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369 résultats trouvés pour « exercice 2004 établi »

cgv inf300 janv2016

Elle correspond à la date de mise en service fixée avec le Client conformément à catalogue de prestations établi par le Distributeur; soit... à la date fixée avec le Client conformément à catalogue de prestations établi par le Distributeur... EDF adresse au Client une facture établie sur la base de ses consommations réelles à moins fois par an, sous réserve de la possibilité pour EDF d' obtenir la communication des relevés d' index par le Distributeur.

rapport financier semestriel 2021 20210729

Société anonyme au capital de 1 578 916 053 50 euros Siège social. 22- 30 , avenue de Wagram 75382 Paris cedex 08 552 081 317 RCS Paris Groupe EDF RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 30 JUIN 2021 Le Conseil d' administration d' EDF réuni le 28 juillet 2021 a approuvé le présent Rapport financier...

cgv gaz naturel inf300 71116

Elle correspond à la date de mise en service fixée avec le Client conformément à catalogue de prestations établi par le Distributeur; soit... à la date fixée avec le Client conformément à catalogue de prestations établi par le Distributeur... EDF adresse au Client une facture établie sur la base de ses consommations réelles à moins fois par an, sous réserve de la possibilité pour EDF d' obtenir la communication des relevés d' index par le Distributeur.

Note d'opération ORS 2005

-Concernant les comptes consolidés de l' exercice 2004 établis à titre de la transition aux normes IAS / IFRS, des observations portant sur. -les raisons pour lesquelles l' information comparative présentée dans les comptes consolidés de l' exercice 2005 pourrait être différente des comptes consolidés retraités.

Bilan semestriel au 31 décembre 2020

mais non émis 21 1 6 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 7 Pacte d' actionnaires 21 1 8 Nantissement des titres de la Société 21 1 9 Évolution du capital social 381 381 381 383 383 383 384 384 384 384 21 2 Actes constitutifs et statuts 21 2 1 21 2 2 21 2 3 21 2 4 21 2 5 21 2 6 21 2 7 Objet social Exercice social Organes de gestion Droits attachés aux actions Cession et transmission des actions Assemblées générales Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 8 Obligations en matière de modifications du capital 384 384 385 385 385 386 386 387 387 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 2 Autodétention et autocontrôle PROGRAMME DE RACHAT D' ACTIONS EN VIGUEUR AU JOUR DU DÉPÔT DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE (PROGRAMME AUTORISÉ PAR L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 20 MAI 2009) L' assemblée générale du 20 mai 2009.

Rapport sur la gestion du groupe EDF 2004

IFRS seront ceux de l' exercice 2005 présentés avec en comparatif l' exercice 2004 établi selon le même référentiel... le groupe a préparé des informations financières comparatives IFRS à titre de l' exercice 2004 établies selon les principes mentionnés ci.

Rapport annuel 2004

IFRS seront ceux de l' exercice 2005 présentés avec en comparatif l' exercice 2004 établi selon le même référentiel... le groupe a préparé des informations financières comparatives IFRS à titre de l' exercice 2004 établies selon les principes mentionnés ci.

Comptes consolidés resumés du semestre clos le 30 juin 2005

Ces premiers états financiers seront présentés avec en comparatif l' exercice 2004 établi selon le même référentiel, à exception de normes IAS 32 / IAS 39 (relatives aux instruments financiers) et IFRS 4 (contrats d' assurance) appliquées à compter de 1er janvier 2005... Ces comptes semestriels sont préparés selon le format résumé tel que prévu par la norme IAS 34, Comptes intermédiaires, et sont à lire par référence aux comptes établis à titre de la transition aux normes IAS / IFRS de l' exercice 2004.

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