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155 résultats trouvés pour « formalité particulière »

Choisissez le nominatif | EDF France

un formulaire de vote (pour voter par correspondance ou donner procuration) ,aucune formalité d' immobilisation de titres n' est exigée... imposer des dispositions particulières. facturer de frais particuliers de gestion (faisant perdre l' intérêt du nominatif pur par rapport à nominatif administré... Cas Particulier d' actions dans le PEA.

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[Portrait] Benoît Coullet : les Données, c'est son dada ! | EDF France

Je viens d' une unité tertiaire qui ne nécessite aucune formalité d' accès particulière... A mon arrivée", le jeu" des contraintes d' accès m' a perturbé quelques semaines. Dans un sens c' est rassurant.

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Projet CCS V17

en particulier par biais de l' alternance... en particulier à titre de l' article D... en exigeant en particulier une formation à la radioprotection délivrée par un organisme certifié CEFRI... Sauf cas particulier, les appels d' offres et les consultations de l' Exploitant pour les activités de maintenance sur les INB sont réalisés selon le principe du" mieux disant.

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DÉFINITIONS Catalogue des Prestations Catalogue présentant l' offre du Distributeur en matière de prestations, en particulier leurs modalités de réalisation et de facturation... Contrat Le Contrat unique conclu entre EDF et le Client qui comprend les présentes Conditions Générales de Vente, les conditions particulières de vente et leur annexe respective, ainsi que tout avenant.

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Contrat Le Contrat unique conclu entre EDF et le Client qui comprend les présentes Conditions Générales de Vente, les conditions particulières et leur éventuelle annexe respective, ainsi que tout avenant... Point de Livraison / PDL Point physique désigné comme tel aux conditions particulières du Contrat, où l' Électricité est soutirée au RPD pour la consommation du Client.

Entreprises, quelles formalités pour votre déménagement ? - EDF Entreprises

Déménagement d' entreprise: quelles formalités administratives... Or un déménagement d' entreprise, ça se prépare... notamment de côté de formalités administratives... Vous devez donc remplir un formulaire de déclaration de modification d' activité (formulaire M2) et le transmettre à votre CFE (Centre de Formalité des Entreprises) ,qui le fera suivre aux administrations concernées.

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Visite riverains

le périmètre des Plans particuliers d' intervention (PPI) autour de centrales nucléaires a été étendu de 10 à 20 km avec... IMPORTANT Pour réaliser les formalités d' accès.

Etat des lieux d'un local commercial, l'essentiel à savoir - EDF Entreprises

Raison de plus pour mener à bien une étape importante parmi les formalités administratives qui vous incombent: l' état des lieux de votre local commercial... Lors de l' état des lieux de votre local commercial, portez une attention particulière aux installations (peintures, sols etc.) ainsi qu' aux équipements sanitaires et de chauffage.

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Rapport financier 2008

2 3 Méthodes de consolidation avoir le contrôle... comme exclus du champ d' application de la norme IAS 39... les résultats réalisés et latents sont présentés en net dans la rubrique" Chiffre d' affaires... Ils sont décrits dans la note 32 5 3 de la présente annexe... Les entreprises ayant participé à ces financements ont un droit à l' énergie produite des centrales concernées au prorata de leur participation au financement initial.

Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2006 Détail du vote par résolution

représentées ou ayant voté par correspondance Quorum (%) 1 822 171 090 1 822 171 090 9 803 1 669 112 132 91 6 % Pour Résolutions Approbation des comptes annuels de l' exercice 2005 Approbation des comptes consolidés de l' exercice 2005 Affectation du résultat de l' exercice Approbation de conventions réglementées Jetons de présence alloués au Conseil d' administration Autorisation au Conseil d' administration pour opérer sur les actions de la Société Pouvoirs pour formalités (en % des droits de vote) Contre Abstentions (en % des droits (en % des droits de vote) de vote) 1 2 3 4 5 99 99 % 99 99 % 98 42 % 99 94 % 98 35 % 0 00 % 0 00 % 1 58 % 0 06 % 1 64 % 0 01 % 0 00 % 0 00 % 0 00 % 0 00 % 6 7 97 33 % 99 99 % 1 09 % 0 00 % 1 58 % 0 00 % DIRECTION ACTIONNARIAT PARTICULIER ET SALARIE 22- 30.

Avis de réunion valant avis de convocation.

dotation de la réserve légale et mise en distribution du dividende Approbation des conventions visées à l' article L 225- 38 du Code de commerce Fixation des jetons de présence alloués au Conseil d' administration Autorisation au Conseil d' administration pour opérer sur les actions de la Société Pouvoirs pour formalités 1 PROJET de RESOLUTIONS PREMIERE RESOLUTION (Approbation des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2005) L' assemblée générale.

Tout savoir sur le décret tertiaire - EDF Collectivités

Des mesures particulières ont également été prévues en cas de cessation ou changement d' activité, de contraintes architecturales du bâtiment (monuments historiques, sites classés...) ,ou si les coûts sont disproportionnés par rapport à bénéfices attendus... Quelles formalités pour recueillir les données et respecter les obligations du décret rénovation tertaire.

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[Portrait] Benoît Coullet : les Données, c'est son dada ! | EDF France

Je viens d' une unité tertiaire qui ne nécessite aucune formalité d' accès particulière... A mon arrivée", le jeu" des contraintes d' accès m' a perturbé quelques semaines. Dans un sens c' est rassurant.

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