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267 résultats trouvés pour «ensemble des demandes exprimées»

Rapport annuel sur la qualité de service pour l'année 2016

Ainsi, la qualité de service d' EDF SEI est en nette progression sur l' ensemble des 7 indicateurs... le faible nombre de réclamati ons s' explique par la mise en oeuvre récente (T1 2016) sur l' ensemble des centres de la mention sur les devis. de la possibilité pour le client de demander une indemnisation en cas de non respect des délais prévus.

Rapport annuel sur la qualité de service pour l'année 2015

le faible nombre de réclamations s' explique par la mise en oeuvre récente (T1 2016) sur l' ensemble des centres de la mention sur les devis. de la possibilité pour le client de demander une indemnisation en cas de non respect des délais prévus... INDICATEURS de SUIVI 3 1 .RECLAMATIONS Le volume annuel des réclamations est resté stable entre 2014 et 2015 dans un contexte de collecte maîtrisée des insatisfactions clients quelles soient exprimées par oral ou par écrit.

AG26072016 - Téléchargez les réponses du Conseil d'administration aux questions écrites

1 2 Demande de carte d' admission par voie électronique Les actionnaires souhaitant participer en personne à l' Assemblée peuvent également demander une carte d' admission par voie électronique selon les modalités suivantes. Le montant nominal global d' augmentation de capital social, immédiate ou à terme, résultant de l' ensemble des émissions réalisées en vertu de la présente résolution ne pourra pas excéder 480 millions d' euros" (la Limite.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

La demande d' inscription d' un point à ordre de jour doit être motivée... En cas de paiement du dividende en actions comme en cas de distribution d' actions gratuites, l' ensemble de ces actions est immédiatement assimilé aux actions antérieurement détenues par l' actionnaire pour le bénéfice du dividende majoré ou la distribution d' actions gratuites.

Meeting notice published in the BALO on 15 March 2017 - in French

1 2 Demande de carte d' admission par voie électronique Les actionnaires souhaitant participer en personne à l' Assemblée générale peuvent également demander une carte d' admission par voie électronique selon les modalités suivantes. en adressant leur demande aux intermédiaires financiers habilités ou.

La prise en compte des enjeux de proximité

Le cahier des charges type exprime les besoins de manière homogène, les marchés sont massifiés par région, les prestations sont globalisées, avec un seul fournisseur pour gérer tous les déchets d' un site, et les objectifs de valorisation sont dépassés... Ces émissions d' activité sont exprimées par tranche (tr) de centrale nucléaire.

Meeting notice published in the BALO of 9 March 2016 - in French

1 2 Demande de carte d' admission par voie électronique Les actionnaires souhaitant participer en personne à l' Assemblée peuvent également demander une carte d' admission par voie électronique selon les modalités suivantes. en adressant leur demande aux intermédiaires financiers habilités ou... Le Conseil d' administration fixera le délai pendant lequel, à compter de sa décision de répartition d' un acompte sur dividende, les actionnaires pourront demander le paiement de cet acompte en actions.

Convening notice published in the BALO on 6 April 2016 - in French

1 2 Demande de carte d' admission par voie électronique Les actionnaires souhaitant participer en personne à l' Assemblée peuvent également demander une carte d' admission par voie électronique selon les modalités suivantes. en adressant leur demande aux intermédiaires financiers habilités ou... Le Conseil d' administration fixera le délai pendant lequel, à compter de sa décision de répartition d' un acompte sur dividende, les actionnaires pourront demander le paiement de cet acompte en actions.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 27

Assister à l' Assemblée Générale .-Les actionnaires désirant assister personnellement à l' Assemblée Générale pourront demander une carte d' admission par voie postale ou électronique de la façon suivante: 1 1 .Demande de carte d' admission par voie postale. Le Conseil d' administration fixera le délai pendant lequel, à compter de sa décision de répartition d' un acompte sur dividende, les actionnaires pourront demander le paiement de cet acompte en actions.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

Le montant nominal global d' augmentation de capital social, immédiate ou à terme, résultant de l' ensemble des émissions réalisées en vertu de la présente résolution ne pourra pas excéder 45.000.000 euros" (le Plafond... étant précisé que ce montant est commun à l' ensemble des titres de créance dont l' émission serait réalisée sur le fondement des 6ème.

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