Résultats

Situer les barrages et centrales hydroélectriques et connaître leur fonctionnement en temps réel (production, remplissage des lacs... Signaler une situation potentiellement anormale (attention, cela ne se substitue pas à l' appel aux services de secours.

Missions spécifiques et comités" ad hoc" Version du 08/10/2019 2/25 Règlement intérieur du Conseil d' administration EDF PREAMBULE Le présent règlement intérieur a pour objet de décrire l' organisation et les modalités de fonctionnement du conseil d' administration" (le Conseil d' administration" ou" le Conseil") et des comités créés en son sein (le ou" les Comité (s) ")de la société Electricité de France ("EDF" ou" la Société.

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2014 Société anonyme au capital de 930 004 234 euros Siège social. 22- 30 , avenue de Wagram 75382 Paris cedex 08 552 081 317 RCS Paris Groupe EDF Document de référence Rapport financier annuel 2014 Le présent document de référence a été déposé auprès...

ELECTRICITE DE FRANCE SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 1 943 859 210 EUROS SIEGE SOCIAL. 22- 30 A VENUE DE WAGRAM 75008 PARIS 552 081317 RCS PARIS STATUTS Statuts certifiés conformes par le Président.

Toutes les questions relatives à la composition et au fonctionnement du conseil d' administration ou de l' assemblée générale ainsi qu' au contrôle de la société peuvent également être réglées par le règlement d' ordre intérieur. Des sanctions telles que des amendes et la suspension de droits ou d' avantages sociaux peuvent être prévues pour confirmer les dispositions du règlement ou des statuts.

Missions spécifiques et comités" ad hoc" Version du 08/10/2019 2/25 Règlement intérieur du Conseil d' administration EDF PREAMBULE Le présent règlement intérieur a pour objet de décrire l' organisation et les modalités de fonctionnement du conseil d' administration "(le Conseil d' administration "ou" le Conseil") et des comités créés en son sein (le ou" les Comité (s) ")de la société Electricité de France ("EDF" ou" la Société.

Toutes les questions relatives à la composition et au fonctionnement du conseil d' administration ou de l' assemblée générale ainsi qu' au contrôle de la société peuvent également être réglées par le règlement d' ordre intérieur. Des sanctions telles que des amendes et la suspension de droits ou d' avantages sociaux peuvent être prévues pour confirmer les dispositions du règlement ou des statuts.

Fonctionnement des organes d' administration et de direction 16 Fonctionnement des organes d' administration et de direction 16 1 Attributions du conseil d' administration 16 2 Activité du conseil d' administration à cours de l' exercice 2009 16 3 Évaluation du fonctionnement du conseil d' administration 16 4 Comités spécialisés à sein de conseil d' administration 16 4 1 16 4 2 16 4 3 16 4 4 16 4 5 16 4 6 16 4 7 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires (CSEN) Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations Information et formation des administrateurs Code de gouvernement d' entreprise 218 219 219 220 220 220 221 221 221 222 222 16 5 Démarche éthique 16 6 Charte de déontologie boursière 16 7 Contrôle interne 16 7 1 Rapport du Président du conseil d' administration 16 7 2 Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de dernier alinéa de l' article L.

missions et fonctionnement des comités du conseil d' administration... 2 Paru le 22 janvier 2007 .400 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF 1 1 1 Gouvernement d' entreprise Rappel des règles de fonctionnement et d' organisation du conseil d' administration Le conseil d' administration détermine les orientations de l' activité de la Société et veille à leur mise en oeuvre.

16. 16 1 Code de gouvernement d' entreprise 16 3 Organes créés par la Direction Générale 16 4 Démarche éthique 16 5 Code de déontologie boursière Fonctionnement des organes d' administration et de direction 254 254 254 254 254 255 255 255 256 256 256 256 256 257 257 258 258 258 259 259 259 260 260 16 2 Fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 1 Composition du Conseil 16 2 1 2 Durée du mandat des administrateurs 16 2 1 3 Obligations et devoirs des administrateurs 16 2 1 4 Mode d' exercice de la Direction Générale et attributions du Président.

Cette dernière a été signée par Philippe Baubay, maire de Lourdes et président du conseil d' administration du Centre Communal d' Action Sociale de Bagnères (CCAS), et Emmanuel de Bourmont, directeur développement territorial du groupe EDF des Hautes Pyrénées. Elle permet au CHU de Toulouse d' assurer pendant six mois de l' année" le chaud, le froid, la continuité de fonctionnement des activités médicales et de nos conditions hôtelières pour nos professionnels et nos patients", d'après Jean François Lefebvre, directeur général de l' hôpital toulousain.

"J' ai également accès à une analyse chiffrée annuelle sur la production: c' est un indicateur important au plan financier et je le fais remonter jusqu' à conseil d' administration du lycée. Au fonctionnement du générateur est associée une garantie de performance.

A ce titre, elle a construit la plate-forme de l' Etat" Chorus Factures", permettant la mise en oeuvre de l' obligation faite à l' Etat d' être en capacité de recevoir des factures électroniques (obligation existant depuis le 1er janvier 2012) .Dans un objectif de mutualisation des coûts pour les administrations, il a été décidé de proposer aux associations représentatives d' élus de capitaliser sur ce socle fonctionnel et de construire une solution commune Etat- collectivités et établissements publics.