Résultats

219 résultats trouvés pour « droits susvisés »

Données personnelles | EDF France

Vous pouvez exercer les droits susvisés en ligne en remplissant un formulaire de demande dans votre espace Client, ou selon votre profil. Ces droits peuvent également être exercés par courrier électronique.

Contacter l'équipe pédagogique | EDF France

Conformément à la loi susvisée, vous disposez d' un droit d' accès, d' opposition, de rectification et de suppression portant sur les données vous concernant. Vous disposez également d' un droit à la limitation du traitement de vos données.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. L'énergie de A à Z
  5. Pour les enseignants

Contacter l'équipe pédagogique | EDF France

Conformément à la loi susvisée, vous disposez d' un droit d' accès, d' opposition, de rectification et de suppression portant sur les données vous concernant. Vous disposez également d' un droit à la limitation du traitement de vos données.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. L'énergie de A à Z
  5. Pour les enseignants

CGV Services de gestion au 01042021

3/4 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES SERVICES DE GESTION Toute personne physique concernée peut exercer les droits susvisés en ligne sur l' espace personnel du client en remplissant un formulaire de demande dans votre espace Client EDF Entreprises ou EDF Collectivités selon votre profil. Ces droits peuvent également être exercés par courrier électronique à l' adresse" vosdonnees@edf.fr", par téléphone au 0 810 333 633 (prix d' un appel local) ou par courrier à l' adresse suivante.

cgv gaz naturel non residents 20171003

Le Client peut exercer les droits susvisés auprès de l' entité d' EDF qui gère son Contrat. Les coordonnées de cette entité figurent sur la facture adressée au Client.

CGA - Production & Ingenierie

La rémunération de la concession des droits susvisés est comprise dans le Montant du Marché... La rémunération de la concession des droits susvisés est comprise dans le Montant du Marché.

CGA - Prestations Intellectuelles

LA RÉSILIATION, LES LITIGES, L' EXTENSION ET LA FIN DU MARCHÉ La rémunération de la concession des droits susvisés est comprise dans le Montant du Marché. L' Entreprise peut sous- licencier les Connaissances antérieures à des tiers en relation avec lesdits besoins de l' Entreprise seulement si elle estime qu' il n' est raisonnablement pas possible d' exploiter les Résultats sans mettre en oeuvre les Connaissances antérieures.

Text of the draft resolutions to be published in the Balo on 08 April 2019 - in French

de 0 15 euro par action, mis en paiement le 10 décembre 2018 (l' Acompte sur dividende 2018") (1) Solde du dividende à distribuer à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2018 (2) Montant total du dividende effectivement distribué à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2018 (y compris le dividende majoré) Solde du bénéfice distribuable affecté au poste" Report à nouveau "1 590 802 248 45 4 141 443 60 7 351 374 396 13 8 938 035 200 98 451 000 397 55 483 303 551 95 934 303 949 50 8 003 731 251 48 (1) Sur la base du nombre d' actions existantes et donnant droit au dividende au jour du paiement de l' Acompte sur dividende 2018.

F. Résolutions soumises à l'assemblée générale mixte du 18 mai 2010

Il est précisé que les actions nouvelles remises en paiement de l' acompte sur dividende susvisé, ne donnent droit qu' au solde du dividende à distribuer (soit 0 60 euro par action. Le montant global du dividende (en ce compris le montant global de l' acompte sur dividende visé ci.

G. Résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 24 mai 2011

étant précisé que les actions qui seraient éventuellement détenues par la Société à la date de mise en paiement du dividende n' y donneront pas droit... -de remettre des actions à occasion de l' exercice de droits attachés à des valeurs mobilières donnant accès au capital par remboursement... les articles L 3332 -18 et suivants du Code du travail (en ce compris toute cession d' actions visée par les articles susvisés du Code du travail.

Contact EDF pour bornes de recharge en logement social

Conformément à la loi susvisée, vous disposez d' un droit d' accès, de rectification et de suppression portant sur les données vous concernant. Ce droit peut être exercé soit directement sur le site, par courriel adressé au webmestre par biais de notre formulaire de contact, accessible depuis la page suivante: soit en écrivant à.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Economies d'énergie
  4. Solution de bornes de recharge de véhicules électriques

Contact EDF pour bornes de recharge en logement social

Conformément à la loi susvisée, vous disposez d' un droit d' accès, de rectification et de suppression portant sur les données vous concernant. Ce droit peut être exercé soit directement sur le site, par courriel adressé au webmestre par biais de notre formulaire de contact, accessible depuis la page suivante: soit en écrivant à.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Economies d'énergie
  4. Solution de bornes de recharge de véhicules électriques

Mes droits sur mes données | EDF Guadeloupe

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés via le formulaire ci dessus.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Contact Collectivité | EDF Guadeloupe

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

Faire une réclamation | EDF Guadeloupe

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Mentions légales | EDF Cyclife

Conformément à la loi susvisée, Cyclife vous rappelle que vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit à moment.

  1. Edf.fr
  2. Cyclife

Mes droits sur mes données | EDF Corse

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés via le formulaire ci dessus.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Contact Collectivité | EDF Corse

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

Faire une réclamation | EDF Corse

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Mes droits sur mes données | EDF Martinique

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés via le formulaire ci dessus.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Contact Collectivité | EDF Martinique

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

Faire une réclamation | EDF Martinique

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Mes droits sur mes données | EDF Réunion

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés via le formulaire ci dessus.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Faire une réclamation | EDF Réunion

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Contact Collectivité | EDF Réunion

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

Mes droits sur mes données | EDF Guyane

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés via le formulaire ci dessus.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Faire une réclamation | EDF Guyane

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Contact Collectivité | EDF Guyane

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à.

  1. Edf.fr
  2. Collectivité
  3. Contact

Contact | EDF St Pierre & Miquelon

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à.

  1. Edf.fr
  2. Entreprise
  3. Je gère mon contrat EDF

Contact | EDF St Pierre & Miquelon

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à.

  1. Edf.fr
  2. Professionnel
  3. Mon espace client

MENTIONS LEGALES | Exaion

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation ou de portabilité portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés auprès de Délégué à la protection des données (DPO.

  1. Edf.fr
  2. Exaion

Mentions légales | Hynamics

Conformément à textes susvisés, vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification, de suppression, de limitation ou de portabilité portant sur les données vous concernant. Ces droits peuvent être exercés auprès de Délégué à la protection des données (DPO.

  1. Edf.fr
  2. Hynamics

Saisissez votre texte :
Haut de page