.

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

De prendre, d' acquérir, d' exploiter ou de céder tous procédés et brevets concernant les activités se rapportant à l'un des objets précités... dessus concernant les propriétaires des titres... dessus, le ou les actionnaires concernés sont... pour les administrateurs concernés, à issue de chaque période de quatre ans.

Les statuts de EDF SA au 29/06/2018

De prendre, d' acquérir, d' exploiter ou de céder tous procédés et brevets concernant les activités se rapportant à l'un des objets précités... dessus concernant les propriétaires des titres... dessus, le ou les actionnaires concernés sont... pour les administrateurs concernés, à issue de chaque période de quatre ans.

responsabilité sociétale

une amélioration qui concerne non seulement les personnes souffrant de troubles de l' apprentissage... face à la complexité des formulaires... Les professionnels de la médiation se rendent chez les clients concernés, recherchent des solutions, leur facilitent l' accès aux aides et trouvent des solutions dans 60 % de cas.

Statuts Modifiés par l'Assemblée Générale Mixte du 21 novembre 2014

De prendre, d' acquérir, d' exploiter ou de céder tous procédés et brevets concernant les activités se rapportant à l'un des objets précités... dessus concernant les propriétaires des titres... En cas de inobservation des dispositions ci dessus, le ou les actionnaires concernés sont, dans les conditions et limites fixées par la loi, privés du droit de vote afférent aux titres dépassant les seuils soumis à déclaration.

Articles of association of EDF SA at 12/07/2017 (in French)

De prendre, d' acquérir, d' exploiter ou de céder tous procédés et brevets concernant les activités se rapportant à l'un des objets précités... dessus concernant les propriétaires des titres... dessus, le ou les actionnaires concernés sont... Sous réserve de pouvoirs expressément attribués aux assemblées d' actionnaires et dans la limite de l' objet social, il peut se saisir de toute question intéressant la bonne marche de la société et règle par ses délibérations les affaires qui la concernent.

S'abonner au magazine Energies des territoires | EDF France

Energies des territoires par EDF, c' est le magazine trimestriel de la transition énergétique des territoires du groupe EDF. Pour recevoir le magazine, complétez le formulaire ci dessous... J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande... Les données recueillies dans cadre de ce formulaire sont utilisées et destinées à l' usage exclusif d' EDF et de son partenaire.

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Contacter un conseiller EDF Collectivités | SuiviConso

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Contact EDF pour bornes de recharge en logement social

Après avoir rempli et envoyé ce formulaire, un conseiller vous rappellera dans meilleurs délais... J' autorise EDF à collecter les informations saisies dans ce formulaire pour le traitement de ma demande... Conformément à la loi susvisée, vous disposez d' un droit d' accès, de rectification et de suppression portant sur les données vous concernant.

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Contact | EDF Guadeloupe

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Mentions légales | EDF Cyclife

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https://www.edf.pm/particulier/mon-espace-client/contact | EDF St Pierre & Miquelon

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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COOKIES ET UTILISATION | Exaion

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