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823 résultats trouvés pour « droits des personnes »

Dispositif d'alerte Groupe | EDF France

une atteinte grave envers les droits humains et les libertés fondamentales, la santé et la sécurité des personnes ainsi que l' environnement résultant des activités d' EDF et des filiales du Groupe. Pour en faciliter la compréhension, EDF a défini dans le dispositif dix thématiques répondant notamment à ces caractéristiques: la corruption, les conflits d' intérêts, la fraude, les délits financiers, les manquements au droit de la concurrence, les sanctions internationales et les contrôles des échanges internationaux, le harcèlement et la discrimination, les droits et protection des personnes, les atteintes graves à l' environnement et la protection des données personnelles.

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  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

Dispositif d'alerte Groupe | EDF France

une atteinte grave envers les droits humains et les libertés fondamentales, la santé et la sécurité des personnes ainsi que l' environnement résultant des activités d' EDF et des filiales du Groupe. Pour en faciliter la compréhension, EDF a défini dans le dispositif dix thématiques répondant notamment à ces caractéristiques: la corruption, les conflits d' intérêts, la fraude, les délits financiers, les manquements au droit de la concurrence, les sanctions internationales et les contrôles des échanges internationaux, le harcèlement et la discrimination, les droits et protection des personnes, les atteintes graves à l' environnement et la protection des données personnelles.

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RSE : Bien-être et solidarité | Groupe EDF

Le bien être des personnes et le développement de la solidarité sont des enjeux majeurs de la Raison d' être du Groupe... L' éthique et les droits humains... Ethique et droits de l' homme... Ce plan mobilise l' ensemble du Groupe pour prévenir d' éventuelles atteintes graves aux personnes et à l' environnement qui pourraient être causées par les activités de l' entreprise ou par celles de ses relations commerciales.

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edf guide bonne conduite pdf web 251115

LE CODE DE BONNE CONDUITE DES ACTEURS DU PROCESSUS DE CONTRACTUALISATION L' ACHAT INTÈGRE" LA LIBERTÉ CONSISTE À CHOISIR ENTRE DEUX ESCLAVAGES: L' ÉGOÏSME ET LA CONSCIENCE. CELUI QUI CHOISIT LA CONSCIENCE EST L' HOMME LIBRE. "VICTOR HUGO L' ACHAT INTÈGRE SOMMAIRE P. 05 LE MOT DE BRUNO CRESCENT...

contrat cgv gn non resid inf300 oct19 v2

Droit des personnes Pour les Données les concernant, les personnes disposent... La personne concernée peut exercer les droits susvisés auprès de l' entité d' EDF qui gère le Contrat en produisant un justificatif d' identité.

contrat cgv gn non resid inf300 9janv19

Droit des personnes Pour les Données les concernant, les personnes disposent... La personne concernée peut exercer les droits susvisés auprès de l' entité d' EDF qui gère le Contrat en produisant un justificatif d' identité.

Télécharger le PDF " Lutte contre la fraude "

mettre en oeuvre sous le contrôle de la Direction Juridique les recherches et les mesures conservatoires; appliquer dans cadre de investigations les règles de la Charte informatique Groupe; respecter les droits des personnes impliquées. à chaque étape du processus de l' évaluation et du traitement des alertes fraude; protéger les droits du lanceur d' alerte de bonne foi.

Conditions d'application à EDF du RGPD Europe

-aider l' Entreprise sur les volets techniques et/ou organisationnels à s' acquitter de son obligation de donner suite aux demandes d' exercice des droits des personnes concernées sur leurs données. droit d' accès, de rectification, d' effacement et d' opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité des données, droit de ne pas faire l' objet d' une décision individuelle automatisée.

Politique_RSE_EDFLuminus.pdf

Le non- respect des règles ci dessus constitue une atteinte passible de condamnation pour contrefaçon et atteinte aux droits de la personne. Chaque membre du personnel respectera les limites prévues en qui concerne l' usage personnel des moyens de communication professionnels et s' interdira de transmettre tout message ou image ne respectant pas la personne humaine.

