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277 résultats trouvés pour « existence de cette assurance »

Point sur la revue de qualité de la documentation concernant les pièces moulées de la fonderie du Creusot | EDF France

La revue a mis en évidence sur les 504 dossiers inspectés l' existence de 15 documents internes contenant des informations qui ne sont pas cohérentes avec les données des rapports de fin de fabrication et qui relèvent d' une culture de sûreté insuffisante... D' autres anomalies d' assurance qualité non associées à un défaut de culture de sûreté ont été identifiées à cours de la revue.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Produire une énergie respectueuse du climat
  4. L'énergie nucléaire
  5. Non-qualités et écarts de fabrication

Point sur la revue de qualité de la documentation concernant les pièces moulées de la fonderie du Creusot | EDF France

La revue a mis en évidence sur les 504 dossiers inspectés l' existence de 15 documents internes contenant des informations qui ne sont pas cohérentes avec les données des rapports de fin de fabrication et qui relèvent d' une culture de sûreté insuffisante... D' autres anomalies d' assurance qualité non associées à un défaut de culture de sûreté ont été identifiées à cours de la revue.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Produire une énergie respectueuse du climat
  4. L'énergie nucléaire
  5. Non-qualités et écarts de fabrication

Volkswagen Group France et EDF signent un partenariat pour accompagner leurs clients qui font le choix de la motorisation électrique | EDF France

En France, tout client des marques de Volkswagen Group France ayant fait le choix de la motorisation électrique sera informé de l' existence de l' offre Vert Électrique Régional d' EDF soit par Internet, soit par les réseaux de vente (concessions) de Volkswagen Group France... Les clients ont l' assurance que l' intégralité de la production d' électricité et des garanties d' origine associées sont achetées auprès de parcs de production déterminés dans cadre de leur offre de fourniture d' électricité.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

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du risque de signature de l' Emetteur et de l' existence d' un marché secondaire tels... aucune assurance ne peut être donnée quant à conséquences d' un changement concernant une décision jurisprudentielle ou une réforme législative ou règlementaire.

cgv electricite cu 6mai2021

Il suppose l' existence d' un Contrat GRD F préalablement conclu entre le Fournisseur concerné et le Distributeur... -l' existence entre EDF et le GRD d' un Contrat GRD F... XVI. CONFIDENTIALITÉ Les Parties conviennent de maintenir confidentiels l' existence et les termes du Contrat... Il suppose l' existence d' un Contrat GRD F préalablement conclu entre le fournisseur concerné et le GRD.

cgv electricite cu 01012021

Il suppose l' existence d' un Contrat GRD F préalablement conclu entre le Fournisseur concerné et le Distributeur... -l' existence entre EDF et le GRD d' un Contrat GRD F... CONFIDENTIALITÉ Les Parties conviennent de maintenir confidentiels l' existence et les termes du Contrat... Il suppose l' existence d' un Contrat GRD F préalablement conclu entre le fournisseur concerné et le GRD.

CGA - Production & Ingenierie

L' existence de ces assurances ne peut en cas être considérée comme une quelconque limitation des responsabilités encourues par le Titulaire à titre de Marché. CHAPITRE 2. LES INFORMATIONS RELATIVES AU PRIX Le Titulaire doit informer l' Entreprise par écrit des modifications (dans mesure où elles ont un impact sur ses obligations dans cadre de l' exécution du Marché), suspension ou résiliation de ses contrats d' assurance.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

L' existence de cette assurance ne peut en cas être considérée comme une quelconque limitation de toutes responsabilités encourues par le Titulaire à titre de Marché. Le Titulaire doit informer l' Entreprise des modifications, suspension ou résiliation de ses contrats d' assurance dans mesure où elles ont un impact sur l' exécution du Marché.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

L' existence de cette assurance ne peut en cas être considérée comme une quelconque limitation de toutes responsabilités encourues par le Titulaire à titre de Marché. Le Titulaire doit informer l' Entreprise des modifications, suspension ou résiliation de ses contrats d' assurance dans mesure où elles ont un impact sur l' exécution du Marché.

E. Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux et éléments méthodologiques sur les données environnementales et sociales 2012

EDF l Document de référence 2012 l 481 E Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux et éléments méthodologiques sur les données environnementales et sociales 2012 Rapport d' assurance des Commissaires aux comptes sur une sélection d' informations sociales et environnementales 2012 prise de connaissance des procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l' élaboration des Données sélectionnées; vérification de l' existence.

4. Facteurs de risque

Facteurs de risque Facteurs de risque 4 4 1 Gestion et contrôle des risques à sein de groupe EDF 4 1 1 Cadre général de la gestion et du contrôle des risques du Groupe 4 1 1 1 Principes de gestion et de contrôle des risques 4 1 1 2 Gestion et contrôle des risques marchés énergies 4 1 1 3 Gestion et contrôle des risques marchés financiers Gestion des risques industriels et environnementaux 4 1 2 1 Gestion du risque sûreté nucléaire 4 1 2 2 Gestion du risque de sûreté hydraulique 4 1 2 3 Gestion des risques liés aux installations de transport et de distribution du Groupe 4 1 2 4 Gestion des risques liés aux accidents industriels ou aux impacts environnementaux et sanitaires du Groupe Assurances 4 1 3 1 Assurances responsabilité civile (hors responsabilité civile nucléaire) 4 1 3 2 Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux 4 1 3 3 Assurance dommages (hors biens nucléaires) 4 1 3 4 Assurance spécifique aux activités d' exploitant d' installations nucléaires Gestion des crises Risques liés aux marchés européens de l' énergie Risques liés aux activités du Groupe Risques spécifiques liés aux activités nucléaires du Groupe Risques liés à la structure et à la transformation du Groupe Risques liés à la structure du capital d' EDF et à la cotation de ses actions 12 12 12 13 14 15 15 16 16 16 17 17 17 17 18 18 4 1 2 4 1 3 4 1 4 4 2 1 4 2 2 4 2 3 4 2 4 4 2 5 4 2 Facteurs de risque 19 19 20 25 29 33 4 3 Facteurs de dépendance 33 4 1 Gestion et contrôle des risques à sein de groupe EDF.

Brochure EDF bond issue

du risque de signature de l' Emetteur et de l' existence d' un marché secondaire tels... aucune assurance ne peut être donnée quant à conséquences d' un changement concernant une décision jurisprudentielle ou une réforme législative ou règlementaire.

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