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72 résultats trouvés pour «formalité particulière»

Rapport financier 2008

comme exclus du champ d' application de la norme IAS 39... les résultats réalisés et latents sont présentés en net dans la rubrique" Chiffre d' affaires... -des salaires en fin de carrière en intégrant l' ancienneté des salariés.

Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2006 Détail du vote par résolution

représentées ou ayant voté par correspondance Quorum (%) 1 822 171 090 1 822 171 090 9 803 1 669 112 132 91 6 % Pour Résolutions Approbation des comptes annuels de l' exercice 2005 Approbation des comptes consolidés de l' exercice 2005 Affectation du résultat de l' exercice Approbation de conventions réglementées Jetons de présence alloués au Conseil d' administration Autorisation au Conseil d' administration pour opérer sur les actions de la Société Pouvoirs pour formalités (en % des droits de vote) Contre Abstentions (en % des droits (en % des droits de vote) de vote) 1 2 3 4 5 99 99 % 99 99 % 98 42 % 99 94 % 98 35 % 0 00 % 0 00 % 1 58 % 0 06 % 1 64 % 0 01 % 0 00 % 0 00 % 0 00 % 0 00 % 6 7 97 33 % 99 99 % 1 09 % 0 00 % 1 58 % 0 00 % DIRECTION ACTIONNARIAT PARTICULIER ET SALARIE 22- 30.

Avis de réunion valant avis de convocation.

dotation de la réserve légale et mise en distribution du dividende Approbation des conventions visées à l' article L 225- 38 du Code de commerce Fixation des jetons de présence alloués au Conseil d' administration Autorisation au Conseil d' administration pour opérer sur les actions de la Société Pouvoirs pour formalités 1 PROJET de RESOLUTIONS PREMIERE RESOLUTION (Approbation des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2005) L' assemblée générale.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 30

-pouvoirs pour formalités. Projet de résolutions Première résolution (Approbation des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2007... en particulier par les articles L... -effectuer toutes déclarations et formalités auprès de l' Autorité des Marchés Financiers et de tout autre organisme; et- remplir toutes autres formalités, et d' une manière générale, faire qui est nécessaire.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 48

-pouvoirs pour formalités... en particulier par les articles L... -effectuer toutes déclarations et formalités auprès de l' Autorité des marchés financiers et de tout autre organisme; et- remplir toutes autres formalités, et d' une manière générale, faire qui est nécessaire... Neuvième résolution (Pouvoirs pour formalités.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 27

-Pouvoirs pour l' accomplissement des formalités... en particulier par les articles L... remplir toutes formalités et d' une manière générale... en particulier, le code de l' énergie et l' article L... Neuvième résolution (Pouvoirs pour l' accomplissement des formalités... verbal de la présente assemblée en vue de l' accomplissement de toutes les formalités légales ou administratives et faire tous dépôts et publicité prévus par la législation en vigueur.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 47

A titre ordinaire et extraordinaire: -Pouvoirs pour l' accomplissement des formalités... en particulier par les articles L... remplir toutes formalités et d' une manière générale... en particulier, le code de l' énergie et l' article L... Dixième résolution (Pouvoirs pour l' accomplissement des formalités.

G. Projet de résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 30 mai 2013

qui l' a agréée. À titre ordinaire et extraordinaire Pouvoirs pour l' accomplissement des formalités... en particulier par les articles L... remplir toutes formalités et d' une manière générale faire qui est nécessaire... en particulier le Code de l' énergie et l' article L... ".À titre ordinaire et extraordinaire Dixième résolution (Pouvoirs pour l' accomplissement des formalités) L' Assemblée générale confère tous pouvoirs au porteur d' un original.

G. Résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 24 mai 2011

-Pouvoirs pour formalités. Résolutions soumises à l' Assemblée générale mixte du 24 mai 2011 À TITRE ORDINAIRE PREMIÈRE RÉSOLUTION (Approbation des rapports et comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2010) L' Assemblée générale... en particulier par les articles L... remplir toutes formalités et d' une manière générale.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

-Pouvoirs pour formalités. Texte des projets de résolutions A TITRE ORDINAIRE Première résolution (Approbation des rapports et des comptes sociaux de l' exercice clos le 31 décembre 2011... en particulier par les articles L... remplir toutes formalités et d' une manière générale... pendant la durée de vie des titres concernés et dans le respect des formalités applicables.

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