Référentiel et parties prenantes

Principes Actions et résultats en 2004 1 Respect et promotion des droits de l' homme par l' entreprise Promotion du respect de la personne et des droits humains dans la Charte éthique du Groupe déployée en 2004 et dans l' accord mondial de Responsabilité Sociale d' Entreprise (RSE) signé en janvier 2005 (article 1.

Profil

Respect des droits humains chez les fournisseurs (en particulier dans les mines. Respect des droits du travail (OIT) de part de fournisseurs... Améliorer en continu la sécurité des personnes au travail. Respecter les droits de l' homme et les droits du travail 24 76 % Thermique fossile (hors gaz... S' assurer du respect par les soustraitants des droits de l' homme et des droits du travail.

Loi Brottes et décret TPN : qu'est-ce qui change ? | EDF

L' administration fiscale transmet ainsi à XGS, organisme gestionnaire des droits, mandaté par EDF et les fournisseurs, les mêmes informations que les organismes assurance Maladie (civilité, nom, prénom, date de naissance, nombre de personnes dans le foyer et adresses des ayant droits concernés. les niveaux de revenus fiscaux ouvrant droit au TPN s' élèvent à 2 175 euros par an et par part.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

Loi Brottes et décret TPN : qu'est-ce qui change ? | EDF

L' administration fiscale transmet ainsi à XGS, organisme gestionnaire des droits, mandaté par EDF et les fournisseurs, les mêmes informations que les organismes assurance Maladie (civilité, nom, prénom, date de naissance, nombre de personnes dans le foyer et adresses des ayant droits concernés. les niveaux de revenus fiscaux ouvrant droit au TPN s' élèvent à 2 175 euros par an et par part.

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EDF et le Secours Catholique contre la précarité énergétique

Agissant en faveur de la justice sociale et favorisant l' accès aux droits, le Secours Catholique apporte depuis sa création en 1946, son soutien aux personnes en situation de pauvreté et d' exclusion. C' est donc tout naturellement autour de cette cause commune, la lutte contre, que s' inscrit le renouvellement de leur partenariat.

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  5. Actualités EDF Collectivités

EDF signe la Charte "Entreprise & Handicap" du Réseau mondial de l'OIT.

Promouvoir et respecter les droits des personnes handicapées en menant des actions de sensibilisation, et en luttant contre les préjugés et les stéréotypes... 8. PROMOTION AUPRES DES PARTENAIRES Promouvoir l' emploi des personnes handicapées auprès de partenaires commerciaux et des autres entreprises, et collaborer avec les réseaux nationaux d' entreprises et d' employeurs actifs dans domaine de handicap, ainsi qu' avec les organisations qui oeuvrent à la promotion des droits des personnes handicapées.

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Le Printemps de la Diversité : sensibiliser sur la diversité, l'inclusion et le respect de l'autre | EDF France

Cette année, à partir de lundi 17 mai et pour 6 semaines, des webinaires et des outils de sensibilisations sont proposés aux salariés sur des thématiques variées: inclusion des personnes LGBTQ+, violences et handicap, mixité professionnelle, discriminations aux origines et racisme dit ordinaire, discriminations à l' apparence physique, doués ou haut potentiels intellectuels: quelle place en entreprise, etc.

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Formation | EDF France

personnes accueillies sur 2 campus... Plus globalement cet accord promeut les droits humains, la diversité, la santé sécurité, le développement des compétences, ou encore la protection sociale des salariés et des sous- traitants partout où le Groupe est implanté, ainsi que le principe d' une transition juste vers des économies écologiquement durables.

