Résultats

281 résultats trouvés pour «euros de prime»

case 6 pdf 1

Société Anonyme, au capital de 930 004 234 euros... une prime fixe, proportionnelle à PGH... VII- 1 Prime fixe L' acheteur verse pour la mise à disposition par le producteur de la puissance garantie PGH stipulée au présent contrat, une prime fixe dont le montant est calculé comme ci après. La prime fixe annuelle PF est égale à.

Comptes sociaux d'EDF SA résumés au 31 décembre 2011

Actif (V) Total général (i + ii + iii + iv + v) 4 4 1 003 115 9 096 57 675 1 098 67 984 38 8 861 3 436 11 12 346 6 769 1 368 8 137 1 014 53 702 13 206 4 830 71 738 162 222 7 971 851 18 8 840 796 11 920 6 694 18 614 9 050 2 807 3 194 603 15 654 43 904 257 381 295 207 059 310 5 5 869 39 264 704 45 842 5 586 1 785 11 7 382 1 150 823 1 973 55 507 13 158 171 267 2 269 1 1 441 57 56 005 693 110 3 227 18 411 394 22 142 38 3 275 1 651 4 964 6 769 1 368 8 137 1 014 52 552 12 383 4 830 69 765 106 715 7 958 693 18 8 669 796 11 653 6 692 18 345 9 049 2 807 3 194 603 15 653 43 463 257 324 295 151 054 765 107 3 145 18 205 356 21 813 37 3 229 1 465 1 4 732 5 647 1 208 6 855 892 50 207 12 851 4 409 67 467 102 524 7 591 573 10 8 174 688 12 337 6 034 18 371 10 014 2 013 1 576 483 14 086 41 319 282 213 110 144 448 108 edf RAPPORT FINANCIER 2011 Comptes sociaux Bilans passif (en millions d' euros) Capital Primes liées au capital social Primes d' émission Primes de fusion écarts de réévaluation Réserve spéciale.

case 3 pdf 2

Société Anonyme au capital de 930 004 234 euros... ......au capital de... .........euros, inscrit, au registre du commerce et des sociétés de... La valeur de l' efficacité énergétique V de l' installation est 35 % Le producteur demande le versement de la prime à l' efficacité énergétique... Variante 2: La valeur de l' efficacité énergétique V de l' installation est 35 % Le producteur déclare ne pas demander le bénéfice de la prime à l' efficacité énergétique à la prise d' effet de son contrat.

Biogaz et méthanisation - Conditions particulières

Société Anonyme au capital de 930 004 234 euros... ......au capital de... .........euros, inscrit, au registre du commerce et des sociétés de... La valeur de l' efficacité énergétique V de l' installation est 35 % Le producteur demande le versement de la prime à l' efficacité énergétique... Variante 2: La valeur de l' efficacité énergétique V de l' installation est 35 % Le producteur déclare ne pas demander le bénéfice de la prime à l' efficacité énergétique à la prise d' effet de son contrat.

Incinération de déchets ménagers - Conditions particulières

-L' annexe décrivant l' efficacité énergétique et le calcul de V (si option retenue) L' annexe relative à la détermination de la fraction d' énergie non renouvelable (uniquement si consommation d' énergie non renouvelable sans annexe" prime à l' efficacité énergétique") CONDITIONS PARTICULIERES COMPLETANT LES CONDITIONS GENERALES "UIOM03 02v5 "O.

case 6 pdf 4

modèle annexe 3 des conditions générales) Le schéma unifilaire avec l' emplacement des comptages (facultatif) L' annexe décrivant l' efficacité énergétique et le calcul de V (si option retenue) L' annexe relative à la détermination de la fraction d' énergie non renouvelable (uniquement si consommation d' énergie non renouvelable sans annexe" prime à l' efficacité énergétique") CONDITIONS PARTICULIERES COMPLETANT LES CONDITIONS GENERALES "OM.

15. Rémunération et avantages

Tableau récapitulatif des rémunérations du dirigeant mandataire social (1) Exercice 2010 (en euros) Montants dus au Montants versés à titre de l' exercice cours de l' exercice Henri Proglio... en application de critères décrits au 15 1 1 2 ci dessous, à 600 000 euros... fixe et variable compris, à 2 231 790 euros.

case 6 pdf 3

Société Anonyme au capital de 924 433 331 euros... une prime fixe, proportionnelle à PGH... VII- 1 Prime fixe Pour la mise à disposition de la puissance garantie PGH stipulée au présent contrat, l' acheteur verse au producteur une prime fixe PF dont le montant est calculé comme ci après... PGH est la puissance garantie par le producteur en hiver, figurant à l' article 2 3 des conditions particulières du présent contrat. TB est le taux de base annuel de la prime fixe.

Comptes sociaux

Actif (V) TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 4 4 31 / 12 / 2009 Montants Amortissements Montants bruts ou provisions nets 938 124 9 025 55 564 993 65 706 36 8 410 2 849 11 11 306 4 567 1 066 5 633 739 45 801 12 059 9 213 67 073 151 395 7 158 737 16 7 911 473 11 266 6 093 17 359 5 271 1 185 2 206 565 9 227 34 970 129 204 66 186 764 230 5 5 888 37 562 688 44 143 5 184 1 451 10 6 645 220 835 6 1 061 52 079 12 160 172 228 5 233 10 10 415 39 52 533 708 119 3 137 18 002 305 21 563 36 3 226 1 398 1 4 661 4 567 1 066 5 633 739 45 581 11 224 9 207 66 012 99 316 7 146 577 16 7 739 473 11 038 6 088 17 126 5 261 1 185 2 206 565 9 217 34 555 129 165 66 134 231 31 / 12 / 2008 Montants nets 790 120 3 191 18 222 299 21 832 37 3 299 1 344 2 4 682 3 078 739 3 817 500 34 737 8 252 7 428 50 417 82 038 6 804 468 25 7 297 629 11 248 5 925 17 173 7 667 399 586 812 9 464 34 563 28 55 513 117 197 140 COMPTES SOCIAUX EDF RAPPORT FINANCIER 2009 Comptes sociaux PASSIF (en millions d' euros) Fonds propres Capital Primes liées au capital social Primes d' émission Primes de fusion Écarts de réévaluation Réserve spéciale.

20170607-autoconsommation-fr

L' ambition initiale de déploiement a été dépassée et le succès de cette offre pourrait encore s' accentuer dans les prochains mois avec l' arrêté tarifaire du 10 mai 2017 qui instaure une prime à l' investissement pour les installations en autoconsommation... Il a réalisé en 2016 un chiffre d' affaires consolidé de 71 milliards d' euros.

Saisissez votre texte :
Haut de page