Résultats

Le Comité de suivi des engagements nucléaires (CSEN), à moins cinq administrateurs, présidé par M. Dangeard, s' est réuni 2 fois.

Directeur Général 16 2 1 5 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 16 2 1 6 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 16 2 1 7 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 8 Information et formation des administrateurs 16 2 1 9 Rémunérations 236 236 236 236 236 237 237 237 238 238 238 238 16 2 2 Activité du Conseil d' administration en 2012 16 2 3 Les Comités du Conseil d' administration 16 2 3 1 16 2 3 2 16 2 3 3 16 2 3 4 16 2 3 5 Comité d' audit Comité de suivi des engagements nucléaires Comité de la stratégie Comité d' éthique Comité des nominations et des rémunérations 238 238 239 239 240 240 240 16 3 Organes créés par la Direction Générale 16 4 Démarche éthique 16 5 Code de déontologie boursière 16 6 Rapport du Président du Conseil d' administration établi en application de l' article L.

Directeur Général 16 2 1 5 Pouvoirs et missions du Conseil d' administration 16 2 1 6 Évaluation de l' indépendance des administrateurs 16 2 1 7 Évaluation du fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 8 Information et formation des administrateurs 16 2 1 9 Rémunération 16 2 2 Activité du Conseil d' administration en 2011 16 2 3 Les Comités du Conseil d' administration 16 2 3 1 Comité d' audit 16 2 3 2 Comité de suivi des engagements nucléaires 16 2 3 3 Comité de la stratégie 16 2 3 4 Comité d' éthique 16 2 3 5 Comité des nominations et des rémunérations 16 6 Rapport du Président du Conseil d' administration établi en application de l' article L.

permettant une couverture à 100 % des engagements nucléaires éligibles à titre de actifs dédiés (4) Emissions hybrides comptabilisé en fonds propres en raison de leurs caractéristiques et en accord avec les règles IFRS (5) RNPG 2011. 3x vs.

À taux de change 2016 et hypothèse de taux d' actualisation des engagements nucléaires à 4 1 % pour 2017 et 3 9 % pour 2018. 3. Ajusté de la rémunération des emprunts hybrides comptabilisée en fonds propres.

Nomination des membres Comité d' Expertise Financière des Engagements Nucléaires Le Conseil d' administration désigne. pour trois ans, les membres du Comité d' Expertise Financière des Engagements Nucléaires (CEFEN) 1 après avis du Comité de Suivi des Engagements Nucléaires (CSEN) et sur proposition du Directeur Exécutif en charge des Finances.

Nomination des membres Comité d' Expertise Financière des Engagements Nucléaires Le Conseil d' administration désigne. pour trois ans, les membres du Comité d' Expertise Financière des Engagements Nucléaires (CEFEN) 1 après avis du Comité de Suivi des Engagements Nucléaires (CSEN) et sur proposition du Directeur Exécutif en charge des Finances.

Activité du Conseil d' administration en 2010 Comités du Conseil d' administration Comité Comité Comité Comité Comité d' audit de suivi des engagements nucléaires de la stratégie d' éthique des nominations et des rémunérations 222 222 222 223 223 224 224 1 5 .1 6 .1 6 1 .1 6 2 .1 6 3... Enfin, le Conseil d' administration fixe le cadre de la Politique de constitution et de gestion des actifs de couverture des engagements nucléaires.

En outre, le conseil doit également être saisi pour les opérations inhérentes au financement des engagements nucléaires. -l' engagement du processus devant aboutir à la construction d' un réacteur EPR sur le site de Penly (76... Ces instances sont: le Comité d' audit, le Comité de suivi des engagements nucléaires, le Comité de la stratégie, le Comité d' éthique, et le Comité des nominations et des rémunérations.

En outre, le Conseil doit également être saisi pour les opérations inhérentes au financement des engagements nucléaires. -l' engagement du processus devant aboutir à la construction d' un réacteur EPR sur le site de Penly (76... Ces instances sont: le Comité d' audit, le Comité de suivi des engagements nucléaires, le Comité de la stratégie, le Comité d' éthique, et le Comité des nominations et des rémunérations.