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375 résultats trouvés pour « droits des porteurs »

Pour plus d'informations sur cette Assemblée générale | EDF France

Convocations Assemblées d' actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 132. Convocations Assemblées d' actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 125. Information relative au nombre total de droits de vote et d' actions composant le capital social (Article R. 225- 73- 1 du Code de commerce.

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La Caisse des Dépôts, EDF, ENGIE et La Poste s'accordent pour développer une infrastructure blockchain qui proposera des services de certification et de gestion d'informations liées aux entreprises et aux individus | EDF France

Dans cadre de ce pilote, disponible en démonstration sur le site, la blockchain sera utilisée pour permettre la certification et la vérification de documents porteurs de droits, en espèce la facture ENGIE ou EDF utilisée comme justificatif de domicile. Ce partenariat permettra d' améliorer et de faciliter l' obligation de connaissance clients et plus largement de vérification et de gestion des informations liées à l' identification des entreprises et des particuliers, enjeux majeurs pour les acteurs économiques.

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Accessibilité | EDF France

3 3 Dans chaque page web, les couleurs utilisées dans les composants d' interface ou les éléments graphiques porteurs d' informations sont -elles suffisamment contrastées (hors cas particuliers... Défenseur des droits.

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Vis à vis de porteur d' une Obligation, l' Emetteur s' oblige à: -lui rembourser intégralement le capital investi, à son échéance, -lui payer un intérêt sur la somme empruntée durant toute la durée de vie du titre... les porteurs les céderont au prix de marché et réaliseront... vendeur, permettant ainsi aux porteurs de revendre leurs Obligation.

edf solidarite

Objectif principal: accompagner les clients en difficultés sur les usages de l' énergie et sur leurs droits... Leur objectif est de faciliter l' accès des populations aux services publics et aux droits sociaux. Les partenaires d' EDF UNCCAS... faire grâce à ses salariés qui s' engagent à ses côtés auprès de associations et porteurs de projets.

FR - 2016 07 28 - Plaquette 06 2016 -Comptes Consolidés

ventes d' actions propres 17 2 6 401 (800) 638 6 239 7 841 (911() 781) 6 149 222 (6 577) 79 (584() 6 860) 860) 82 (7 259) 270 423 (6 484) 2 (81() 119) 4 30 (1 268() 141() 13) Flux de trésorerie avec les actionnaires Emissions d' emprunts Remboursements d' emprunts Rémunérations versées aux porteurs de titres subordonnés à durée indéterminée Participations reçues sur le financement d' immobilisations en concession Subventions d' investissement reçues 17 3 (194) 638 (1 019() 401) 69 405 (1 392) 2 539 (2 329() 397) 69 279 Autres flux de trésorerie liés aux opérations de financement Flux de trésorerie nets liés aux opérations de financement Variation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie (308() 502() 1 123) 123) 161 (1 231() 1 566) TRESORERIE ET EQUIVALENTS DE TRESORERIE A L' OUVERTURE Variation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie Incidence des variations de change Produits financiers sur disponibilités et équivalents de trésorerie Incidence des reclassements TRESORERIE ET EQUIVALENTS DE TRESORERIE A LA CLOTURE 4 182 (1 123() 99) 7 17 2 984 4 701 (1 566() 120) 8 11 3 034 (1) Apports par augmentations ou réductions de capital et acquisitions d' intérêts complémentaires dans des sociétés contrôlées.

Meeting notice published in the BALO on 08 April 2019 - in French

éventuellement, à titre de ajustements opérés pour préserver les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société... Le Conseil d' administration pourra prendre toutes mesures destinées à protéger les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital existant au jour de l' augmentation de capital.

Convening notice / meeting notice published in the BALO on 10 April 2020 - in French

éventuellement, à titre de ajustements opérés pour préserver les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société... Le Conseil d' administration pourra prendre toutes mesures destinées à protéger les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital existant au jour de l' augmentation de capital.

