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374 résultats trouvés pour«exploitant conformément aux dispositions législatives ou réglementaires»

Le groupe EDF (1 résultat)

Actualités de la centrale du Bugey

Après un rappel sur l' origine, les missions et les exigences liées à la FARN, les inspecteurs de la NRA ont pu visiter le hangar où est entreposée une partie des matériels à disposition de la FARN... Une équipe d' experts de l' Agence Internationale de l' Énergie Atomique (AIEA) a déclaré que l' exploitant de la centrale nucléaire française du Bugey a fait preuve d' une sûreté en exploitation renforcée en répondant aux conclusions de l' OSART réalisée par l' AIEA en 2017 .L' équipe a également encouragé l' exploitant à poursuivre ces améliorations.

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Entreprises (147 résultats)

Arrêté INB - Centrale de Penly

-d' accéder aux informations rendues publiques à l' initiative de l' exploitant ou conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables... Autres demandes, en particulier l' accès aux informations rendues publiques par l' exploitant conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables et les demandes relevant de l' article L 125- 10 du code de l' environnement.

Arrêté INB - Centrale de Penly

-d' accéder aux informations rendues publiques à l' initiative de l' exploitant ou conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables; -d' obtenir la transmission des informations mentionnées à l' article L 125- 10 du code de l' environnement... Autres demandes, en particulier l' accès aux informations rendues publiques par l' exploitant conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables et les demandes relevant de l' article L 125- 10 du code de l' environnement.

Rapport INB - Centrale Golfech

-d' accéder aux informations rendues publiques à l' initiative de l' exploitant ou conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables; -d' obtenir la transmission des informations mentionnées à l' article L 125- 10 du code de l' environnement... Autres demandes, en particulier l' accès aux informations rendues publiques par l' exploitant conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables et les demandes relevant de l' article L 125- 10 du code de l' environnement.

Documents PDFs (226 résultats)

Arrêté INB - Centrale Flamanville 3

-d' accéder aux informations rendues publiques à l' initiative de l' exploitant ou conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables; -d' obtenir la transmission des informations mentionnées à l' article L 125- 10 du code de l' environnement... Autres demandes, en particulier l' accès aux informations rendues publiques par l' exploitant conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables et les demandes relevant de l' article L 125- 10 du code de l' environnement.

Fiche INB - Centrale EDF du Tricastin

-d' accéder aux informations rendues publiques à l' initiative de l' exploitant ou conformément à dispositions législatives ou réglementaires qui lui sont applicables; -d' obtenir la transmission des informations mentionnées à l' article L 125- 10 du code de l' environnement... Autres demandes, en particulier l' accès aux informations rendues publiques par l' exploitant conformément à dispositions législatives ou réglementaires.

Rapport INB - Centrale Flamanville

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