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446 résultats trouvés pour « exécution des dispositions »

Contrat de liquidité | EDF France

Il est précisé qu' en application de dispositions du contrat, les situations ou les conditions conduisant à sa suspension ou à sa cessation sont les suivantes. L' exécution du contrat est suspendue dans les conditions visées à l' article 5 de la décision AMF.

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EDF a l'intention de procéder à une nouvelle émission d'obligations hybrides libellées en euros et de lancer une offre de rachat sur plusieurs souches d'obligations hybrides existantes | EDF France

Les événements futurs et les résultats réels, financiers ou autres, peuvent différer considérablement des résultats présentés dans les déclarations prospectives en raison de risques et des incertitudes possibles, notamment des modifications éventuelles du moment et de l' exécution des opérations décrites dans ces déclarations.

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Résultats annuels 2017 | EDF France

Poursuivant le déploiement de sa stratégie CAP 2030 et la bonne exécution de son plan de performance, le Groupe a renforcé son bilan en réduisant son endettement financier de 4 4 Md euros en 2017 .Nous engageons une accélération sans précédent dans les énergies renouvelables avec le lancement du Plan Solaire d' EDF, ainsi que le renforcement de nos initiatives commerciales.

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Enedis-FOR-CF_02E_avec_Annexes.pdf

En cas de litige sur l' interprétation et/ou l' exécution des dispositions de la présente annexe, le Client peut saisir, par intermédiaire de son Fournisseur, les services compétents du GRD en vue de un examen de sa demande. Les coordonnées desdits services sont disponibles sur simple demande auprès de GRD. 7. Réclamations et recours En cas de réclamation relative à l' accès ou à l' utilisation du RPD, le Client peut, selon son choix, porter sa réclamation.

Annexe 2 bis

En cas de litige sur l' interprétation et/ou l' exécution des dispositions de la présente annexe, le Client peut saisir, par intermédiaire de son Fournisseur, les services compétents du GRD en vue de un examen de sa demande. Les coordonnées desdits services sont disponibles sur simple demande auprès de GRD.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

24 Art. 35- DISPOSITIONS GÉNÉRALES POUR L' EXÉCUTION DES PRESTATION... 31 Art. 65- DISPOSITIONS RELATIVES A L' ENVIRONNEMENT DE L' EXECUTION... ART. 12- INTERVENTIONS DE FOURNISSEURS DU TITULAIRE Sauf dispositions contraires dans les CPA, le Titulaire se procure les fournitures (matières et pièces) nécessaires à l' exécution du Marché auprès de fournisseurs de son choix.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

En l' absence de nouvel accord, l' exécution de certaines dispositions de ce contrat s' est poursuivie sur l' exercice 2014. Cependant, conformément à dispositions de l' article 16 de l' ordonnance no 2014- 948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique.

Conditions Générales d'Achats

Les formulaires enregistrés sont ainsi mis à disposition dans Centranet ou via la page dccuell d' ECM Ll (i (tCfliitIDfl sous l' onglet Manager le SI... Aucune disposition contraire figurant sur un document quelconque émis par le Titulaire de la commande n' est opposable à CYCLIFE FRANCE .1. CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2.

AIFE et dématérialisation des factures | EDF Collectivites

Elle permettra à terme d' assurer le dépôt, le suivi et la mise à disposition des 100 millions de factures annuelles de la sphère publique. Chorus Pro prend en compte la diversité des entités publiques avec des possibilités de paramétrage, et évolue par rapport à la solution actuelle Chorus Factures sur plusieurs points majeurs: son périmètre, par nature bien plus large, car il concerne l' ensemble de la sphère publique et plus seulement l' administration d' État, le traitement désormais natif des demandes de paiement des sous- traitants, des cotraitants et l' échange des documents en matière de exécution de marchés de travaux ou bien la délivrance automatique d' un accusé de réception des factures envoyées par les fournisseurs.

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AIFE et dématérialisation des factures | EDF Collectivites

Elle permettra à terme d' assurer le dépôt, le suivi et la mise à disposition des 100 millions de factures annuelles de la sphère publique. Chorus Pro prend en compte la diversité des entités publiques avec des possibilités de paramétrage, et évolue par rapport à la solution actuelle Chorus Factures sur plusieurs points majeurs: son périmètre, par nature bien plus large, car il concerne l' ensemble de la sphère publique et plus seulement l' administration d' État, le traitement désormais natif des demandes de paiement des sous- traitants, des cotraitants et l' échange des documents en matière de exécution de marchés de travaux ou bien la délivrance automatique d' un accusé de réception des factures envoyées par les fournisseurs.

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AIFE et dématérialisation des factures | EDF Collectivites

Elle permettra à terme d' assurer le dépôt, le suivi et la mise à disposition des 100 millions de factures annuelles de la sphère publique. Chorus Pro prend en compte la diversité des entités publiques avec des possibilités de paramétrage, et évolue par rapport à la solution actuelle Chorus Factures sur plusieurs points majeurs: son périmètre, par nature bien plus large, car il concerne l' ensemble de la sphère publique et plus seulement l' administration d' État, le traitement désormais natif des demandes de paiement des sous- traitants, des cotraitants et l' échange des documents en matière de exécution de marchés de travaux ou bien la délivrance automatique d' un accusé de réception des factures envoyées par les fournisseurs.

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Index de l'égalité entre les femmes et les hommes : à fin 2020, EDF SA consolide sa performance avec un taux renouvelé à 95/100. | EDF France

EDF annonce une note globale de 95 / 100 à l' index de l' égalité femmes hommes, l'une des dispositions nouvelles introduites par la loi" pour la liberté de choisir son avenir professionnel" du 05 septembre 2018... Pour ce calcul, l' entreprise a retenu les 4 tranches d' âges proposées par la loi et s' est appuyé sur la notion de collèges (exécution, maitrise, cadre) qui demeurent clés dans les analyses à titre de l' égalité professionnelle (cf. les rapports de situations comparées depuis 2004.

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Rejoignez-nous ! | EDF Corse

Vous avez le souci permanent de la sécurité pour vous et vos collègues et du respect des règles afférentes. (Chaque intervention s' accompagne en amont de l' exécution des travaux d' un temps d' observation préalable pour identifier les risques et définir les modalités permettant d' intervenir en sécurité.

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Demander un raccordement | EDF Martinique

Plusieurs modes de paiement sont à votre disposition... Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie.

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Notre noeud Tezos | Exaion

Depuis, les développeurs et la communauté n' ont cessé d' innover en faisant passer la blockchain d' une technologie permettant l' exécution de transactions relativement simples moyennant un fort coût énergétique, à une technologie puissante autorisant les transactions programmables et à faible coût énergétique.

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