Résultats

A ce titre, EDF interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d' éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l' utilisateur.

À ce titre, EDF interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d' éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l' utilisateur.

Conditions Générales d' Achat PRESTATIONS INTELLECTUELLES SOMMAIRE SOMMAIRE CHAPITRE 1. LES INFORMATIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ ARTICLE 1- FORMULE DE COMPARUTION... ..................................................................................................3 ARTICLE 2-...

A issue de Contrat, quelle qu' en soit la cause, le Titulaire s' engage à restituer à CYCLIFE FRANCE, l' intégralité des bases de données (y compris toute extraction à des fins de test, ...)et à n' en conserver aucune copie. Elles doivent impérativement mentionner les références de la commande et être accompagnées de tous les éléments et pièces justificatives.

A issue de Contrat, quelle qu' en soit la cause, le Titulaire s' engage à restituer à CYCLIFE FRANCE, l' intégralité des bases de données (y compris toute extraction à des fins de test, ...)et à n' en conserver aucune copie. Elles doivent impérativement mentionner les références de la commande et être accompagnées de tous les éléments et pièces justificatives.

A issue de Contrat, quelle qu' en soit la cause, le Titulaire s' engage à restituer à SOCODEI, l' intégralité des bases de données (y compris toute extraction à des fins de test, ...)et à n' en conserver aucune copie. Elles doivent impérativement mentionner les références de la commande et être accompagnées de tous les éléments et pièces justificatives.

En raison de report de la date d' arrêté des comptes d' Edison annoncé le 19 janvier 2011 (voir note 4 3) ,le groupe EDF a intégré les comptes d' Edison sur la base de comptes provisoires... La finalisation de cette cession a conduit à la décomptabilisation des éléments de bilan liés aux réseaux britanniques et à une diminution de l' endettement financier net du Groupe de 6 7 milliards d' euros au 31 décembre 2010.

Résumé des principales méthodes comptables et d' évaluation 2 1 2 2 2 3 2 4 2 5 2 6 2 7 2 8 2 9 BASES D' ÉVALUATION JUGEMENTS ET ESTIMATIONS DE LA DIRECTION DU GROUPE MÉTHODES DE CONSOLIDATION RÈGLES DE PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS MÉTHODES DE CONVERSION PARTIES LIÉES CHIFFRE D' AFFAIRES IMPÔTS SUR LES RÉSULTATS GOODWILL ET REGROUPEMENTS D' ENTREPRISES 14 14 14 16 16 16 17 17 17 18 18 19 20 21 22 22 25 25 25 26 26 26 27 28 28 28 28 28 Note 6.

La valeur recouvrable de l' activité production-commercialisation (ESCS) est basée sur la valeur d' utilité, déterminée sur la base du plan à moyen terme à 5 ans de l' entité... La valeur recouvrable est basée sur la valeur d' utilité, déterminée sur la base des flux de trésorerie sur 20 ans de l' entité et d' une valeur terminale.

A ce titre, EDF interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d' éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l' utilisateur.