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488 résultats trouvés pour « exécution de marchés »

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

les périodes d' attribution d' un marché... exclusion des marchés financiers... Il contient 11 thématiques qui ont été identifiées dans une cartographie dédiée: prévention de la corruption; contrôle d' intégrité des relations d' affaires ;cadeaux et invitations; prévention des conflits d' intérêts; lutte contre la fraude; mécénat- sponsoring; représentation d' intérêts; prévention des abus de marché; prévention du risque de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme; prévention des manquements au droit de la concurrence; respect des sanctions internationales et contrôle des échanges internationaux.

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Contrat de liquidité | EDF France

La plateforme de négociation sur laquelle les transactions à titre de contrat de liquidité seront effectuées est Euronext Paris (le Marché... L' exécution du contrat est suspendue dans les conditions visées à l' article 5 de la décision AMF. Les obligations de l' animateur à titre de contrat seront suspendues de plein droit en cas de interruption de la cotation des titres par décision du Marché et ce, pendant toute la durée de cette interruption.

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edf guide bonne conduite pdf web 251115

LE CODE DE BONNE CONDUITE DES ACTEURS DU PROCESSUS DE CONTRACTUALISATION L' ACHAT INTÈGRE" LA LIBERTÉ CONSISTE À CHOISIR ENTRE DEUX ESCLAVAGES: L' ÉGOÏSME ET LA CONSCIENCE. CELUI QUI CHOISIT LA CONSCIENCE EST L' HOMME LIBRE. "VICTOR HUGO L' ACHAT INTÈGRE SOMMAIRE P. 05 LE MOT DE BRUNO CRESCENT...

cgv inf300 janv2016

l' interprétation, l' exécution ou la résiliation des Conditions Standard de Livraison par le Client... III- CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT Outre les dispositions des articles I et II des présentes Conditions Générales de Vente, l' engagement d' EDF de fournir au Client le gaz naturel aux conditions du Contrat est subordonné à.

cgv gaz naturel inf300 71116

l' interprétation, l' exécution ou la résiliation des Conditions Standard de Livraison par le Client... III- CONDITIONS D' EXÉCUTION DU CONTRAT Outre les dispositions des articles I et II des présentes Conditions Générales de Vente, l' engagement d' EDF de fournir au Client le gaz naturel aux conditions du Contrat est subordonné à.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

30 Art. 54- CONTRÔLE DE L' EXÉCUTION DU MARCHE... ART. 6- COMMANDES D' EXÉCUTION Une Commande d' exécution est soumise aux termes du Marché... -soit à un retard au couplage après un arrêt programmé, -soit à un arrêt fortuit ou rendu nécessaire pendant la phase d' exploitation, directement imputable au Titulaire, ses sous- traitants ou fournisseurs à titre de l' exécution du présent Marché.

CGA - Prestations Intellectuelles

.........................................................................................3 ARTICLE 5- COMMANDE D' EXÉCUTION... ......................................................................................................4 ARTICLE 6- QUELLES SONT LES PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ... .............................14 ARTICLE 19- QUELS SONT LES DÉLAIS D' EXÉCUTION DE LA PRESTATION? .................................................14 ARTICLE 20- QUE SE PASSE T IL EN CAS DE SUSPENSION DU MARCHÉ? ....................................................15 ARTICLE 21- PÉNALITÉS... .............................................................................................................................16 CHAPITRE 4.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

.................................................................................4 ARTICLE 5- COMMANDE D' EXÉCUTION... ..............................................................................................4 ARTICLE 6- QUELLES SONT LES PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ... LES INFORMATIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ ARTICLE 25- CONTRÔLE DE L' EXÉCUTION DU MARCHÉ.

Clause environnementale [pdf]

La Société a donc entrepris d' identifier dans le processus de contractualisation et d' exécution de ses marchés les points sensibles au regard du respect de l' environnement et en particulier ceux relatif à la maîtrise des déchets et à l' utilisation des produits chimiques. En conséquence, il est rappelé au Contractant, qui le répercute à ses sous- contractants, que l' exécution du marché doit satisfaire strictement à la réglementation applicable.