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Accessibilité | EDF Guadeloupe

Un site web accessible est un site qui permet aux personnes en situation de handicap d' accéder à ses contenus et ses fonctionnalités sans difficulté... Naviguer avec une synthèse vocale et/ou une plage braille (notamment utilisées par les personnes aveugles et malvoyantes... Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :Défenseur des droits Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guadeloupe

Pour les personnes physiques ou morales qui sont éligibles aux modalités prévues par la loi 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et le décret n° 2021- 474 du 20 avril 2021, veuillez compléter le formulaire ci après pour réaliser votre demande d' étalement des factures non encore acquittées et exigibles entre le 17 / 10 / 2020 et le 01 / 08 / 2021.

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Avant la période cyclonique - EDF Guadeloupe

Quels droits et obligations... toute personne constatant qu' un arbre menace de tomber sur une ligne électrique doit prévenir le plus rapidement possible EDF au 0590 82 43 00.

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Accessibilité | EDF Corse

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Corse

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Mentions légales | EDF Cyclife

Cyclife se réserve le droit de modifier les présentes conditions à moment... Cette interruption ne peut en cas engager la responsabilité de Cyclife et n' ouvre droit à aucune indemnité... Conformément à la loi susvisée, Cyclife vous rappelle que vous disposez d' un droit d' opposition, d' accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles vous concernant.

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Accessibilité | EDF Martinique

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Martinique

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Avant la période cyclonique | EDF Martinique

Quels droits et obligations... toute personne constatant qu' un arbre menace de tomber sur une ligne électrique doit prévenir le plus rapidement possible EDF au 0810 333 972.

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Accessibilité | EDF Réunion

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Réunion

Pour les personnes physiques ou morales qui sont éligibles aux modalités prévues par la loi 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et le décret n° 2021- 474 du 20 avril 2021, veuillez compléter le formulaire ci après pour réaliser votre demande d' étalement des factures non encore acquittées et exigibles entre le 17 / 10 / 2020 et le 01 / 08 / 2021.

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EDF La Réunion |- Conseils en cas de cyclone

Quels droits et obligations... toute personne constatant qu' un arbre menace de tomber sur une ligne électrique doit prévenir le plus rapidement possible EDF au 0800 333 974.

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Accessibilité | EDF Guyane

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guyane

Pour les personnes physiques ou morales qui sont éligibles aux modalités prévues par la loi 2020- 1379 du 14 novembre 2020 et le décret n° 2021- 474 du 20 avril 2021, veuillez compléter le formulaire ci après pour réaliser votre demande d' étalement des factures non encore acquittées et exigibles entre le 17 / 10 / 2020 et le 01 / 08 / 2021.

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Solenne, une femme dans l'industrie nucléaire | EDF France

Comme tous les ans à la date du 8 mars nous célébrons la journée internationale consacrée aux droits des femmes... "Initialement j' avais beaucoup de personnes autour de moi qui gravitaient dans les sphères scientifiques et techniques.

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Accessibilité | EDF St Pierre & Miquelon

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Les métiers techniques du nucléaire au féminin | EDF France

A occasion de la journée internationale des droits des femmes le 8 mars, la centrale de Saint Alban Saint Maurice met en valeur les métiers techniques exercés par les femmes sur son site industriel... 3000 personnes sont membres du réseau énergies des femmes.

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Alexandre, sa rigueur au service de la centrale ! | EDF France

Il n' a pas le droit à l' erreur... Il fait partie des personnes qui se sont portées volontaires pour intervenir sur l' opération de maintenance dans le bâtiment réacteur de l' unité de production n° 1 en participant aux opérations de nettoyage.

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Actualités | EDF Afrique

L' entreprise a ouvert une vingtaine de boutiques et emploie une centaine de personnes... Présent en Afrique depuis 50 ans, le groupe EDF a fourni à l' accès à électricité à plus de 500 000 personnes... A peine un an après le lancement par EDF et Off Grid Electric (OGE) d' une offre commune de fourniture d' électricité" hors réseau" pour le marché ivoirien, celle -ci a déjà été adoptée par plus de 10 000 foyers, permettant à environ 50 000 personnes de bénéficier d' accès à électricité.

