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100 résultats trouvés pour «externes des litiges»

Opérateur logistique

Détecter et informer d' éventuels litiges... Echanger avec les différents prestataires externes (les chauffeurs des transporteurs et les entreprises prestataires) et internes (les Experts techniques, les Chargés de Clientèle et les Gestionnaires d' Approvisionnements) Renseigner les documents administratifs.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

Enfin, en 2012, les litiges concernant les trop perçus attendus par les clients ont fortement diminué... Aussi, en 2013, la Médiation du Groupe EDF proposera la traçabilité par extranet de l' avancement du traitement des litiges... Jocelyne Canetti 4 LE RAPPORT 2012 DU MÉDIATEUR DU GROUPE EDF LE RÈGLEMENT DES LITIGES LES RECOMMANDATIONS DU MÉDIATEUR LA PRATIQUE DE LA MÉDIATION AU SEIN DU GROUPE EDF SOMMAIRE LES FAITS MARQUANTS DE LA MÉDIATION PAGE 6 La Commission de la Médiation de la Consommation référence la Médiation du Groupe EDF début 2012 Vers de nouveaux textes européens Pour une généralisation de la médiation en France La médiation à sein de secteur de l' énergie Au sein de Groupe EDF Les relations avec les Associations de consommateurs LA MÉDIATION EN CHIFFRES PAGE 8 Qui s' adresse au Médiateur.

Rapport financier semestriel 30 juin 2010

51 14 Faits marquants relatifs aux litiges en cours... Le transfert de propriété de la centrale à charbon d' Eggborough est intervenu le 31 mars 2010 .15 / 53 Les événements marquants relatifs aux litiges figurent au chapitre 14 du présent document... Les méthodes comptables et règles d' évaluation appliquées par le Groupe sont présentées en note 1 aux comptes consolidés résumés du semestre clos le 30 juin 2010 .4 Segmentation de l' information financière L' information sectorielle du Groupe est présentée dans la note 6 de annexe aux comptes consolidés résumés du semestre clos le 30 juin 2010 .21 / 53 5 Analyse de l' activité et du compte de résultat consolidé pour les premiers semestres 2010 et 2009 1er semestre 2010 En millions d' euros Chiffre d' affaires Achats de combustibles et d' énergie Autres consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Prolongation du TaRTAM.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

215) 5 102 105 117 197 edf RAPPORT FINANCIER 2011 3 4 edf RAPPORT FINANCIER 2011 Comptes consolidés au 31 décembre 2011 Comptes consolidés au 31 décembre 2011 Comptes de résultat consolidés états du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres Bilans consolidés Tableaux de flux de trésorerie consolidés Variations des capitaux propres consolidés Annexe aux comptes consolidés Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l' exercice clos le 31 décembre 2011 5 6 7 8 10 12 14 102 (Ces comptes seront soumis à l' approbation de l' Assemblée générale du 24 mai 2012) edf RAPPORT FINANCIER 2011 5 Comptes consolidés Comptes de résultat consolidés Comptes de résultat consolidés (en millions d' euros) Notes 2011 2010 (1) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Prolongation du TaRTAM.

Politique_RSE_EDFLuminus.pdf

Activités publiques ou externes à EDF Luminus 18 5... Les acheteurs d' EDF Luminus suivent un Code de Conduite spécifique, qui précise diverses obligations relatives aux appels d' offres, négociations, échanges d' information, tentatives de corruption ou litiges avec les fournisseurs... d- Activités publiques ou externes à EDF Luminus Si une activité en dehors de EDF Luminus est légalement ou contractuellement autorisée.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

dividende majoré 20 4 3 Délai de prescription 366 368 369 369 369 369 20 5 Procédures judiciaires et arbitrages 20 5 1 Procédures concernant EDF 20 5 2 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 20 5 3 Litiges postérieurs à la clôture de l' exercice 2012 369 369 373 376 20 6 Changement significatif de la situation financière ou commerciale 376 (Ces comptes seront soumis à l' approbation de l' Assemblée générale du 30 mai 2013) EDF l Document de référence 2012 l 265 20 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur 266 l EDF l Document de référence 2012 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur Informations financières historiques 20 20 1 Informations financières historiques En application de l' article 28 du règlement (CE) n° 809 / 2004 de la Commission européenne.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

dividende majoré 20 4 3 Délai de prescription 20 5 Procédures judiciaires et arbitrages 20 5 1 Procédures concernant EDF 20 5 2 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 20 5 3 Litiges postérieurs à la clôture de l' exercice 2011 20 6 Changement significatif de la situation financière ou commerciale (Ces comptes seront soumis à l' approbation de l' Assemblée générale du 24 mai 2012) EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 287 20.

"Comptes consolidés au 31.12.2007"

Informations sectorielles 7 1 7 2 INFORMATIONS PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE PRODUITS PROVENANT DES VENTES À DES CLIENTS EXTERNES PAR ZONES GÉOGRAPHIQUES SUR LA BASE DE LA LOCALISATION DES CLIENTS 41 41 43 43 7 3 INFORMATIONS PAR SECTEURS D' ACTIVITÉ 2 10 AUTRES ACTIFS INCORPORELS 2 11 IMMOBILISATIONS EN CONCESSIONS.

Rapport financier semestriel juin 2007

42 9 Faits marquants relatifs aux litiges en cours... 3- 2 2 Renforcement et maintenance des capacités de production Production nucléaire France Parution du décret d' autorisation de création de l' installation nucléaire EPR27 de Flamanville Les événements marquants relatifs aux litiges figurent au chapitre 9. 26 Filiale détenue à 100 % par EDF.

4. Facteurs de risque

-répondre aux attentes et informer les parties prenantes externes sur les risques du Groupe et sur le processus de management de ces risques... EDF peut mandater, si nécessaire, des cabinets externes pour auditer les procédures de contrôle des risques financiers... L' ensemble de la démarche sûreté nucléaire fait l' objet de contrôles permanents internes et externes (voir ci dessous et section 6 2 1 1 3 2 ("Environnement, sûreté, radioprotection.

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