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327 résultats trouvés pour « durée de l'événement de force majeure »

La R&D et le nucléaire | EDF France

Le combustible est un sujet de recherche majeur pour EDF... Elle tire sa force de compétences et d' un savoir technique unique, ainsi que de la multitude de données issues de décennies d' exploitation et de maintenance... La digitalisation des entreprises et des industries est un enjeu majeur ces dernières années.

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CGV Services de gestion au 01042021

Les obligations des Parties, à exception de paiement des factures dans le délai imparti et de l' obligation de confidentialité, sont suspendues pour le Site concerné pendant toute la durée de l' événement de force majeure. Si la suspension du Contrat résultant de l' événement se prolonge pendant (plus d' un 1) mois à compter de la date de sa survenance.

cgv electricite card cart 6mai2021

qui concerne le PDL concerné (s) pendant toute la durée de l' événement de force majeure... Les obligations des Parties, à exception de paiement des factures dans le délai imparti et de l' obligation de confidentialité, sont suspendues pour le Site concerné pendant toute la durée de l' événement de force majeure.

CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

Les obligations contractuelles des Parties, à exception de celle de confidentialité, sont alors suspendues pendant toute la durée de l' événement de force majeure. Si la suspension du Contrat résultant de l' événement se prolonge pendant plus d' un mois à compter de la date de sa survenance.

Conditions Générales d'Achats

Les parties conviennent de considérer comme constituant un cas de force majeure, de façon non exclusive, les évènements suivants... En cas de survenance d' un cas de force majeure, la Partie devra en informer l' autre Partie dans le s plus brefs délais suivant la connaissance de l' événement. FORCE MAJEURE Au titre de l' article n° 1148 du code civil.

Conditions Générales d'Achats

Les parties conviennent de considérer comme constituant un cas de force majeure, de façon non exclusive, les évènements suivants... En cas de survenance d' un cas de force majeure, la Partie devra en informer l' autre Partie dans le s plus brefs délais suivant la connaissance de l' événement. FORCE MAJEURE Au titre de l' article n° 1148 du code civil.

Conditions Générales d'Achats

Les parties conviennent de considérer comme constituant un cas de force majeure, de façon non exclusive, les évènements suivants... En cas de survenance d' un cas de force majeure, la Partie devra en informer l' autre Partie dans plus brefs délais suivant la connaissance de l' événement. FORCE MAJEURE Au titre de l' article n° 1148 du code civil.

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(ii) pour des raisons relevant de la force majeure. Il ne peut être modifié pendant toute la durée du Contrat. Article VIII- Rémunération du producteur La rémunération du producteur est déterminée conformément à dispositions de l' Arrêté dans sa rédaction en vigueur à la date de signature du Contrat.

Eolien - Conditions générales

(ii) pour des raisons relevant de la force majeure. Il ne peut être modifié pendant toute la durée du Contrat. Article VIII- Rémunération du producteur La rémunération du producteur est déterminée conformément à dispositions de l' Arrêté dans sa rédaction en vigueur à la date de signature du Contrat.

Le barrage d'Eguzon va fêter ses 90 ans ! | EDF France

A occasion de la célébration des 90 ans de la mise en eau du barrage d' Eguzon, EDF organise, en étroite collaboration avec les collectivités et les associations locales, des événements à destination du public scolaire et du grand public, les vendredi 10 et samedi 11 juin 2016... Au cours de ces visites, le public pourra notamment découvrir comment l' électricité est produite à partir de la force de l' eau, comment est surveillée la santé du barrage et comment est pris en compte le milieu aquatique.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

Nafarm foods, NIGERIA- Née de l' ambition de réduire les périodes de pénurie alimentaire au Nigéria, transforme les produits fraîchement récoltés en denrées alimentaires conservables sur la longue durée... L' énergie reste- et restera pendant de nombreuses années- une des thématiques majeures du développement, et celà plus en Afrique qu' ailleurs.

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