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267 résultats trouvés pour « ensemble de la période facturée »

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

La date de prise d' effet du Contrat est indiquée sur la première facture émise par EDF... VI- PéRIMèTRE DU CONTRAT et modification du périmètre VI. 1. Périmètre du contrat Le périmètre du Contrat est constitué du Site ou de l' ensemble des sites figurant aux Conditions Particulières de Vente... -de retour au Tarif Réglementé de Gaz En cas de transfert de propriété ou de jouissance de l' ensemble des Sites du périmètre du Contrat.

contrat cgv gn non resid inf300 fev20 v3

La date de prise d' effet du Contrat est indiquée sur la première facture émise par EDF... VI. PÉRIMÈTRE DU CONTRAT ET MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE VI. 1. Périmètre du contrat Le périmètre du Contrat est constitué du Site ou de l' ensemble des Sites figurant aux Conditions Particulières de Vente... En cas de transfert de propriété ou de jouissance de l' ensemble des Sites du périmètre du Contrat, le Client informera EDF dans plus brefs délais par lettre recommandée avec accusé de réception ou email avec accusé de réception.

contrat cgv gn non resid inf300 oct19 v2

La date de prise d' effet du Contrat est indiquée sur la première facture émise par EDF... VI- PÉRIMÈTRE DU CONTRAT ET MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE VI. 1. Périmètre du contrat Le périmètre du Contrat est constitué du Site ou de l' ensemble des Sites figurant aux Conditions Particulières de Vente... En cas de transfert de propriété ou de jouissance de l' ensemble des Sites du périmètre du Contrat, le Client informera EDF dans plus brefs délais par lettre recommandée avec accusé de réception.

DMC OM sup36 CEPF prix dissociés

*Elles sont facturées par anticipation sur la base de 30 jours puis régularisées sur le nombre de jours réels de la période... Bilan annuel) Taux de TVA 0 00 INCLUS Taxes et contributions Hors TVA (identiques pour l' ensemble des fournisseurs) Contribution au Service Public de l' Electricité Taxe Departementale sur la Conso Finale Electricité Taxe Communale sur la Conso Finale Electricité Période du 19/12/2016 au 17/01/2017 du 19/12/2016 au 17/01/2017 du 19/12/2016 au 17/01/2017 Assiette Prix unitaire HorsTVA Taux de TVA 16 231 kWh 2 250 c /

Gaz naturel à prix fixe

6 Taxes et contributions (identiques pour l' ensemble des fournisseurs) Contribution Tarifaire d' Acheminement part transport Contribution Tarifaire d' Acheminement part distribution Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel Période du 01/01/2017 au 25/01/2017 du 26/12/2016 au 31/12/2016 Assiette 64 74 38 760 kWh 9 303 kWh Prix unitaire HorsTVA 4 71 % 20 80 % 0 588 c /

Gaz naturel

Bilan annuel) 0 00 HT INCLUS Taux de TVA Taxes et contributions (identiques pour l' ensemble des fournisseurs) Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel Période du 01/01/2017 au 07/01/2017 du 08/11/2016 au 31/12/2016 Assiette Prix unitaire HorsTVA 139 kWh 0 588 c /

Facture électricité Puissance > 36 kVA | EDF Collectivités

*Elles sont facturées par anticipation sur la base de 30 jours puis régularisées sur le nombre de jours réels de la période, d' où la présence de plusieurs lignes: reprise (remboursement du montant payé par avance) ,échu (montant réellement dû) et à échoir (montant prévisionnel des 30 jours à venir.

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  6. Facture offre de marché électricité | Puissance

Facture offre de marché > 36kVA | EDF Collectivités

Vous gagnez en visibilité sur la période facturée notamment sur les dépassements de puissances souscrites... *Elles sont facturées par anticipation sur la base de 30 jours puis régularisées sur le nombre de jours réels de la période, d' où la présence de plusieurs lignes: reprise (remboursement du montant payé par avance) ,échu (montant réellement dû) et à échoir (montant prévisionnel des 30 jours à venir.

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  6. Contrat d'électricité - Facture offre de marché Puissance

Facture offre de marché > 36kVA | EDF Collectivités

Vous gagnez en visibilité sur la période facturée notamment sur les dépassements de puissances souscrites... *Elles sont facturées par anticipation sur la base de 30 jours puis régularisées sur le nombre de jours réels de la période, d' où la présence de plusieurs lignes: reprise (remboursement du montant payé par avance) ,échu (montant réellement dû) et à échoir (montant prévisionnel des 30 jours à venir.

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Comprendre la régularisation tarifaire 2012 | EDF Guadeloupe

Si j' avais un contrat au Tarif Bleu sur l' ensemble, ou une partie, de la période du 23 juillet 2012 au 31 juillet 2013, je reçois une facture de régularisation tarifaire... Le montant de cette régularisation représente la différence entre les prix fixés par le nouvel arrêté ministériel publié le 31 juillet 2014 et ceux qu' EDF m' avait facturés sur la période.

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Comprendre votre facture | EDF Corse

Cette rubrique vous indique le montant de votre abonnement, de vos consommations et des services et prestations souscrits cas échéant pour l' ensemble de la période facturée. Le numéro de votre compteur est également indiqué dans cette partie.

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Comprendre votre facture | EDF Martinique

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Comprendre la régularisation tarifaire 2012 | EDF Martinique

Si j' avais un contrat au Tarif Bleu sur l' ensemble, ou une partie, de la période du 23 juillet 2012 au 31 juillet 2013, je reçois une facture de régularisation tarifaire... Le montant de cette régularisation représente la différence entre les prix fixés par le nouvel arrêté ministériel publié le 31 juillet 2014 et ceux qu' EDF m' avait facturés sur la période.

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Comprendre votre facture | EDF Réunion

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Comprendre votre facture | EDF Guyane

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