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620 résultats trouvés pour « droits spécifiques »

Contacts EDF carrière

Vous avez une question spécifique. Si jamais la FAQ ne vous a pas donné satisfaction, un chatbot est à votre disposition dans l' espace pour répondre aux questions plus spécifiques sur le recrutement... Vous pouvez exercer vos droits d' accès, de rectification, d' opposition, d' effacement et de limitation ainsi que de votre droit à la portabilité de vos données en vous adressant à.

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Données personnelles | EDF France

Lorsqu' EDF collecte des données à caractère personnel à moyen de formulaires présents sur les sites d' EDF, des mentions informatique et libertés spécifiques figurent à côtés de formulaires en question afin de vous informer sur le détail du traitement par EDF des informations collectées à travers de ces formulaires.

Conseil d'administration du 13 février 2017 | EDF France

L' émission, la souscription d' actions ou l' achat d' actions ou de droits préférentiels de souscription Electricité de France S A peuvent faire l' objet dans certains pays de restrictions légales ou réglementaires spécifiques. Electricité de France S A n' assume aucune responsabilité à titre de une violation par une quelconque personne de ces restrictions.

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Choisissez le nominatif | EDF France

FAITES DES ÉCONOMIES avec des avantages spécifiques... la gratuité des droits de garde et des frais de gestion courante de vos titres.

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EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

Microsoft Word - EDF_CP_Lancement_VF_0703

L' émission, la souscription d' actions ou l' achat d' actions ou de droits préférentiels de souscription Electricité de France S A peuvent faire l' objet dans certains pays de restrictions légales ou réglementaires spécifiques. Electricité de France S A n' assume aucune responsabilité à titre de une violation par une quelconque personne de ces restrictions.

charte protection donnees personnelles clients entreprises collectivites

Nous vous informons également de vos droits sur vos données personnelles et sur la façon dont vous pouvez les exercer. QU' EST- CE QU' UNE DONNÉE PERSONNELLE... Facturer les services que vous avez souscrits Lorsque vous souscrivez certaines offres très spécifiques... Le cas échéant, les finalités spécifiques auxquelles vous avez consenti via la signature d' une Autorisation de Transmission des Données directement dans votre contrat et /

Qu'est-ce que la Contribution Tarifaire sur l'Acheminement du gaz (CTA) ? | EDF France

La Contribution Tarifaire sur l' Acheminement du gaz (CTA) est reversée à la CNIEG (Caisse Nationale des retraites des Industries Électriques et Gazières) afin de financer à fois les droits spécifiques passés correspondant aux activités régulées de transport et de distribution, ainsi qu' une partie des charges liées à l' adossement de ces retraites au régime général.

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Comptes consolidés au 31 décembre 2009

transfèrent le droit d' utilisation d' un actif ou d' un groupe d' actifs spécifiques au preneur du contrat... La charge est étalée sur la période d' acquisition des droits. 3 24 .Passifs spécifiques des concessions Ces passifs sont relatifs aux concessions de distribution publique d' électricité en France.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

transfèrent le droit de contrôler l' utilisation d' un actif ou d' un groupe d' actifs spécifiques au preneur du contrat... les droits spécifiques des agents des activités non régulées ou concurrentielles; les droits spécifiques acquis par les agents à compter de 1er janvier 2005 pour les activités régulées.

Comptes sociaux EDF/Rapport financier 2005 Comptes sociaux d'EDF SA résumés au 31 décembre 2005

-répartition des droits spécifiques du régime spécial des entreprises des Industries Électriques et Gazières entre les différentes entreprises des IEG et. pour chaque entreprise, entre de part les droits afférents à chacune des prestations de transport et de distribution d' électricité et de gaz naturel ("droits spécifiques passés régulés") et de autre part les droits afférents aux autres activités ("droits spécifiques passés non régulés.

Etats financiers 2004

financement 1 9 4 Location simple 1 9 5 Durées d' amortissement 8 9 10 11 12 12 12 12 12 13 13 13 13 14 14 14 14 15 15 15 2 3 Réforme du financement du régime spécial de retraites des Industries électriques et gazières 2 3 1 Création de la Caisse Nationale des Industries Électriques et Gazières (CNIEG) 2 3 2 Adossement financier aux régimes de droit commun 2 3 3 Répartition des droits spécifiques du régime spécial des entreprises des Industries Électriques et Gazières 2 3 4 Création de la Contribution tarifaire d' acheminement (CTA) sur les prestations de transport et de distribution d' électricité et de gaz naturel 2 3 5 Financement des droits spécifiques non régulés 2 3 6 Garantie de l' État 2 3 7 Impacts comptables 22 22 23 23 23 24 24 24 2 4 Dispositions intéressant les réseaux de distribution et de transport d' électricité 24 3.

Rapport Annuel 2004 Etats financiers

financement 1 9 4 Location simple 1 9 5 Durées d' amortissement 8 9 10 11 12 12 12 12 12 13 13 13 13 14 14 14 14 15 15 15 2 3 Réforme du financement du régime spécial de retraites des Industries électriques et gazières 2 3 1 Création de la Caisse Nationale des Industries Électriques et Gazières (CNIEG) 2 3 2 Adossement financier aux régimes de droit commun 2 3 3 Répartition des droits spécifiques du régime spécial des entreprises des Industries Électriques et Gazières 2 3 4 Création de la Contribution tarifaire d' acheminement (CTA) sur les prestations de transport et de distribution d' électricité et de gaz naturel 2 3 5 Financement des droits spécifiques non régulés 2 3 6 Garantie de l' État 2 3 7 Impacts comptables 22 22 23 23 23 24 24 24 2 4 Dispositions intéressant les réseaux de distribution et de transport d' électricité 24 3.

