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A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Annexe A GROUPE EDF Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 398 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF 399 Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF Introduction En application de l' article L.

A. Rapport 2010 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

RAPPORT 2010 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF SUR LE GOUVERNEMENT D' ENTREPRISE ET LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES A-- Annexe 1 1 1 1 1 1 2 Règlement intérieur Code de gouvernement d' entreprise Introduction... 424 1 1 Cadre de gouvernement d' entreprise 424 424 424 1 2 1 2 1 1 2 2 1 2 3 1 2 4 Composition et pouvoirs du Conseil d' administration Composition du Conseil d' administration Nomination et pouvoirs du Président du Conseil d' administration Pouvoirs du Conseil d' administration Indépendance des administrateurs 425 425 425 425 425 1 3 1 4 1 4 1 1 4 2 1 4 3 1 4 4 1 4 5 Activité du Conseil d' administration en 2010 Comités du Conseil d' administration Comité Comité Comité Comité Comité d' audit de suivi des engagements nucléaires de la stratégie d' éthique des nominations et des rémunérations 426 426 426 427 427 428 428 1 5 1 6 1 6 1 1 6 2 1 6 3 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration Droits et devoirs des administrateurs Information et formation des administrateurs Obligation et devoirs des administrateurs Rémunération 429 429 429 429 429 1 7 2 Assemblées générales 429 Le contrôle interne du groupe EDF.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

A Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise... de la Direction Financière et de la Direction Juridique Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes Démarche de gestion et de contrôle des risques Processus de cartographie des risques Politique de gestion de crise Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 406 406 406 407 407 409 409 410 410 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 2 2 2 2 2 3 410 410 411 411 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 411 411 413 414 415 2 4 Communication et diffusion des informations 415 400 l EDF l Document de référence 2012 Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise... de la Direction Financière et de la Direction Juridique Délégations de pouvoirs et habilitations techniques Démarches éthique et Qualité environnementale L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) Les contrôles externes Démarche de gestion et de contrôle des risques Processus de cartographie des risques Politique de gestion de crise Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 211 211 211 212 212 214 214 215 215 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 2 2 2 2 2 3 215 215 216 216 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 216 216 218 219 220 2 4 Communication et diffusion des informations 220 EDF l Rapport financier 2012 l 205 Rapport 2012 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Rapport 2011 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise... Directeur Général 1 2 4 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 1 2 5 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 1 2 6 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 1 2 7 Information et formation des administrateurs 1 3 Activité du Conseil d' administration en 2011 1 4 Comités du Conseil d' administration 1 4 1 Comité d' audit 1 4 2 Comité de suivi des engagements nucléaires 1 4 3 Comité de la stratégie 1 4 4 Comité d' éthique 1 4 5 Comité des nominations et des rémunérations 1 5 Rémunération 1 6 Assemblées générales 2 Le contrôle interne du groupe EDF 2 1 Environnement de contrôle 2 1 1 Organes de pilotage de la Direction Générale 2 1 2 Le dispositif de contrôle interne 2 1 3 Les acteurs fonctionnels du pilotage du contrôle interne 2 1 4 Délégations de pouvoirs et habilitations techniques 2 1 5 Démarches éthique et Qualité environnementale 2 1 6 L' organisation et le pilotage des Systèmes d' Information (SI) 2 1 7 Les contrôles externes 2 2 La gestion et le contrôle des risques 2 2 1 Démarche de gestion et de contrôle des risques 2 2 2 Processus de cartographie des risques 2 2 3 Politique de gestion de crise 2 3 Les activités de contrôle du Groupe 2 3 1 Les procédures de contrôle relatives au bon fonctionnement des processus internes 2 3 2 Les procédures de contrôle interne relatives à la fiabilité de l' information comptable et financière 2 3 3 Les procédures de contrôle interne relatives à la conformité aux lois et aux règlements 2 3 4 Les procédures de contrôle interne relatives à l' application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale 2 4 Communication et diffusion des informations 2 5 Les activités de pilotage du contrôle interne 198 198 198 199 199 199 199 200 200 200 201 201 201 202 202 202 203 203 203 204 204 204 205 205 207 208 208 209 209 209 209 209 210 210 211 212 213 213 214 edf RAPPORT FINANCIER 2011 197 Rapport 2011 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

Document / Arabie Saoudite : EDF et GEHC signent un accord pour la création d'une co-entreprise dans le domaine de l'énergie nucléaire

EDF et GEHC signent un accord pour la création d' une co- entreprise dans domaine de l' énergie nucléaire Ryad, 30 décembre 2013 A occasion de la visite du Président de la République François Hollande le 30 décembre à Ryad. EDF a signé un accord pour la création d' une co- entreprise avec GEHC (Global Energy Holding Company.

Document / AREVA et EDF signent deux séries d'accords avec des entreprises et universités pour le programme nucléaire saoudien

Communiqué de presse AREVA et EDF signent deux séries d' accords avec des entreprises et universités pour le programme nucléaire saoudien Riyad.

Assemblée générale mixte 2012

Cadre de gouvernement d' entreprise d' EDF EDF adhère au code de gouvernement d' entreprise AFEP. MEDEF Cadre spécifique lié au statut d' entreprise publique d' EDF Spécificités décrites en détail dans le document de référence d' EDF Composition du Conseil d' administration Un Conseil d' administration composé de 18 membres répartis en 3 collèges Le Conseil d' administration compte à ce jour 4 femmes.

CP-edf-20160805-groupe-fr

rejetant la demande formulée par le Comité Central d' Entreprise d' EDF de voir suspendre les effets de la délibération du conseil d' administration du 28 juillet 2016 relative au projet Hinkley Point... La lecture intégrale du courriel interne adressé le 2 août par le Président directeur général d' EDF aux membres du comité exécutif confirme sans ambiguïté qu' à moment où le conseil d' administration de l' entreprise s' est tenu.

cp-edf-20160701-hinkleypointc-fr

fin du processus de consultation du Comité central d' entreprise d' EDF Le CCE d' EDF a été réuni lundi 4 juillet 2016 afin de recueillir un avis sur les termes du partenariat avec le groupe CGN dans but de entreprendre le projet de construction de deux réacteurs EPR à Hinkley Point C (HPC), au sudouest de l' Angleterre.

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