C. Informations rendues publiques par le groupe EDF durant les douze derniers mois (document annuel établi en application de l'article 222-7 du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

s définir les modalités d' organisation et de fonctionnement du groupement entre les parties à fins de réalisation des audits; s fixer les conditions et modalités selon lesquelles les parties entendent procéder à la mise en place du financement et du suivi d' exécution des marchés afférents à ces audits.

AIFE et dématérialisation des factures | EDF Collectivites

Chorus Pro prend en compte la diversité des entités publiques avec des possibilités de paramétrage, et évolue par rapport à la solution actuelle Chorus Factures sur plusieurs points majeurs: son périmètre, par nature bien plus large, car il concerne l' ensemble de la sphère publique et plus seulement l' administration d' État, le traitement désormais natif des demandes de paiement des sous- traitants, des cotraitants et l' échange des documents en matière de exécution de marchés de travaux ou bien la délivrance automatique d' un accusé de réception des factures envoyées par les fournisseurs.

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AIFE et dématérialisation des factures | EDF Collectivites

Chorus Pro prend en compte la diversité des entités publiques avec des possibilités de paramétrage, et évolue par rapport à la solution actuelle Chorus Factures sur plusieurs points majeurs: son périmètre, par nature bien plus large, car il concerne l' ensemble de la sphère publique et plus seulement l' administration d' État, le traitement désormais natif des demandes de paiement des sous- traitants, des cotraitants et l' échange des documents en matière de exécution de marchés de travaux ou bien la délivrance automatique d' un accusé de réception des factures envoyées par les fournisseurs.

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AIFE et dématérialisation des factures | EDF Collectivites

Chorus Pro prend en compte la diversité des entités publiques avec des possibilités de paramétrage, et évolue par rapport à la solution actuelle Chorus Factures sur plusieurs points majeurs: son périmètre, par nature bien plus large, car il concerne l' ensemble de la sphère publique et plus seulement l' administration d' État, le traitement désormais natif des demandes de paiement des sous- traitants, des cotraitants et l' échange des documents en matière de exécution de marchés de travaux ou bien la délivrance automatique d' un accusé de réception des factures envoyées par les fournisseurs.

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Nos partenaires | EDF France

Le Pôle Nucléaire de VINCI Energies est un acteur majeur sur le marché du nucléaire... Le Groupe accompli ces missions de bout en bout, depuis l' ingénierie, l' exécution, jusqu' à la maintenance et au démantèlement.

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Cyclife lance sa division Démantèlement au Royaume-Uni | EDF Cyclife

Avec la création de sa division Démantèlement, Cyclife UK devient l' entité du groupe EDF en charge du marché du Royaume Uni .En plus de son catalogue d' offres déjà existant de conseil et de services dans domaine de la gestion des déchets, Cyclife UK élargit ainsi sa gamme d' offres de services dans le démantèlement avec le soutien des autres filiales de Cyclife: avec Graphitech, des services dans le développement d' outils de démantèlement pour les réacteurs de technologie graphite, avec Cyclife Digital Solutions, des services de modélisation en 3D en temps réels de scénarios incluant le calcul de dosimétrie, et avec Cyclife Engineering, une gamme de techniques de conception d' ingénierie et d' évaluation des performances.

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Rejoignez-nous ! | EDF Corse

Vous avez le souci permanent de la sécurité pour vous et vos collègues et du respect des règles afférentes. (Chaque intervention s' accompagne en amont de l' exécution des travaux d' un temps d' observation préalable pour identifier les risques et définir les modalités permettant d' intervenir en sécurité.

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Portrait : Antoine Parent, chef de service exploitation | EDF France

A Bouchain, il s' occupe de l' organisation générale du service: la sécurité, les ressources humaines, le recrutement, la formation, l' application des règles et doctrines EDF etc... Il encadre les équipes de quart, un adjoint de service et l' appui process chimie, il est responsable de l' exécution des programmes de marche et plus largement de la surveillance et la bonne exploitation du site.

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