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446 résultats trouvés pour « engagement relatif à la fourniture »

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation Variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés énergie et matières premières hors activités de trading Dotations aux amortissements (3) (Pertes de valeur) /

CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

Tout engagement complémentaire ou différent relatif à la continuité ou à la qualité de la fourniture d' Électricité pris par EDF engage seulement la responsabilité d' EDF dans les conditions de l' Article XI- 2. Le Client est responsable des dommages directs et certains causés au Distributeur en cas de mauvaise exécution ou non exécution d' une de ses obligations figurant dans les annexes aux présentes Conditions Générales de Vente.

CGV GAZ 1er juin_2015-V2

b) EDF s' engage à assurer la continuité de fourniture du Client en application de dispositions du décret n° 2004- 251 du 19 mars 2004 modifié relatif aux obligations de service public dans le secteur du gaz. Le groupe EDF est certifié ISO 14001 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE ET LA MISE A DISPOSITION DE GAZ NATUREL PAR EDF AUX CLIENTS NON RESIDENTIELS En vigueur à compter de 1er juin 2015 I.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

en particulier celles relatives au taux d' actualisation... L' engagement relatif à la fourniture d' énergie aux agents des groupes EDF et Engie (ex-... il a pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut National.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

en particulier celles relatives au taux d' actualisation... L' engagement relatif à la fourniture d' énergie aux agents des groupes EDF et Engie (ex-... il a pour but d' apporter une aide financière relative aux frais engagés lors de décès d' un agent statutaire en inactivité ou en invalidité (Article 26- §5 du Statut National.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

soit par une cession de leurs titres via une introduction en bourse... Les surcoûts induits par la fourniture au tarif spécial de solidarité sont compensés par une contribution due par les fournisseurs de gaz naturel et assise sur les quantités de gaz naturel vendues par ces fournisseurs aux consommateurs finals.

Les comptes sociaux 2014

L' engagement relatif à la fourniture d' énergie aux agents d' EDF et de GDF Suez correspond à la valeur actuelle probable des KWh à fournir aux agents ou à leurs ayants droit pendant la phase de retraite... La hausse de ces engagements s' explique notamment par la signature de contrats relatifs à la fourniture de générateurs Diesel" ultime secours" pour les centrales nucléaires.

Rapport de gestion 2007

Il s' agit notamment des engagements relatifs: -à la fourniture d' électricité aux clients non éligibles et à la maîtrise de la demande d' énergie. Ces deux missions sont couvertes par le tarif intégré, -à la cohésion sociale et territoriale.

6. Aperçu des activités

86 APERÇU DES ACTIVITÉS EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 Aperçu des activités Le tableau suivant présente les chiffres clés d' EDF Energy relatifs à l' exercice clos le 31 décembre 2009... -l' accès au Service Public de l' Électricité et la fourniture d' électricité aux clients qui font le choix de rester aux tarifs réglementés.

Rénovation énergétique et bâtiment durable de demain | EDF

Une tendance à la sobriété entérinée par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, ainsi que par la stratégie nationale bas carbone (SNBC... La haute performance énergétique et environnementale passe par les équipements de diffusion de l' énergie, tels les nouveaux radiateurs plus performants sur le plan de la restitution de l' énergie, et donc du confort, connectés et capables de s' adapter aux conditions de vie de l' immeuble, ainsi que les solutions de fourniture issues de sources aussi décarbonées que possible.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale

Rénovation énergétique et bâtiment durable de demain | EDF

Une tendance à la sobriété entérinée par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, ainsi que par la stratégie nationale bas carbone (SNBC... La haute performance énergétique et environnementale passe par les équipements de diffusion de l' énergie, tels les nouveaux radiateurs plus performants sur le plan de la restitution de l' énergie, et donc du confort, connectés et capables de s' adapter aux conditions de vie de l' immeuble, ainsi que les solutions de fourniture issues de sources aussi décarbonées que possible.

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