Convening notice published in the BALO on 23 april 2019 - in French

éventuellement, à titre de ajustements opérés pour préserver les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société... Le Conseil d' administration pourra prendre toutes mesures destinées à protéger les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital existant au jour de l' augmentation de capital.

F. Résolutions soumises à l'assemblée générale mixte du 18 mai 2010

Le conseil d' administration pourra prendre toutes mesures destinées à protéger les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital existant au jour de l' augmentation de capital... L' assemblée générale constate que cette délégation emporte de plein droit à profit de porteurs de valeurs mobilières émises à titre de la présente résolution et donnant accès au capital de la Société.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

éventuellement, à titre de ajustements opérés pour préserver les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société... Le Conseil d' administration pourra prendre toutes mesures destinées à protéger les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital existant au jour de l' augmentation de capital.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 50

éventuellement, à titre de ajustements opérés pour préserver les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société... Le Conseil d' administration pourra prendre toutes mesures destinées à protéger les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital existant au jour de l' augmentation de capital.

FAPE EDF : agir pour l'emploi solidaire | EDF Collectivités

Sélectionner des projets durables et solidaires Un comité d' engagement paritaire se réunit chaque mois pour sélectionner des projets porteurs d' insertion sociale et professionnelle pour les demandeurs d' emploi de longue durée, les bénéficiaires de minima sociaux, les femmes et les jeunes en précarité.

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Le projet Coeur de quartier à Nanterre - EDF Collectivités

Je considère en effet que le droit de vivre dans un environnement sain, où les nuisances sont réduites, est l'une des composantes indispensables du vivre ensemble... À heure où la métropole du Grand Paris se construit, la ville de Nanterre se veut porteuse d' un modèle social, écologique et économique alternatif, fondé sur l' innovation sociale et environnementale, favorisant de nouvelles formes de coopération entre ses habitants.

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Le projet Coeur de quartier à Nanterre - EDF Collectivités

Je considère en effet que le droit de vivre dans un environnement sain, où les nuisances sont réduites, est l'une des composantes indispensables du vivre ensemble... À heure où la métropole du Grand Paris se construit, la ville de Nanterre se veut porteuse d' un modèle social, écologique et économique alternatif, fondé sur l' innovation sociale et environnementale, favorisant de nouvelles formes de coopération entre ses habitants.

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Nos alternants témoignent | EDF France

"Ce qui me plaît dans mon alternance, c' est de abord acquérir un savoir et des connaissances dans un domaine industriel porteur à sein de fleuron industriel français, leader mondial dans la production et la fourniture d' électricité... Paul, Master 2 Droit de l' Energie- Université Paris 1 Panthéon Sorbonne.

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La Réunion, territoire d'expérimentation de smart grids | EDF Réunion

L' Open Data désigne des données dont l' accès est totalement public et libre de droit, de même que leur exploitation et réutilisation... L' Open Data désigne des données dont l' accès est totalement public et libre de droit, de même que leur exploitation et réutilisation... Donner de la visibilité aux porteurs de projets en publiant la carte des réseaux électriques.

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Actualités | EDF Afrique

Ces trois start-up, porteuses de projets d' avenir, vont participer activement au développent énergétique du continent... LONO, une start-up ivoirienne qui transforme les déchets organiques en biogaz pour le combustible de cuisson et en biométhane pour la production d' électricité. "Confronter nos idées, partager nos méthodes et mutualiser nos connaissances a permis à chaque porteur de projet d' agrandir son champ de vision. Les déchets organiques sont une inépuisable source d' énergie encore trop négligée en Afrique", affirme Louise Bijleveld, co- fondatrice de LONO.

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

Il apporte aux porteurs de projet, aux dirigeants et aux startuper des conseils et un accompagnement pour la structuration et la formalisation de leur projet, pour mener les analyses et les études qui permettront de" le dérisquer" ainsi que pour la recherche et la mobilisation des financements... CREALIA finance les porteurs de projet innovants via un prêt personnel à taux 0 et sans garantie personnelle.

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