FAQ EDF Collectivités - Qu'est-ce que la CTA du gaz ?

La Contribution Tarifaire sur l' Acheminement du gaz (CTA) est reversée à la CNIEG (Caisse Nationale des retraites des Industries Électriques et Gazières) afin de financer à fois les droits spécifiques passés correspondant aux activités régulées de transport et de distribution, et une partie des charges liées à l' adossement de ces retraites au régime général.

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CGV des offres de marché gaz naturel | EDF Collectivités

La CTA assure le financement des droits spécifiques passés correspondant aux activités régulées d' acheminement de l' énergie (distribution et transport d' électricité et de gaz naturel) ,ainsi qu' une partie des charges liées à l' adossement de ces retraites au régime général. A son origine, la CTA était incluse dans les barèmes des Tarifs Réglementés de Vente, mais sans apparaître sur les factures, en cependant reversée par EDF à la CNIEG.

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CGV des offres de marché gaz naturel | EDF Collectivités

La CTA assure le financement des droits spécifiques passés correspondant aux activités régulées d' acheminement de l' énergie (distribution et transport d' électricité et de gaz naturel) ,ainsi qu' une partie des charges liées à l' adossement de ces retraites au régime général. A son origine, la CTA était incluse dans les barèmes des Tarifs Réglementés de Vente, mais sans apparaître sur les factures, en cependant reversée par EDF à la CNIEG.

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Les salaires chez EDF

des avantages spécifiques (sociaux, familiaux et autres... Evolutive: elle intègre la généralisation et la progression de part variable de la rémunération liée à la performance, le développement de l' épargne retraite, le renforcement de la protection sociale et la création d' aides spécifiques comme l' accès au logement pour les jeunes salariés ou la contribution à la garde des jeunes enfants.

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Les salaires chez EDF

des avantages spécifiques (sociaux, familiaux et autres... Evolutive: elle intègre la généralisation et la progression de part variable de la rémunération liée à la performance, le développement de l' épargne retraite, le renforcement de la protection sociale et la création d' aides spécifiques comme l' accès au logement pour les jeunes salariés ou la contribution à la garde des jeunes enfants.

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Ingénieure / Ingénieur Projet IT | EDF France

La généralisation du mode Agile: souplesse, réactivité, droit à l' erreur apporte à ce métier un réel intérêt... Tout nouveau salarié du Groupe est intégré à un cursus spécifique afin de acquérir les compétences spécifiques nécessaires à ses missions.

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Avant la période cyclonique - EDF Guadeloupe

Quels droits et obligations... En dehors de 2 cas spécifiques traités ci contre, l' élagage est à la charge financière d' EDF.

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Accessibilité | EDF Guadeloupe

Les résultats communiqués sont issus d' un audit de conformité détaillé qui a été réalisé par la société Atalan en juin 2021, sur le site https://corse.edf.fr construit sur le même socle technique et les mêmes modèles de page que le site https://www.edf.gp /. Le contenus spécifiques au site edf. gp ont été analysés séparément.

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Nos solutions | EDF Cyclife

Le développement d' applications spécifiques, de briques logicielles, de création de modèles de calcul, de passerelles avec d' autres logiciels, etc... Le besoin est défini en fonction de objectifs du projet (nombre de postes, droits d' accès, couplage avec d' autres applications... Selon la demande, du développement spécifique est réalisé afin de intégrer les nouveaux outils numériques dans l' environnement du client.

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Accessibilité | EDF Martinique

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Accessibilité | EDF Réunion

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Accessibilité | EDF Guyane

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Les métiers techniques du nucléaire au féminin | EDF France

A occasion de la journée internationale des droits des femmes le 8 mars, la centrale de Saint Alban Saint Maurice met en valeur les métiers techniques exercés par les femmes sur son site industriel... Le compagnonnage est très important et bénéfique car un site nucléaire est vaste et les activités très spécifiques.

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Accessibilité | EDF St Pierre & Miquelon

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Les mares de Penly | EDF France

Au fil de années, la nature a repris ses droits sur cet endroit inexploité par l' Homme et une vie s' y est développée... Les anciennes fondations en béton, remplies d' eau, ont été colonisées par une faune spécifique des zones humides comme la grenouille rousse par exemple.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

Ce Jury, qui regroupe huit pointures évoluant dans le monde de l' énergie depuis plusieurs années, devra se livrer à tâche ardue d' élire 5 finalistes, filant droit vers les prix EDF Pulse Africa... Des enjeux d' accès à l' énergie, d' innovation technologique et de dynamique entrepreneuriale certes communs à tout le continent africain, mais dont les problématiques sont pourtant spécifiques à chaque pays.

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Contactez nos experts | Exaion

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

La French Tech Hautes Pyrénées est la déclinaison locale de l' initiative nationale dans un domaine spécifique: la Transition Energétique... de mener des actions communes spécifiques... Elle réunit aujourd' hui une vaste communauté de savoirs qui intègre les sciences, les techniques, la médecine, les sciences de l' environnement, les sciences de l' éducation, les sciences économiques, le droit ou encore les sciences politiques.

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Politique sur les cookies et autres traceurs | Maroc

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