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454 résultats trouvés pour « exécution du contrat »

Contrat de liquidité | EDF France

L' exécution du contrat est suspendue dans les conditions visées à l' article 5 de la décision AMF. Les obligations de l' animateur à titre de contrat seront suspendues de plein droit en cas de interruption de la cotation des titres par décision du Marché et ce, pendant toute la durée de cette interruption.

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Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

Inscrite dans le corpus des politiques du Groupe, la note d' instruction" contrôle d' intégrité des relations d' affaires "définit les procédures d' évaluation aux risques à mettre en oeuvre à sein de entités du Groupe, préalablement à toute entrée en relation d' affaire avec un tiers et pendant la durée d' exécution du contrat ou de l' opération concernée.

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Résultats annuels 2018 | EDF France

Excellente exécution du plan de performance... Plan lumières 4 0 :contrat d' éclairage intelligent des grands axes (auto) routiers Wallons porté par Citelum.

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cgv gaz 18012017

III. CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT A) L' engagement d' EDF de fournir le gaz naturel aux conditions du Contrat est subordonné aux conditions suivantes... -la mise en service des ouvrages de raccordement permettant l' exécution du Contrat... Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

cgv gaz naturel non residents 20171003

III. CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT A) L' engagement d' EDF de fournir le gaz naturel aux conditions du Contrat est subordonné aux conditions suivantes... -la mise en service des ouvrages de raccordement permettant l' exécution du Contrat... Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

cgv gaz 01062017

III. CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT A) L' engagement d' EDF de fournir le gaz naturel aux conditions du Contrat est subordonné aux conditions suivantes... -la mise en service des ouvrages de raccordement permettant l' exécution du Contrat... Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

cp_edf_contrat-liquidite_20190329_vf

L' exécution du contrat est suspendue dans les conditions visées à l' article 5 de la décision AMF. Les obligations de l' animateur à titre de c' ontrat seront suspendues de plein droit en cas de interruption de la cotation des titres par décision du Marché et ce, pendant toute la durée de cette interruption.

Téléchargez le communiqué du 29 mars 2019

L' exécution du contrat est suspendue dans les conditions visées à l' article 5 de la décision AMF. Les obligations de l' animateur à titre de c' ontrat seront suspendues de plein droit en cas de interruption de la cotation des titres par décision du Marché et ce, pendant toute la durée de cette interruption.

Conditions Générales d'Achats

CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2... CYCLIFE FRANCE formalise au choix, l' exécution de tout achat de fourniture, travaux et services comme suit: 2 1 CONTRAT.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

III. CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT A) L' engagement d' EDF de fournir le gaz naturel aux conditions du Contrat est subordonné aux conditions suivantes... -la mise en service des ouvrages de raccordement permettant l' exécution du Contrat... Toute création de nouvel impôt, taxe ou contribution et toutes modifications et/ou évolutions de ces impôts, taxes ou contributions seront immédiatement applicables de plein droit au contrat en cours de exécution.

OH Bleu mono

/ mediateur.edf.fr. En cas de litige lié à l' exécution du contrat. si votre réclamation écrite auprès de EDF n' a pas permis de régler le différend dans un délai de deux mois.

Je demande un raccordement | EDF Guadeloupe

Gérer mon contrat et ma facture. Gérer mon contrat et ma facture... Gérer mon contrat et ma facture... un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie.

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Rejoignez-nous ! | EDF Corse

Vous avez le souci permanent de la sécurité pour vous et vos collègues et du respect des règles afférentes. (Chaque intervention s' accompagne en amont de l' exécution des travaux d' un temps d' observation préalable pour identifier les risques et définir les modalités permettant d' intervenir en sécurité.

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Notre noeud Tezos | Exaion

Depuis, les développeurs et la communauté n' ont cessé d' innover en faisant passer la blockchain d' une technologie permettant l' exécution de transactions relativement simples moyennant un fort coût énergétique, à une technologie puissante autorisant les transactions programmables et à faible coût énergétique.

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Ils témoignent | Edvance

Ils ou elles sont architecte, pilote de contrat, ingénieur génie civil ou coordinateur de projet... Ils racontent, en vidéo, leurs missions, leurs équipes, leur quotidien... Mon métier consiste à piloter les études de design et d' exécution des bâtiments HL. Pascal Pham, Ingénieur pilote de génie civil projet HPC.

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