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225 résultats trouvés pour « extérieur à la volonté des Parties »

LA PRISE EN COMPTE DES ALÉAS CLIMATIQUES : DE FORTS ENJEUX DE SÛRETÉ POUR LA CENTRALE | EDF France

Revenir au menu principal... Compte tenu de leurs enjeux vis à vis de la sûreté nucléaire, les événements climatiques, même plus extrêmes (séisme, inondation, tempête, vents violents, canicule, grands froids, foudre...) sont pris en compte par les sites nucléaires dès la conception. Pendant toute la durée d' exploitation des installations, des dispositions sont mises en place pour garantir en permanence la robustesse de l' organisation et des installations vis à vis de ces phénomènes.

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Les grandes dates de l'électricité | EDF France

"Cet appareil voltaïque" peut se recharger instantanément et permet ainsi de produire, à volonté, des courants électriques stables et de forte intensité... Ouvert en 1863, il est constitué d' un réseau de trains à vapeur en partie enfoui... En montrant que des corps autres que l' uranium émettent des rayons uraniques, le couple Curie a défini plus précisément la radioactivité, c' est à dire l' émission de radiations par une substance inerte sans apport d' énergie extérieure.

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cgv gaz 18012017

un changement d' ordre technique, économique ou légal et extérieur à la volonté des Parties. intervenant postérieurement à la signature du Contrat et rendant excessivement onéreuse pour l'une des Parties l' exécution du Contrat en bouleversant durablement l' économie des rapports contractuels (ci.

cgv gaz naturel non residents 20171003

un changement d' ordre technique, économique ou légal et extérieur à la volonté des Parties. intervenant postérieurement à la signature du Contrat et rendant excessivement onéreuse pour l'une des Parties l' exécution du Contrat en bouleversant durablement l' économie des rapports contractuels (ci.

cgv gaz 01062017

un changement d' ordre technique, économique ou légal et extérieur à la volonté des Parties. intervenant postérieurement à la signature du Contrat et rendant excessivement onéreuse pour l'une des Parties l' exécution du Contrat en bouleversant durablement l' économie des rapports contractuels (ci.

Conditions standard de livraison

comme tout événement extérieur à la volonté de la Partie. qui l' invoque, et ne pouvant être surmonté par la mise en oeuvre des efforts auxquels celle.

Conditions Générales d'Achats

les cas de force majeure ou les cas fortuits ont pour effet de rendre impossible l' exécution du contrat lorsque leur survenance est extérieure à la volonté des parties, irrésistible et imprévisible. Aucune Partie ne pourra être tenue responsable de l' inexécution de ses obligations si la cause est réputée être un cas de force majeure ou un cas fortuit.

Conditions Générales d'Achats

les cas de force majeure ou les cas fortuits ont pour effet de rendre impossible l' exécution du contrat lorsque leur survenance est extérieure à la volonté des parties, irrésistible et imprévisible. Aucune Partie ne pourra être tenue responsable de l' inexécution de ses obligations si la cause est réputée être un cas de force majeure ou un cas fortuit.

Notre démarche biodiversité

la biodiversité a fait les complexes écologiques dont son entrée dans le champ des sciences sociales ils font partie ;cela comprend et économiques à Sommet de la Terre la diversité à sein de espèces de Rio de Janeiro en 1992... sa politique de protection de la nature repose en grande partie sur la mission nationale d' inventaire de la biodiversité confiée par l' État au Muséum National d' Histoire Naturelle (MNHN) et coordonnée depuis 2006 par le Service du Patrimoine Naturel (SPN.

Cahier des clauses particulières

2. DOMAINE D' APPLICATION Le cahier des clauses particulières (CCP) s' applique à l' ensemble des prestations confiées aux entités EDF extérieures à l' UP... l' agent EDF demandant une prestation à une entreprise extérieure (chargé d' affaire, chef de projet...) -Prestataire. toute entreprise extérieure intervenant sur le site de Cordemais (les entités EDF extérieures à l' UP de Cordemais sont considérées comme tel) -Titulaire.

Production décentralisée : une aubaine économique pour Dijon - EDF Entreprises

La preuve: elle figure en bonne place dans la loi sur la transition énergétique pour la croissance verte; elle a été revendiquée par les villes à moment de la COP21; elle est facilitée par le mouvement européen de libéralisation des marchés et le développement des nouvelles technologies; elle est poussée par une volonté citoyenne d' intervenir davantage dans la définition du cadre de la vie quotidienne.

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