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Tarifs groupes personnes handicapées | Musée Electropolis

Tarifs groupes personnes handicapées. Tarifs groupes personnes handicapées. Droit d' entrée par adulte... Droit d' entrée par enfant (4- 17 ans... Découvrez nos offres groupes personnes handicapées.

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Tarifs groupes | Musée Electropolis

Les tarifs suivants sont appliqués aux groupes d' à moins 20 personnes. Droit d' entrée par adulte... Droit d' entrée par enfant (4- 17 ans... 20 personnes, des visites guidées thématiques sont organisées tout à long de l' année sur réservation.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

EDF se réserve le droit de modifier la présente notice à moment... Par ailleurs, conformément à l' article 40 de la Loi" Informatique et Libertés" n° 78- 17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d' un droit d' accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

Alice Mumbi, directrice opérationnelle d' HydroBox, a été la digne représentante de la start up de 10 personnes proposant des containeurs hydrauliques standardisés... Ce Jury, qui regroupe huit pointures évoluant dans le monde de l' énergie depuis plusieurs années, devra se livrer à tâche ardue d' élire 5 finalistes, filant droit vers les prix EDF Pulse Africa.

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La centrale EDF de Grangent est ouverte à la visite ! | EDF France

L' organisation se réserve le droit d' annuler dans les cas où l' exploitation ne réunit pas les conditions de sécurité. Non accessible aux personnes à mobilité réduite... 5 5 euros (demandeurs d' emploi, étudiants, personnes en situation de handicap... La centrale de Grangent n' est pas accessible aux personnes à mobilité réduite (nombreux escaliers.

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La centrale EDF de Grangent est ouverte à la visite ! | EDF France

L' organisation se réserve le droit d' annuler dans les cas où l' exploitation ne réunit pas les conditions de sécurité. Non accessible aux personnes à mobilité réduite... 5 5 euros (demandeurs d' emploi, étudiants, personnes en situation de handicap... La centrale de Grangent n' est pas accessible aux personnes à mobilité réduite (nombreux escaliers.

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La slackline s'invite au barrage EDF de Villefort | EDF France

À 80 mètres à dessus de l' Altier, affluent de la rivière Chassezac, une sangle de 165 mètres s' étendait de la rive gauche à la rive droite du barrage de Villefort... Cette poulie peut transporter deux personnes dans cas où le slackliner ne serait pas en capacité de revenir par lui -même.

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Découvrez l'espace EDF Bazacle à Toulouse | EDF France

La rive droite, surélevée de 8 à 10 m par rapport à la rive gauche, était idéale pour l' implantation de l' activité humaine... L' espace EDF Bazacle a été labellisé" Tourisme et Handicap", il est accessible aux personnes en situation de handicap.

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COOKIES ET UTILISATION | Exaion

Les services internes d' EDF: il s' agit des directions et des services internes d' EDF en charge de l' exploitation des données aux fins précisées dans la partie" Dans quels buts vos données sont -elles collectées? ".Ces personnes n' ont accès qu' aux données strictement nécessaires à la réalisation de leurs missions.

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

Les financements vont jusqu' à 100 000 euros par entreprises avec un maximum de 50 000 euros par personne... Elle réunit aujourd' hui une vaste communauté de savoirs qui intègre les sciences, les techniques, la médecine, les sciences de l' environnement, les sciences de l' éducation, les sciences économiques, le droit ou encore les sciences politiques.

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LES PRIX EDF PULSE NORMANDIE | EDF Pulse Normandie

Il s' agit de permettre aux occupants d' une maison, d' un appartement ou d' un immeuble grâce à l' automatisation centralisée des équipements de suivre et piloter, en local ou à distance, le fonctionnement des dispositifs connectés et ainsi de gérer intelligemment et de manière responsable leur consommation d' énergie, le confort et la sécurité des habitats: domotique, objets connectés, services à la personne adaptés aux nouveaux modes de vie, e santé.

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